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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    2000

    Cote

    14Z/12

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Rapports officiels du ministère : rapports adressés au Premier Ministre.

    1 media

    Rapports officiels du ministère : rapports adressés au Premier Ministre.

    Date

    1997-2000

    Cote

    18Z/64

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Relations au sein du ministère
    • Rapports officiels du ministère : rapports adressés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
    Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. janvier 1999 - juillet 2000

    1 media

    Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. janvier 1999 - juillet 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    18Z/66

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Relations au sein du ministère
    • Messages du secrétariat particulier du ministère à...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5
    Rapports officiels du Ministère: rapports adressés à Jean-Pierre Chevènement.

    1 media

    Rapports officiels du Ministère: rapports adressés à Jean-Pierre Chevènement.

    Date

    1994-1999

    Cote

    18Z/63

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Relations au sein du ministère
    • Rapports officiels du Ministère: rapports adressés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1999

    Cote

    14Z/11

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7

    ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport

    Date

    1999

    Cote

    14Z/19

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8
    Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. juillet 1997 - août 1998

    1 media

    Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. juillet 1997 - août 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    18Z/65

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Relations au sein du ministère
    • Messages du secrétariat particulier du ministère à...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9
    Instances dirigeantes.- Secrétariat national, réunion : comptes-rendus, projet de loi, ordres du jour, communiqués, documents préparatoires, relevés des décisions, rapports.

    1 media

    Instances dirigeantes.- Secrétariat national, réunion : comptes-rendus, projet de loi, ordres du jour, communiqués, documents préparatoires, relevés des décisions, rapports.

    Date

    1997-1998

    Cote

    18Z/370

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
    • Organisation et fonctionnement
    • Instances dirigeantes.- Secrétariat national, réunion...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998, 04/11/1998) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1998

    Cote

    14Z/10

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    ASSEMBLEES GENERALES (25/06/1998, 08/12/1998) : procès-verbal, rapport

    Date

    1998

    Cote

    14Z/18

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEES GENERALES (25/06/1998, 08/12/1998) : procès-verbal,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport

    Date

    1997

    Cote

    14Z/17

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13
    Instances dirigeantes.- Conseil national, préparation de la convention nationale du 31 janvier 1998: texte de préparation, notes.

    1 media

    Instances dirigeantes.- Conseil national, préparation de la convention nationale du 31 janvier 1998: texte de préparation, notes.

    Date

    1997

    Cote

    18Z/371

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
    • Organisation et fonctionnement
    • Instances dirigeantes.- Conseil national, préparation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1997

    Cote

    14Z/9

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport

    Date

    1996

    Cote

    14Z/16

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (10/05/1996, 06/12/1996) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1996

    Cote

    14Z/8

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (10/05/1996, 06/12/1996)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  18. Résultat n°18

    ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport

    Date

    1995

    Cote

    14Z/15

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1995

    Cote

    14Z/7

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20

    ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport

    Date

    1994

    Cote

    14Z/14

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS