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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pain et viandes, taxes et réglementation : registres, arrêtés, mémoire, pétition, correspondance (1789-1932). Autres denrées, taxes : arrêtés (1918).Le registre couvrant la période révolutionnaire contient également les procès-verbaux des séances du comité permanent de l'hôtel de ville de Belfort du 17 septembre 1789 au 13 janvier 1790.
Cote
4F/5
 Date
1789-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/5 - Taxes et réglementation
  • Pain et viandes, taxes et réglementation : registres,...