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  1. Résultat n°1

    COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/4

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-153 : Nouvelle convention intercommunale Belfort-Essert pour la réalisation et l'entretien de l'espace de loisirs dit "Le Parc du Mont".

    Date

    2005

    Cote

    319W/155

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    PARC DE LA DOUCE -Construction d'un bâtiment vestiaires (1984-1985) : dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-162 : Aménagement de vestiaires dans la zone de Loisirs des Résidences-N° 85-100 : Construction d'un bâtiment vestiaires douches dans la Zone de Loisirs des Résidences - Adoption du projet, du DCE - Souscription des marchés.Construction d'un terrain de rugby engazonné (1988) : rapport municipalité, correspondance.Aménagement du Parc et rénovation des installations techniques et sportives (1989-1998) : comptes rendus, rapports municipalité, projet GALLOIS ("APS, 2ème tranche", 1993-1994), plans, correspondance, notes.

    Date

    1984-1998

    Cote

    264W/130

    • Contexte : 264W

    • PARC DE LA DOUCE -Construction d'un bâtiment vestiaires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    Champs de Mars, aménagement espace de loisirs : marché, projet provisoire, plans, délibérations, notes, comptes rendus de réunions, détails estimatifs des travaux

    Date

    1989-1994

    Cote

    251W/10

    • Contexte : 251W

    • Champs de Mars, aménagement espace de loisirs : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    Espaces verts . - Parc départemental des Résidences, aménagement et extension : note, correspondance, compte rendu de réunion, programme, plan

    Date

    1993-1994

    Cote

    343W/10

    • Contexte : 343W

    • Espaces verts . - Parc départemental des Résidences,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    PARC DE LOISIRS DU MONT A ESSERT -Création et financement d'une zone de loisirs à Essert : comptes rendus, projet de convention (Ville/Commune d'Essert, 1993), rapport municipalité, état des dépenses, fiches financières, plans, correspondance, notes.

    Date

    1990-1995

    Cote

    264W/131

    • Contexte : 264W

    • PARC DE LOISIRS DU MONT A ESSERT -Création et financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)