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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bâtiments scolaires. - Rentrée des classes : listes des locaux disponibles, liste des locaux occupés, fiches de recensement de la population scolaire, convocation, communiqués de presse, correspondance ; mobilier scolaire, mise à disposition : liste du mobilier à récupérer, correspondance.
Cote
6H/200
 Date
1939-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • MOBILISATION
  • Bâtiments scolaires. - Rentrée des classes : listes...
Résultat n°2

Français, rapatriement : formulaire type de demande d'avance, correspondance.
Cote
6H/202
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • MOBILISATION
  • Français, rapatriement : formulaire type de demande...
Résultat n°3

Signalements des recherchés (personnes soumises à l'éducation pénitentiaire ou condamnées, et ayant disparu) : 1 fascicule.
Cote
5H/1
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
  • Publications nationales du Ministère de l'Intérieur
  • Signalements des recherchés (personnes soumises à l'éducation...
Résultat n°4

Réquisitions préfectorales, indemnisation : listes des prestataires et des habitants bénéficiaires, correspondance.
Cote
6H/201
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • MOBILISATION
  • Réquisitions préfectorales, indemnisation : listes...
Résultat n°5

Organisation : textes officiels, plan de mobilisation, état de répartition des classes, état des situations militaires du personnel, états des affectations spéciales, listes des non-mobilisables, liste des locaux disponibles, liste des points d'affichage, compte-rendu, communiqués de presse, correspondance.
Cote
6H/198
 Date
1924-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • MOBILISATION
  • Organisation : textes officiels, plan de mobilisation,...
Résultat n°6

Abattoir municipal, occupation et location : rapport de l'ingénieur en chef des travaux, rapports du vétérinaire municipal, convention de location, état des sommes dues, état de valeur des fournitures, correspondance.
Cote
6H/199
 Date
1939-1944
 Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • MOBILISATION
  • Abattoir municipal, occupation et location : rapport...
Résultat n°7

ORGANISATION DES SERVICES INDISPENSABLES A LA VIE PUBLIQUE : Liste des agents du D.A.B. devant être maintenus à leur poste en cas de mise en oeuvre des plans de fonctionnement minimum des services publiques.
Cote
2WCAB/172
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ORGANISATION DES SERVICES INDISPENSABLES A LA VIE PUBLIQUE...