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254 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint administratif / Centre d'appel (16/09/2010)- Adjoint administratif / DGST (22/09/2010)- Adjoint technique / Piscines (24/09/2010)- Adjoint administratif / Direction des Finances (30/09/2010)
Cote
362W/8
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

  • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Résultat n°2

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Rédacteur territorial / Finances (22/02/2010)- Adjoint technique2ème classe / Piscines (22/04/2010)- Adjoint technique égoutier / Assainissement, Réseaux (29/04/2010)- Responsable de la piscine Pannoux (19/05/2010)- Adjoint administratif 1ère classe / Direction du Conseil de Développement et de la Prospective (20/05/2010)- Assistant spécialisé d'enseignement artistique / Conservatoire de Musique et de Danse (24/06/2010)- Adjoint technique 2ème classe / Patinoire (30/06/2010)- Adjoint administratif polyvalent (16/08/2010)
Cote
362W/7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

  • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Résultat n°3

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint technique / Gestion des Usagers, cellule conformité (06/01/2010)- Adjoint Technique de 2ème classe rippeur / Enlèvement des Ordures Ménagères (05/02/2010)- Agent de catégorie c / Reprographie (12/02/2010)- Directeur Général adjoint / DRH (19/01/2009)
Cote
362W/6
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

  • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Résultat n°4

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint technique / Piscines (15/06/2009)- Superviseur pour le centre d'appels (02/07/2009)- Educateur activités physiques et sportives (04/09/2009)- Chargé de mission / Développement économique et Tourisme (16/09/2009)- Rédacteur territorial / DAJ (15/10/2009)
Cote
362W/5
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

  • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Résultat n°5

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Ambassadeurs du Tri (02/07/2008)- Adjoint Technique / Piscine (10/07/2008)- Adjoint Technique / Patinoire (18/07/2008)- Adjoint Administratif / Courrier (17/09/2008)- Directeur de l'habitat et de rénovation (17/09/2008 et 2009)- Professeur enseignement Arstistique Jazz / Conservatoire de Musique et de Danse (30/09/2008)- Adjoint Administratif / Finances (01/10/2008)- Adjoint Technique / Patinoire (01/10/2008)- Contrôleur de Travaux / Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie (09/10/2008)- Directeur de l'Eau et de l'Assainissement (14/11/2008)- Adjoint Technique 2ème Classe / Patinoire (02/12/2008)
Cote
362W/3
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

  • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Résultat n°6

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Contrôleur ou technicien Territorial / Bureau d'études Eau, Assainissement, Environnement, Déchets (14/01/2009)- Deux adjoints techniques de 2ème classe égoutiers / Assainissement et Réseaux (10/02/2009)- Adjoint technique rippeur / Enlèvement des Ordures Ménagères (13/02/2009)- Chef de bassin / Picines (06/03/2009)- Assistante hot-line / DSI (31/03/2009)- Directeur du Conservatoire de Musique et de Danse (03/04/2009)- Chargé de mission / Aménagement du Territoire et Développement territorial (08/04/2009)- Adjoint au directeur des Finances (17/07/2009)
Cote
362W/4
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

  • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Résultat n°7

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint administratif (26/10/2007)
Cote
362W/1
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

  • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Résultat n°8

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Technicien territorial / Service Hygiène et Sécurité (24/01/2008)- Assistant spécialisé d'enseignement artistique / Conservatoire de Musique et de Danse (31/01/2008)- Adjoint administratif / Service Gestion des Usagers (29/02/2008)- Technicien Supérieur de Projet / DSI (07/05/2008)- Adjoint Technique 2ème classe / Patinoire (10/06/2008)- Adjoint Technique 2ème classe / Patinoire (10/06/2008)- Adjoint Technique 2ème classe rippeur / Enlèvement des Ordures ménagères (11/06/2008)- Adjoint Technique 2ème classe égoutier / Assainissement Réseaux (19/06/2008)- Assistant Spécialisé d'enseignement Danse comtemporaine / Conservatoire de Musique et de Danse (20/06/2008)- Rédacteur Territorial / DAJ (23/06/2008)- Technicien Territorial / Service Hygiène et Sécurité (26/06/2008)
Cote
362W/2
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

  • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-209 : Plan de Formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2007.
Cote
319W/479
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-77 : Propositions de transformations de postes.
Cote
319W/343
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes. [Délibération N° 06-24 a été retirée de l'ordre du jour]
Cote
16WCAB/174
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-39 : Direction des Ressources Humaines - Modification du règlement des congés.
Cote
16WCAB/190
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-86 : Direction des Ressources et des Moyens - Régime indemnitaire du personnel.
Cote
16WCAB/244
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-85 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2006.
Cote
16WCAB/243
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-102 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation 2007.
Cote
16WCAB/263
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-34 : Direction des Ressources Humaines - Renouvellement de la convention d'adhésion au service de remplacement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.
Cote
319W/299
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-145 : Régime indemnitaire du personnel.
Cote
319W/413
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-81 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de prime de fin d'année 2005.
Cote
16WCAB/104
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-99 : Propositions de transformations de postes.
Cote
319W/101
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-245 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2006.
Cote
319W/248
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-109 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel communautaire - Adoption des grandes orientations pour l'année 2006.
Cote
16WCAB/134
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-219 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2005.
Cote
314W/506
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°23

DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Manuel
Cote
266W/80
 Date
1964-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Manuel
Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-29 : Service Déplacements Urbains - Recrutement d'un Ingénieur contractuel - Autorisation de signer le contrat.
Cote
314W/319
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-27 : Personnel - Modification du régime indemnitaire.
Cote
314W/317
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des frais de personnel conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie "CNP".
Cote
15WCAB/191
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-162 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Convention d'adhésion au restaurant de Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.
Cote
314W/448
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 15/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Avenant au restaurant France Telecom - Convention d'adhésion au restaurant Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.
Cote
15WCAB/302
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-55 : Propositions de transformations de postes.
Cote
314W/346
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 19/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Modification du régime indemnitaire.
Cote
15WCAB/231
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Mise en œuvre de la "journée de solidarité".
Cote
15WCAB/330
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 16/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Collecte des Déchets Ménagers - Recrutement d'un ingénieur contractuel - Signature du contrat.
Cote
15WCAB/268
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 14/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de la prime de fin d'année 2004.
Cote
15WCAB/301
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 20/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes.
Cote
15WCAB/232
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 9/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel communautaire - Adoption des grandes orientations pour 2004.
Cote
15WCAB/190
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel 2005.
Cote
15WCAB/331
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°37

DOSSIER PERSONNEL : PRENAT Joël Dossier restitué à la DRH et réintégré le 15/12/2021 sous la cote 411W/144
Cote
266W/73
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : PRENAT Joël Dossier restitué à...
Résultat n°38

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2004 :document de séance-N° 04-145 : Direction de la Sécurité Urbaine - Recrutement du Responsable "Sécurité Prévention" contractuel - Autorisation de signer le contrat.
Cote
314W/430
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°39

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-28 : Direction de la Communication - Recrutement d'un Directeur contractuel - Signature du contrat.
Cote
314W/318
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°40

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-98 : Direction de la Communication - Recrutement d'un assistant de communication contractuel - Signature du contrat.
Cote
314W/382
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°41

DOSSIER PERSONNEL : HOUZE Sylvie
Cote
266W/48
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : HOUZE Sylvie
Résultat n°42

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-111 : Personnel municipal - Adhésion au Crédit Social des Fonctionnaires - Convention de partenariat.
Cote
314W/116
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°43

DOSSIER PERSONNEL : ENRIETTO Yves
Cote
266W/28
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : ENRIETTO Yves
Résultat n°44

DOSSIER PERSONNEL : VAUGNE Joël
Cote
266W/88
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : VAUGNE Joël
Résultat n°45

DOSSIER PERSONNEL : MATHIS Christine
Cote
266W/59
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : MATHIS Christine
Résultat n°46

DOSSIER PERSONNEL : DOUCET Virginie
Cote
266W/24
 Date
1987-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : DOUCET Virginie
Résultat n°47

DOSSIER PERSONNEL : GARRET Marie-José
Cote
266W/38
 Date
1975-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : GARRET Marie-José
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 24/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2003.
Cote
15WCAB/123
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°49

DOSSIER PERSONNEL : DE BIASI Laëtitia
Cote
266W/19
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : DE BIASI Laëtitia
Résultat n°50

DOSSIER PERSONNEL : JARROT Serge
Cote
266W/51
 Date
1966-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : JARROT Serge
Résultat n°51

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-54 : Personnel - Modification du régime indemnitaire.
Cote
314W/56
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°52

DOSSIER PERSONNEL : BANET Odile
Cote
266W/3
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BANET Odile
Résultat n°53

DOSSIER PERSONNEL : FUGLER Isabelle
Cote
266W/36
 Date
1992-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : FUGLER Isabelle
Résultat n°54

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-112 : Propositions de transformations de postes.
Cote
314W/117
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 23/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Convention d'adhésion au restaurant de France Télécom à Belfort.
Cote
15WCAB/122
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°56

DOSSIER PERSONNEL : CORBIN Céline
Cote
266W/17
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : CORBIN Céline
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Moyens / Ressources Humaines - Recrutement d'un chargé de mission contractuel à la Direction de la Solidarité Urbaine - Signature du contrat.
Cote
15WCAB/25
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°58

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-262 : Service Déplacements Urbains - Recrutement d'un Ingénieur contractuel - Autorisation de signer le contrat.
Cote
314W/268
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°59

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-261 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Recrutement d'un responsable contractuel chargé de l'enseignement supérieur et du développement commercial - Autorisation de signer le contrat.
Cote
314W/267
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.
Cote
15WCAB/165
 Date
2003
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 14/4.01 : Direction des Moyens / Direction des Ressources Humaines - Recrutement d'un Directeur des Ressources Humaines.
Cote
15WCAB/44
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°62

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-260 : Plan de Formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2004.
Cote
314W/266
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 25/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Hygiène et Sécurité - Négociation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'un contrat d'assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents.
Cote
15WCAB/124
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 27/4.05 : Direction des Ressources Humaines - Direction de la Solidarité Urbaine - Recrutement d'un responsable contractuel du renouvellement urbain - Autorisation de signer le contrat.
Cote
15WCAB/126
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°65

DOSSIER PERSONNEL : BORGNA-FEDERICO Francine
Cote
266W/10
 Date
1962-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BORGNA-FEDERICO Francine
Résultat n°66

DOSSIER PERSONNEL : BRACHER Didier
Cote
266W/12
 Date
1993-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BRACHER Didier
Résultat n°67

DOSSIER PERSONNEL : PROBST Georges
Cote
266W/74
 Date
1961-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : PROBST Georges
Résultat n°68

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-196 : Personnel municipal - Convention d'adhésion au Restaurant France Telecom de Belfort.
Cote
314W/202
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°69

DOSSIER PERSONNEL : DUJIN Danièle
Cote
266W/29
 Date
1961-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : DUJIN Danièle
Résultat n°70

DOSSIER PERSONNEL : MOUGIN Gérard
Cote
266W/63
 Date
1971-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : MOUGIN Gérard
Résultat n°71

ORGANISATION DES SERVICES DE LA CAB - Réunions des chefs de services (1998-2001). Localisation des services. Redéfinition du régime indemnitaire. Gestion des carrières des agents de la CAB. Mutualisation des services Ville/CAB (2003) : comptes rendus (Comité Technique Paritaire, Comité de Pilotage, Commission Etudes et Gestion), rapport, délibération, notes, organigramme (Ville/CAB 2002), situation administrative des agents (catégories A, B, C), bilans sociaux (2000, 2001), tableau indicatif des emplois (2001), correspondance (E.N.M., Syndicat FO)
Cote
11WCAB/1
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11WCAB

  • ORGANISATION DES SERVICES DE LA CAB - Réunions des...
Résultat n°72

DOSSIER PERSONNEL : WEBER Jean
Cote
266W/95
 Date
1982-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : WEBER Jean
Résultat n°73

DOSSIER PERSONNEL : FREYBURGER Michel
Cote
266W/35
 Date
1968-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : FREYBURGER Michel
Résultat n°74

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 26/4.04 : Direction des Ressources Humaines - Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Recrutement d'un chargé de mission contractuel - Autorisation de signer le contrat.
Cote
15WCAB/125
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

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Résultat n°75

DOSSIER PERSONNEL : WEBER Jean-Pierre
Cote
266W/96
 Date
1978-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : WEBER Jean-Pierre
Résultat n°76

DOSSIER PERSONNEL : VAUTHIER Isabelle
Cote
266W/87
 Date
1993-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : VAUTHIER Isabelle
Résultat n°77

DOSSIER PERSONNEL : VEBREL Alain
Cote
266W/89
 Date
1965-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : VEBREL Alain
Résultat n°78

DOSSIER PERSONNEL : DESCHARMES Catherine
Cote
266W/22
 Date
1982-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : DESCHARMES Catherine
Résultat n°79

DOSSIER PERSONNEL : RIZZO Olivier
Cote
266W/75
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : RIZZO Olivier
Résultat n°80

DOSSIER PERSONNEL : HENRISSAT Claude
Cote
266W/46
 Date
1982-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : HENRISSAT Claude