PERSONNEL - Recherche

Résultat n°1
Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint administratif / Centre d'appel (16/09/2010)- Adjoint administratif / DGST (22/09/2010)- Adjoint technique / Piscines (24/09/2010)- Adjoint administratif / Direction des Finances (30/09/2010)

Date

2010-2011

Cote

362W/8
- Contexte : 362W
- Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°2
Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Rédacteur territorial / Finances (22/02/2010)- Adjoint technique2ème classe / Piscines (22/04/2010)- Adjoint technique égoutier / Assainissement, Réseaux (29/04/2010)- Responsable de la piscine Pannoux (19/05/2010)- Adjoint administratif 1ère classe / Direction du Conseil de Développement et de la Prospective (20/05/2010)- Assistant spécialisé d'enseignement artistique / Conservatoire de Musique et de Danse (24/06/2010)- Adjoint technique 2ème classe / Patinoire (30/06/2010)- Adjoint administratif polyvalent (16/08/2010)

Date

2010

Cote

362W/7
- Contexte : 362W
- Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°3
Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint technique / Gestion des Usagers, cellule conformité (06/01/2010)- Adjoint Technique de 2ème classe rippeur / Enlèvement des Ordures Ménagères (05/02/2010)- Agent de catégorie c / Reprographie (12/02/2010)- Directeur Général adjoint / DRH (19/01/2009)

Date

2009-2010

Cote

362W/6
- Contexte : 362W
- Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°4
Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint technique / Piscines (15/06/2009)- Superviseur pour le centre d'appels (02/07/2009)- Educateur activités physiques et sportives (04/09/2009)- Chargé de mission / Développement économique et Tourisme (16/09/2009)- Rédacteur territorial / DAJ (15/10/2009)

Date

2009

Cote

362W/5
- Contexte : 362W
- Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°5
Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Ambassadeurs du Tri (02/07/2008)- Adjoint Technique / Piscine (10/07/2008)- Adjoint Technique / Patinoire (18/07/2008)- Adjoint Administratif / Courrier (17/09/2008)- Directeur de l'habitat et de rénovation (17/09/2008 et 2009)- Professeur enseignement Arstistique Jazz / Conservatoire de Musique et de Danse (30/09/2008)- Adjoint Administratif / Finances (01/10/2008)- Adjoint Technique / Patinoire (01/10/2008)- Contrôleur de Travaux / Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie (09/10/2008)- Directeur de l'Eau et de l'Assainissement (14/11/2008)- Adjoint Technique 2ème Classe / Patinoire (02/12/2008)

Date

2008-2009

Cote

362W/3
- Contexte : 362W
- Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°6
Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Contrôleur ou technicien Territorial / Bureau d'études Eau, Assainissement, Environnement, Déchets (14/01/2009)- Deux adjoints techniques de 2ème classe égoutiers / Assainissement et Réseaux (10/02/2009)- Adjoint technique rippeur / Enlèvement des Ordures Ménagères (13/02/2009)- Chef de bassin / Picines (06/03/2009)- Assistante hot-line / DSI (31/03/2009)- Directeur du Conservatoire de Musique et de Danse (03/04/2009)- Chargé de mission / Aménagement du Territoire et Développement territorial (08/04/2009)- Adjoint au directeur des Finances (17/07/2009)

Date

2008-2009

Cote

362W/4
- Contexte : 362W
- Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°7
Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint administratif (26/10/2007)

Date

2007-2008

Cote

362W/1
- Contexte : 362W
- Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°8
Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Technicien territorial / Service Hygiène et Sécurité (24/01/2008)- Assistant spécialisé d'enseignement artistique / Conservatoire de Musique et de Danse (31/01/2008)- Adjoint administratif / Service Gestion des Usagers (29/02/2008)- Technicien Supérieur de Projet / DSI (07/05/2008)- Adjoint Technique 2ème classe / Patinoire (10/06/2008)- Adjoint Technique 2ème classe / Patinoire (10/06/2008)- Adjoint Technique 2ème classe rippeur / Enlèvement des Ordures ménagères (11/06/2008)- Adjoint Technique 2ème classe égoutier / Assainissement Réseaux (19/06/2008)- Assistant Spécialisé d'enseignement Danse comtemporaine / Conservatoire de Musique et de Danse (20/06/2008)- Rédacteur Territorial / DAJ (23/06/2008)- Technicien Territorial / Service Hygiène et Sécurité (26/06/2008)

Date

2007-2008

Cote

362W/2
- Contexte : 362W
- Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°9
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-209 : Plan de Formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2007.

