ORDURES MENAGERES - Recherche

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1
Béton armé

Date de publication

1938

Date

1938

Cote

Br/1750
- Contexte :
- Béton armé
2
O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service des ordures ménagères et objets encombrants : rapport, arrêté du Maire, arrêté préfectoral, projet de réglement, observations.

Date

1974-1988

Cote

6WCAB/21
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
3
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention en vue de l'installation d'une station de broyage aux abords de l'Usine d'Incinération : délibération, rapport, articles de presse, correspondance ; proposition de la Chambre Syndicale des Verreries de France : convention (Chambre Syndicale.../ Ministère de l'Industrie), articles de presse, documentation ; visite auprès d'autres communes de la région : compte rendu

Date

1975-1978

Cote

6WCAB/32
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande de subvention...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
4
PROPOSITION STEIN POUR L'AUGMENTATION DU DEBIT DE VAPEUR: courrier.

Date

1978

Cote

1WCAB/211
- Contexte : 1WCAB
- PROPOSITION STEIN POUR L'AUGMENTATION DU DEBIT DE VAPEUR:...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
5
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Etude de modalités d'une collecte sélective d'ordures ménagères : étude (ECOPOL), compte rendu, rapport, statistiques (INSEE), correspondance

Date

1978

Cote

6WCAB/33
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Etude de modalités...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
6
ORDURES MENAGERES - Mise en place de la collecte sélective du verre : convention (DAB/Chambre syndicale des verreries mécaniques)

Date

1979

Cote

3WCAB/119
- Contexte : 3WCAB
- ORDURES MENAGERES - Mise en place de la collecte sélective...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
7
O.M., COLLECTE MECANISEE - Exemple d'autres villes pratiquant la collecte mécanisée des ordures ménagères (AUBERVILLIERS, BOULOGNE-BILLANCOURT, LANGRES, LONS-LE-SAUNIER, MONTBELIARD,REIMS) : arrêté du Maire, étude, note, rapport, cahier des clauses techniques particulières, plan, devis estimatif, planning, correspondance.

Date

1979-1988

Cote

6WCAB/20
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Exemple d'autres villes...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
8
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Evolution du prix du verre : correspondance (B.S.N.)

Date

1979-1984

Cote

6WCAB/40
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Evolution du prix...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
9
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : bilan

Date

1979-1983

Cote

6WCAB/39
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : bilan
Producteur :

DECHETS MENAGERS
10
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de la collecte sélective : convention (DAB / Chambre Syndicale des Verreries de France), notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional), délibération, articles de presse, liste, plan, correspondance. Extension de la collecte sélective aux communes hors DAB (BANVILLARS, BUC, CHALONVILLARS, DORANS) : notes, avis à la population

Date

1979

Cote

6WCAB/34
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
11
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Collecte du verre, du papier et du P.V.C. : rapport, notes, compte rendu, articles de presse, liste normalisée de conteneurs (Agence Nationale pour la Récupération et l'Elimination des Déchets (ANRED)), documentation (Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie, Communauté Urbaine de Lyon)

Date

1980

Cote

6WCAB/35
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Collecte du verre,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
12
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande d'aide financière auprès de l'ANRED : correspondance ; parution de l'article "Le recyclage du verre dans le District de Belfort" : préface (Jean-Pierre CHEVENEMENT), correspondance

Date

1981

Cote

6WCAB/36
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande d'aide...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
13
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : documentation (ANRED)

Date

1982

Cote

6WCAB/37
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : documentation (ANRED)
Producteur :

DECHETS MENAGERS
14
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Installation de nouveaux conteneurs : rapport, correspondance

Date

1983

Cote

6WCAB/38
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Installation de...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
15
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : compte rendu, questionnaire, note

Date

1984

Cote

6WCAB/41
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : compte rendu, questionnaire,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
16
U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Fonctionnement (dont personnel), entretien, modernisation: documentation diverse, rapport, plan, courrier.

Date

1984-1986

Cote

1WCAB/212
- Contexte : 1WCAB
- U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
17
O.M., COLLECTE MECANISEE - Etudes : pré-étude de la conteneurisation (1984), étude de la mécanisation (1986)

Date

1984-1986

Cote

6WCAB/22
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Etudes : pré-étude de la...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
18
O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place de la collecte mécanisée : rapport, compte rendu, notes, correspondance, documentation ; enquête sur les communes (hors District) : enquête, listing, correspondance ; dotation de conteneurs : listing

Date

1985-1988

Cote

6WCAB/23
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
19
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Refonte de la collecte sélective du verre : étude, rapport, correspondance

Date

1985

Cote

6WCAB/42
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Refonte de la collecte...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
20
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Coût de la collecte : tableau dépenses/recettes, rapport, fiches de relevés

Date

1986

Cote

6WCAB/43
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Coût de la collecte...
Producteur :

DECHETS MENAGERS

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