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49 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunions du Comité Syndical (24 octobre 2003, 3 novembre 2003, 23 avril 2004, 11 juin 2004, 21 octobre 2004, 28 octobre 2004, 20 janvier 2005, 27 janvier 2005, 4 juillet 2005, 7 octobre 2005, 16 décembre 2005, 19 janvier 2006, 9 mars 2006, 13 décembre 2006, 27 février 2007, 23 mai 2007, 30 mai 2007, 5 juillet 2007, 12 juillet 2007) : comptes rendus, rapports, plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), projets d'aménagement et de développement durable (PADD), documents financiers, budgets, conventions administratives, délibérations (SCOT, CAB, Communes), bilan de la concertation (2006), projets, arrêtés, photographies, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Forum du 1er avril 2005 : rapport, article de presse, invitations, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/19
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE...
Résultat n°2

CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/12
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000)...
Résultat n°3
Rapports officiels du ministère : rapports adressés au Premier Ministre.

1 media

Rapports officiels du ministère : rapports adressés au Premier Ministre.
Cote
18Z/64
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Relations au sein du ministère
  • Rapports officiels du ministère : rapports adressés...
Résultat n°4
Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. janvier 1999 - juillet 2000

1 media

Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. janvier 1999 - juillet 2000
Cote
18Z/66
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Relations au sein du ministère
  • Messages du secrétariat particulier du ministère à...
Résultat n°5
Rapports officiels du Ministère: rapports adressés à Jean-Pierre Chevènement.

1 media

Rapports officiels du Ministère: rapports adressés à Jean-Pierre Chevènement.
Cote
18Z/63
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Relations au sein du ministère
  • Rapports officiels du Ministère: rapports adressés...
Résultat n°6

CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/11
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999)...
Résultat n°7

ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/19
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport
Résultat n°8
Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. juillet 1997 - août 1998

1 media

Messages du secrétariat particulier du ministère à Jean-Pierre Chevènement: notes d’information. juillet 1997 - août 1998
Cote
18Z/65
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Relations au sein du ministère
  • Messages du secrétariat particulier du ministère à...
Résultat n°9
Instances dirigeantes.- Secrétariat national, réunion : comptes-rendus, projet de loi, ordres du jour, communiqués, documents préparatoires, relevés des décisions, rapports.

1 media

Instances dirigeantes.- Secrétariat national, réunion : comptes-rendus, projet de loi, ordres du jour, communiqués, documents préparatoires, relevés des décisions, rapports.
Cote
18Z/370
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
  • Organisation et fonctionnement
  • Instances dirigeantes.- Secrétariat national, réunion...
Résultat n°10

CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998, 04/11/1998) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/10
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998,...
Résultat n°11

ASSEMBLEES GENERALES (25/06/1998, 08/12/1998) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/18
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEES GENERALES (25/06/1998, 08/12/1998) : procès-verbal,...
Résultat n°12

ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/17
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport
Résultat n°13
Instances dirigeantes.- Conseil national, préparation de la convention nationale du 31 janvier 1998: texte de préparation, notes.

1 media

Instances dirigeantes.- Conseil national, préparation de la convention nationale du 31 janvier 1998: texte de préparation, notes.
Cote
18Z/371
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT DES CITOYENS (MDC)
  • Organisation et fonctionnement
  • Instances dirigeantes.- Conseil national, préparation...
Résultat n°14

CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997)...
Résultat n°15

ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/16
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport
Résultat n°16

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET LE TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseils d'Administration et Assemblée Générale extraordinaire de 1993 : procès-verbaux, rapport (AG extraordinaire), documents de synthèse, organigramme, rapport d'activités, statuts, listes
Cote
198W/162
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET...
Résultat n°17

CONSEILS D'ADMINISTRATION (10/05/1996, 06/12/1996) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/8
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (10/05/1996, 06/12/1996)...
Résultat n°18

ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/15
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport
Résultat n°19

CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/7
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995)...
Résultat n°20

ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/14
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport