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254 résultats

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  1. Résultat n°1

    Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.

    Date

    1812-1845

    Cote

    2L/44

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Personnel, nomination et réclamation : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés, compte des recettes, état nominatif, extraits du casier judiciaire, extrait du registre des naissances, états des propositions pour une nomination.

    Date

    1877-1919

    Cote

    2L/45

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Personnel, nomination et réclamation : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Organisation et demandes : textes officiels, plan de mobilisation générale des services, cahier de contrôle nominatif des hommes classés dans l'affectation spéciale, états des besoins des services à la mobilisation, états annuels et semestriels des situations militaires du personnel, état de répartition des classes, état des réservistes, listes du personnel municipal, liste des boulangers et des bouchers non mobilisables, bulletins d'affectation, convocations, correspondance.

    Date

    1928-1940

    Cote

    6H/153

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • AFFECTATIONS SPECIALES, 1924-1940.
    • Organisation et demandes : textes officiels, plan de...
  4. Résultat n°4

    Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs, listes du personnel désigné, convocations, état des frais de déplacement, cours Z du 1ère degré, brochures, correspondance.

    Date

    1933-1943

    Cote

    6H/192

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs,...
  5. Résultat n°5

    Personnel. - Recensement : listes du personnel et du matériel, listes des équipes, état des heures de présence ; volontaires, recrutement : listes du personnel volontaire, liste des équipes, convocation.

    Date

    1933-1944

    Cote

    6H/6

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
    • Personnel. - Recensement : listes du personnel et du...
  6. Résultat n°6

    Personnel, recensement : listes des chefs, convocation, compte-rendus de réunion, correspondance.

    Date

    1933-1943

    Cote

    6H/20

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SECURITE GENERALE, 1933-1945.
    • Personnel, recensement : listes des chefs, convocation,...
  7. Résultat n°7

    Recrutement : textes officiels, liste prévisionnelle des effectifs pour les équipes de travailleurs, listes d'honorabilité, listes des volontaire, correspondance, tract, communiqué de presse.

    Date

    1935-1943

    Cote

    6H/156

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • Recrutement : textes officiels, liste prévisionnelle...
  8. Résultat n°8

    Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1941

    Cote

    6H/162

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  9. Résultat n°9

    Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/176

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  10. Résultat n°10

    Assurances sociales, versement : liste des ouvriers assujettis, état des cotisations, bordereau des versements par l'employeur.

    Date

    1939-1944

    Cote

    6H/146

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Assurances sociales, versement : liste des ouvriers...
  11. Résultat n°11

    Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste de répartition, liste des demandeurs d'emploi, liste des démissionnaires et licenciés, convocations, certificats médicaux, état des salaires et des heures, certificats de travail, correspondance.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/142

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste...
  12. Résultat n°12

    Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation de défection, état récapitulatif des sommes payées, relevé des travaux effectués aux abris, correspondance.

    Date

    1939-1940

    Cote

    6H/144

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation...
  13. Résultat n°13

    Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/177

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  14. Résultat n°14

    Allocations familiales, versement : Code de la famille, barèmes, certificats d'enfants à charge, état des cotisations sociales à verser, correspondance.

    Date

    1939-1942

    Cote

    6H/145

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Allocations familiales, versement : Code de la famille,...
  15. Résultat n°15

    Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes de répartition de la main d'œuvre, carnets de pointage, état des horaires de travail, états des sommes à payer, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, certificat de salaire, attestations d'indemnités.

    Date

    1939-1948

    Cote

    6H/143

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes...
  16. Résultat n°16

    Equipe de détection : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/186

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe de détection : certificats médicaux, actes d'engagements.
  17. Résultat n°17

    1939-1940 : certificats médicaux, actes d'engagement, convocations, certificat de travail.

    Date

    1939-1940

    Cote

    6H/157

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • 1939-1940 : certificats médicaux, actes d'engagement,...
  18. Résultat n°18

    Secteur 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1944

    Cote

    6H/173

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  19. Résultat n°19

    Administration : textes officiels, liste du personnel, liste prévisionnelle des effectifs pour les équipes de travailleurs, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, correspondance.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/193

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • Administration : textes officiels, liste du personnel,...
  20. Résultat n°20

    Accidents du travail. - Déclarations : instruction, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, carnet des accidents, états des salaires, état des heures de travail, carnets du chef d'entreprise, certificats médicaux, état des sommes dues pour accident, correspondance ; dossier Jordan : attestations de témoins, déclaration de l'engagé, correspondance ; dossier Monfrini : déclaration d'accident du travail, certificats médicaux, avis d'enquête, convocation au tribunal, extrait des minutes du greffe de la Justice de Paix, état des salaires, correspondance.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/149

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Accidents du travail. - Déclarations : instruction,...
  21. Résultat n°21

    Secteur 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/174

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  22. Résultat n°22

    Sapeurs-pompiers. - Personnel, recensement : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, liste nominative des sapeurs-pompiers, liste du personnel auxiliaire, liste du personnel appelé à circuler de nuit, liste du personnel affecté au guet, liste du personnel du service incendie de DMC, liste du personnel du service incendie Alsthom, correspondance ; personnel, rémunération : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, état des effectifs avant et pendant la guerre, état de prévision des dépenses, correspondance.

    Date

    1939-1945

    Cote

    6H/41

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE DE SECOURS CONTRE LES INCENDIES, 1938-1945.
    • Sapeurs-pompiers. - Personnel, recensement : rapport...
  23. Résultat n°23

    Recensement : instructions, rapport sur le renforcement des équipes de défense passive par l'Alsthom, cahier des volontaires, listes des volontaires et affectations, listes du personnel, correspondance.

    Date

    1939-1944

    Cote

    6H/155

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • Recensement : instructions, rapport sur le renforcement...
  24. Résultat n°24

    Secteur 4 : certificats médicaux, actes d'engagements

    Date

    1939-1944

    Cote

    6H/175

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 4 : certificats médicaux, actes d'engagements
  25. Résultat n°25

    Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service et par secteur.

    Date

    1940-1944

    Cote

    6H/194

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • REMUNERATION, 1940-1945.
    • Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service...
  26. Résultat n°26

    Contribution nationale et impôt cédulaire, versement : barême de calcul, bordereaux des retenues, instruction.

    Date

    1940-1943

    Cote

    6H/147

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Contribution nationale et impôt cédulaire, versement...
  27. Résultat n°27

    Emplois de l'administration publique, réglementation : correspondance, circulaires, extraits du JO, circulaire, correspondance, listes nominative du personnel ayant souscrit des déclarations, liste des associations culturelles.

    Date

    1940-1944

    Cote

    6H/196

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • SOCIETES SECRETES, 1940-1944.
    • Emplois de l'administration publique, réglementation...
  28. Résultat n°28

    Equipe 1 : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1940-1942

    Cote

    6H/159

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 1 : rapport du commandant des sapeurs-pompiers,...
  29. Résultat n°29

    Congés payés, versement : liste nominative, état des sommes à payer, convocations, correspondance.

    Date

    1940-1941

    Cote

    6H/148

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Congés payés, versement : liste nominative, état des...
  30. Résultat n°30

    Equipe 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1940-1943

    Cote

    6H/161

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  31. Résultat n°31

    Equipes, organisation : état d'organisation des équipes, listes des équipes, liste du personnel ayant reçu un casque et un brassard, convocations, correspondance.

    Date

    1940-1943

    Cote

    6H/52

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, 1936-1945.
    • Equipes, organisation : état d'organisation des équipes,...
  32. Résultat n°32

    Equipe 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1940-1941

    Cote

    6H/160

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  33. Résultat n°33

    Autres services municipaux : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

    Date

    1941-1944

    Cote

    6H/188

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Autres services municipaux : certificats médicaux,...
  34. Résultat n°34

    Théâtre, 2ème équipe : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

    Date

    1941-1943

    Cote

    6H/181

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Théâtre, 2ème équipe : certificats médicaux, acte de...
  35. Résultat n°35

    Personnel. - Employés communaux, déclaration : fiches individuelles de renseignements du personnel ; service architecture, déclaration : bordereau nominatif du personnel, fiches individuelles de renseignements du personnel ; service incinération, déclaration : fiches individuelles de renseignements du personnel ; police et sapeurs-pompiers, déclaration : bordereau nominatif du personnel, fiches individuelles de renseignements du personnel ; étrangers : fiches individuelles de renseignements.

    Date

    1941

    Cote

    6H/197

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • SOCIETES SECRETES, 1940-1944.
    • Personnel. - Employés communaux, déclaration : fiches...
  36. Résultat n°36

    Décédés ou démissionnaires : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

    Date

    1941-1943

    Cote

    6H/187

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Décédés ou démissionnaires : certificats médicaux,...
  37. Résultat n°37

    Croix-Rouge, 3ème équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1941-1943

    Cote

    6H/184

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Croix-Rouge, 3ème équipe : certificats médicaux, actes...
  38. Résultat n°38

    Moulin de Siège : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

    Date

    1941-1944

    Cote

    6H/179

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Moulin de Siège : certificats médicaux, acte de consentement...
  39. Résultat n°39

    Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/170

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  40. Résultat n°40

    Equipe 7, Aubry : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/165

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 7, Aubry : certificats médicaux, actes d'engagements.