Date

2006

Cote

319W/479
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°10
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-77 : Propositions de transformations de postes.

Date

2006

Cote

319W/343
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°11
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes. [Délibération N° 06-24 a été retirée de l'ordre du jour]

Date

2006

Cote

16WCAB/174
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Producteur :

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Résultat n°12
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-39 : Direction des Ressources Humaines - Modification du règlement des congés.

Date

2006

Cote

16WCAB/190
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°13
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-86 : Direction des Ressources et des Moyens - Régime indemnitaire du personnel.

Date

2006

Cote

16WCAB/244
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°14
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-85 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2006.

Date

2006

Cote

16WCAB/243
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Producteur :

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Résultat n°15
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-102 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation 2007.

Date

2006

Cote

16WCAB/263
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°16
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-34 : Direction des Ressources Humaines - Renouvellement de la convention d'adhésion au service de remplacement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

Date

2006

Cote

319W/299
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°17
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-145 : Régime indemnitaire du personnel.

Date

2006

Cote

319W/413
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°18
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-81 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de prime de fin d'année 2005.

Date

2005

Cote

16WCAB/104
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°19
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-99 : Propositions de transformations de postes.

Date

2005

Cote

319W/101
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

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Résultat n°20
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-245 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2006.

Date

2005

Cote

319W/248
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Producteur :

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Résultat n°21
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-109 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel communautaire - Adoption des grandes orientations pour l'année 2006.

Date

2005

Cote

16WCAB/134
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°22
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-219 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2005.

Date

2004

Cote

314W/506
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°23
DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Manuel

Date

1964-2004

Cote

266W/80
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Manuel
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°24
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-29 : Service Déplacements Urbains - Recrutement d'un Ingénieur contractuel - Autorisation de signer le contrat.

Date

2004

Cote

314W/319
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°25
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-27 : Personnel - Modification du régime indemnitaire.

Date

2004

Cote

314W/317
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°26
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des frais de personnel conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie "CNP".

Date

2004

Cote

15WCAB/191
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°27
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-162 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Convention d'adhésion au restaurant de Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.

Date

2004

Cote

314W/448
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°28
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 15/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Avenant au restaurant France Telecom - Convention d'adhésion au restaurant Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.

Date

2004

Cote

15WCAB/302
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°29
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-55 : Propositions de transformations de postes.

Date

2004

Cote

314W/346
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°30
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 19/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Modification du régime indemnitaire.

Date

2004

Cote

15WCAB/231
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°31
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Mise en œuvre de la "journée de solidarité".

Date

2004

Cote

15WCAB/330
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°32
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 16/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Collecte des Déchets Ménagers - Recrutement d'un ingénieur contractuel - Signature du contrat.

Date

2004

Cote

15WCAB/268
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°33
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 14/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de la prime de fin d'année 2004.

Date

2004

Cote

15WCAB/301
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°34
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 20/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes.

Date

2004

Cote

15WCAB/232
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°35
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 9/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel communautaire - Adoption des grandes orientations pour 2004.

Date

2004

Cote

15WCAB/190
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°36
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel 2005.

Date

2004

Cote

15WCAB/331
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°37
DOSSIER PERSONNEL : PRENAT Joël Dossier restitué à la DRH et réintégré le 15/12/2021 sous la cote 411W/144

Cote

266W/73
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : PRENAT Joël Dossier restitué à...
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°38
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2004 :document de séance-N° 04-145 : Direction de la Sécurité Urbaine - Recrutement du Responsable "Sécurité Prévention" contractuel - Autorisation de signer le contrat.

Date

2004

Cote

314W/430
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°39
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-28 : Direction de la Communication - Recrutement d'un Directeur contractuel - Signature du contrat.

Date

2004

Cote

314W/318
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°40
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-98 : Direction de la Communication - Recrutement d'un assistant de communication contractuel - Signature du contrat.

Date

2004

Cote

314W/382
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°41
DOSSIER PERSONNEL : HOUZE Sylvie

Date

1979-2003

Cote

266W/48
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : HOUZE Sylvie
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°42
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-111 : Personnel municipal - Adhésion au Crédit Social des Fonctionnaires - Convention de partenariat.

Date

2003

Cote

314W/116
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°43
DOSSIER PERSONNEL : ENRIETTO Yves

Date

1983-2003

Cote

266W/28
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : ENRIETTO Yves
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°44
DOSSIER PERSONNEL : VAUGNE Joël

Date

1983-2003

Cote

266W/88
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : VAUGNE Joël
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°45
DOSSIER PERSONNEL : MATHIS Christine

Date

2000-2003

Cote

266W/59
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : MATHIS Christine
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°46
DOSSIER PERSONNEL : DOUCET Virginie

Date

1987-2003

Cote

266W/24
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : DOUCET Virginie
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°47
DOSSIER PERSONNEL : GARRET Marie-José

Date

1975-2003

Cote

266W/38
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : GARRET Marie-José
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°48
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 24/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2003.

Date

2003

Cote

15WCAB/123
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°49
DOSSIER PERSONNEL : DE BIASI Laëtitia

Date

2001-2003

Cote

266W/19
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : DE BIASI Laëtitia
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°50
DOSSIER PERSONNEL : JARROT Serge

Date

1966-2003

Cote

266W/51
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : JARROT Serge
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°51
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-54 : Personnel - Modification du régime indemnitaire.

Date

2003

Cote

314W/56
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°52
DOSSIER PERSONNEL : BANET Odile

Date

1998-2003

Cote

266W/3
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : BANET Odile
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°53
DOSSIER PERSONNEL : FUGLER Isabelle

Date

1992-2003

Cote

266W/36
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : FUGLER Isabelle
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°54
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-112 : Propositions de transformations de postes.

Date

2003

Cote

314W/117
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°55
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 23/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Convention d'adhésion au restaurant de France Télécom à Belfort.

Date

2003

Cote

15WCAB/122
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°56
DOSSIER PERSONNEL : CORBIN Céline

Date

1999-2003

Cote

266W/17
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : CORBIN Céline
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°57
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Moyens / Ressources Humaines - Recrutement d'un chargé de mission contractuel à la Direction de la Solidarité Urbaine - Signature du contrat.

Date

2003

Cote

15WCAB/25
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°58
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-262 : Service Déplacements Urbains - Recrutement d'un Ingénieur contractuel - Autorisation de signer le contrat.

Date

2003

Cote

314W/268
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°59
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-261 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Recrutement d'un responsable contractuel chargé de l'enseignement supérieur et du développement commercial - Autorisation de signer le contrat.

Date

2003

Cote

314W/267
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°60
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.

Date

2003

Cote

15WCAB/165
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°61
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 14/4.01 : Direction des Moyens / Direction des Ressources Humaines - Recrutement d'un Directeur des Ressources Humaines.

Date

2003

Cote

15WCAB/44
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°62
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-260 : Plan de Formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2004.

Date

2003

Cote

314W/266
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°63
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 25/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Hygiène et Sécurité - Négociation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'un contrat d'assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents.

Date

2003

Cote

15WCAB/124
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°64
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 27/4.05 : Direction des Ressources Humaines - Direction de la Solidarité Urbaine - Recrutement d'un responsable contractuel du renouvellement urbain - Autorisation de signer le contrat.

Date

2003

Cote

15WCAB/126
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°65
DOSSIER PERSONNEL : BORGNA-FEDERICO Francine

Date

1962-2003

Cote

266W/10
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : BORGNA-FEDERICO Francine
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°66
DOSSIER PERSONNEL : BRACHER Didier

Date

1993-2003

Cote

266W/12
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : BRACHER Didier
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°67
DOSSIER PERSONNEL : PROBST Georges

Date

1961-2003

Cote

266W/74
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : PROBST Georges
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°68
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-196 : Personnel municipal - Convention d'adhésion au Restaurant France Telecom de Belfort.

Date

2003

Cote

314W/202
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°69
DOSSIER PERSONNEL : DUJIN Danièle

Date

1961-2003

Cote

266W/29
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : DUJIN Danièle
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°70
DOSSIER PERSONNEL : MOUGIN Gérard

Date

1971-2003

Cote

266W/63
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : MOUGIN Gérard
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°71
ORGANISATION DES SERVICES DE LA CAB - Réunions des chefs de services (1998-2001). Localisation des services. Redéfinition du régime indemnitaire. Gestion des carrières des agents de la CAB. Mutualisation des services Ville/CAB (2003) : comptes rendus (Comité Technique Paritaire, Comité de Pilotage, Commission Etudes et Gestion), rapport, délibération, notes, organigramme (Ville/CAB 2002), situation administrative des agents (catégories A, B, C), bilans sociaux (2000, 2001), tableau indicatif des emplois (2001), correspondance (E.N.M., Syndicat FO)

Date

1998-2003

Cote

11WCAB/1
- Contexte : 11WCAB
- ORGANISATION DES SERVICES DE LA CAB - Réunions des...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°72
DOSSIER PERSONNEL : WEBER Jean

Date

1982-2003

Cote

266W/95
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : WEBER Jean
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°73
DOSSIER PERSONNEL : FREYBURGER Michel

Date

1968-2003

Cote

266W/35
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : FREYBURGER Michel
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°74
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 26/4.04 : Direction des Ressources Humaines - Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Recrutement d'un chargé de mission contractuel - Autorisation de signer le contrat.

Date

2003

Cote

15WCAB/125
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°75
DOSSIER PERSONNEL : WEBER Jean-Pierre

Date

1978-2003

Cote

266W/96
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : WEBER Jean-Pierre
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°76
DOSSIER PERSONNEL : VAUTHIER Isabelle

Date

1993-2002

Cote

266W/87
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : VAUTHIER Isabelle
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°77
DOSSIER PERSONNEL : VEBREL Alain

Date

1965-2002

Cote

266W/89
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : VEBREL Alain
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°78
DOSSIER PERSONNEL : DESCHARMES Catherine

Date

1982-2002

Cote

266W/22
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : DESCHARMES Catherine
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°79
DOSSIER PERSONNEL : RIZZO Olivier

Date

2000-2002

Cote

266W/75
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : RIZZO Olivier
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)
Résultat n°80
DOSSIER PERSONNEL : HENRISSAT Claude

Date

1982-2002

Cote

266W/46
- Contexte : 266W
- DOSSIER PERSONNEL : HENRISSAT Claude
Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 362W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 362W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 362W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 362W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 362W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 362W

Producteur :

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint administratif (26/10/2007)

Date

Cote

Contexte : 362W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 362W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-209 : Plan de Formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2007.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-77 : Propositions de transformations de postes.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes. [Délibération N° 06-24 a été retirée de l'ordre du jour]

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-39 : Direction des Ressources Humaines - Modification du règlement des congés.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-86 : Direction des Ressources et des Moyens - Régime indemnitaire du personnel.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-85 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2006.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-102 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation 2007.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-34 : Direction des Ressources Humaines - Renouvellement de la convention d'adhésion au service de remplacement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-145 : Régime indemnitaire du personnel.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-81 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de prime de fin d'année 2005.