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254 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOSSIER PERSONNEL : VAUTHIER Isabelle
Cote
266W/87
 Date
1993-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : VAUTHIER Isabelle
Résultat n°2

DOSSIER PERSONNEL : VEBREL Alain
Cote
266W/89
 Date
1965-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : VEBREL Alain
Résultat n°3

DOSSIER PERSONNEL : WARTELLE Hugues
Cote
266W/94
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : WARTELLE Hugues
Résultat n°4

Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service et par secteur.
Cote
6H/194
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • REMUNERATION, 1940-1945.
  • Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service...
Résultat n°5

DOSSIER PERSONNEL : DUPREZ Irène
Cote
266W/32
 Date
1962-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : DUPREZ Irène
Résultat n°6

DOSSIER PERSONNEL : HOUZE Sylvie
Cote
266W/48
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : HOUZE Sylvie
Résultat n°7

PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes
Cote
254W/278
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal),...
Résultat n°8

Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.
Cote
2L/44
 Date
1812-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...
Résultat n°9

DOSSIER PERSONNEL : DESCHARMES Catherine
Cote
266W/22
 Date
1982-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : DESCHARMES Catherine
Résultat n°10

Organisation et demandes : textes officiels, plan de mobilisation générale des services, cahier de contrôle nominatif des hommes classés dans l'affectation spéciale, états des besoins des services à la mobilisation, états annuels et semestriels des situations militaires du personnel, état de répartition des classes, état des réservistes, listes du personnel municipal, liste des boulangers et des bouchers non mobilisables, bulletins d'affectation, convocations, correspondance.
Cote
6H/153
 Date
1928-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • AFFECTATIONS SPECIALES, 1924-1940.
  • Organisation et demandes : textes officiels, plan de...
Résultat n°11

DOSSIER PERSONNEL : RIZZO Olivier
Cote
266W/75
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : RIZZO Olivier
Résultat n°12

DOSSIER PERSONNEL : DURUPT Claudine
Cote
266W/31
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : DURUPT Claudine
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-111 : Personnel municipal - Adhésion au Crédit Social des Fonctionnaires - Convention de partenariat.
Cote
314W/116
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°14

Autres services municipaux : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.
Cote
6H/188
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Autres services municipaux : certificats médicaux,...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-219 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2005.
Cote
314W/506
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-209 : Plan de Formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2007.
Cote
319W/479
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°17

DOSSIER PERSONNEL : HENRISSAT Claude
Cote
266W/46
 Date
1982-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : HENRISSAT Claude
Résultat n°18

DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Véronique
Cote
266W/81
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Véronique
Résultat n°19

DOSSIER PERSONNEL : OLIVARES Odette
Cote
266W/68
 Date
1963-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : OLIVARES Odette
Résultat n°20

DOSSIER PERSONNEL : GOEPFERT Marie-Louise
Cote
266W/44
 Date
1962-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : GOEPFERT Marie-Louise
Résultat n°21

DOSSIER PERSONNEL : BATZENSCHLAGER Sophie
Cote
266W/4
 Date
1981-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BATZENSCHLAGER Sophie
Résultat n°22

Croix-Rouge, 1ère équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/182
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Croix-Rouge, 1ère équipe : certificats médicaux, actes...
Résultat n°23

DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Manuel
Cote
266W/80
 Date
1964-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Manuel
Résultat n°24

Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/162
 Date
1939-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-29 : Service Déplacements Urbains - Recrutement d'un Ingénieur contractuel - Autorisation de signer le contrat.
Cote
314W/319
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°26

DOSSIER PERSONNEL : FESSELET David
Cote
266W/27
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : FESSELET David
Résultat n°27

DOSSIER PERSONNEL : ENRIETTO Yves
Cote
266W/28
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : ENRIETTO Yves
Résultat n°28

DOSSIER PERSONNEL : GINESTIERE Françoise
Cote
266W/43
 Date
1987-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : GINESTIERE Françoise
Résultat n°29

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint technique / Piscines (15/06/2009)- Superviseur pour le centre d'appels (02/07/2009)- Educateur activités physiques et sportives (04/09/2009)- Chargé de mission / Développement économique et Tourisme (16/09/2009)- Rédacteur territorial / DAJ (15/10/2009)
Cote
362W/5
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

  • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Résultat n°30

CTP VILLE : dossiers de séance, comptes rendus, note sur désignation représentants de l'administration, note de présentation, correspondance, règlement intérieur, tracts syndicaux.CAP VILLE : note de présentation, règlement intérieur, comptes rendus.
Cote
307W/9
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 307W

  • CTP VILLE : dossiers de séance, comptes rendus, note...
Résultat n°31

DOSSIER PERSONNEL : STEGER Véronique
Cote
266W/82
 Date
1980-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : STEGER Véronique
Résultat n°32

DOSSIER PERSONNEL : FINCK Nicole
Cote
266W/33
 Date
1965-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : FINCK Nicole
Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-27 : Personnel - Modification du régime indemnitaire.
Cote
314W/317
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-77 : Propositions de transformations de postes.
Cote
319W/343
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-81 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de prime de fin d'année 2005.
Cote
16WCAB/104
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°36

Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/176
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
  • Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°37

Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/170
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.02, PERSONNEL - Exercice 2002 ; Tableau des effectifs : documents de séances
Cote
14WCAB/84
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.02, PERSONNEL...
Résultat n°39

DOSSIER PERSONNEL : VAUGNE Joël
Cote
266W/88
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : VAUGNE Joël
Résultat n°40

DOSSIER PERSONNEL : PERRIN Cédric
Cote
266W/71
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : PERRIN Cédric