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254 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-102 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation 2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/263

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-86 : Direction des Ressources et des Moyens - Régime indemnitaire du personnel.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/244

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-85 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2006.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/243

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

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  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-39 : Direction des Ressources Humaines - Modification du règlement des congés.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/190

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes. [Délibération N° 06-24 a été retirée de l'ordre du jour]

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/174

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

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  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-109 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel communautaire - Adoption des grandes orientations pour l'année 2006.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/134

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

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  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-81 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de prime de fin d'année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/104

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

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  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel 2005.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/331

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

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  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Mise en œuvre de la "journée de solidarité".

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/330

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

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  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 15/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Avenant au restaurant France Telecom - Convention d'adhésion au restaurant Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/302

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

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  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 14/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de la prime de fin d'année 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/301

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

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  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 16/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Collecte des Déchets Ménagers - Recrutement d'un ingénieur contractuel - Signature du contrat.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/268

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

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  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 20/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/232

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 19/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Modification du régime indemnitaire.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/231

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

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  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des frais de personnel conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie "CNP".

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/191

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

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  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 9/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel communautaire - Adoption des grandes orientations pour 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/190

    • Contexte : 15WCAB

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  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/165

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

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  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 27/4.05 : Direction des Ressources Humaines - Direction de la Solidarité Urbaine - Recrutement d'un responsable contractuel du renouvellement urbain - Autorisation de signer le contrat.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/126

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 26/4.04 : Direction des Ressources Humaines - Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Recrutement d'un chargé de mission contractuel - Autorisation de signer le contrat.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/125

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 25/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Hygiène et Sécurité - Négociation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'un contrat d'assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/124

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 24/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/123

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 23/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Convention d'adhésion au restaurant de France Télécom à Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/122

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 14/4.01 : Direction des Moyens / Direction des Ressources Humaines - Recrutement d'un Directeur des Ressources Humaines.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/44

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

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  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Moyens / Ressources Humaines - Recrutement d'un chargé de mission contractuel à la Direction de la Solidarité Urbaine - Signature du contrat.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/25

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

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  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 21/4.03, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Plan de formation du personnel communautaire ; Adoption des grandes orientations pour 2003 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/235

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 21/4.03, DIRECTION...

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  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 19/4.01, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire ; Modifications : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/233

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 19/4.01, DIRECTION...

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  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/201

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL...

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  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 20/4.01, PERSONNEL - Exercice 2002 ; Tableau des effectifs : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/143

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 20/4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 20/4.03, PERSONNEL - Exercice 2002 ; Tableau des effectifs : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/108

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 20/4.03, PERSONNEL...

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 19/4.02, PERSONNEL - Modification du régime indemnitaire : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/107

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 19/4.02, PERSONNEL...

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  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.02, PERSONNEL - Exercice 2002 ; Tableau des effectifs : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/84

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.02, PERSONNEL...

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  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Convention d'objectifs et de moyens à passer avec le Comité des Oeuvres Sociales (COS) de la CAB : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/76

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.11, SERVICES...

    Producteur :

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  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.10, PERSONNEL - Création d'un poste de Technicien-Géomaticien pour la Cellule SIG ; Autorisation de signer un contrat de travail : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/45

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.10, PERSONNEL...

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  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.08, PERSONNEL - Création et transformation de postes : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/43

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.08, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/41

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...

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  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL - Prestations d'action sociale assujetties aux cotisations sociales : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/38

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.02, PERSONNEL - Projet de plan de formation 2002 pour le personnel statutaire et les Emplois-Jeunes ; Actualisation : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/37

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.02, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.01, PERSONNEL - Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) ; Confirmation des dispositions prises dans le protocole d'accord : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/36

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Organisation des services de la CAB ; Organigramme ; Création de poste ; Conditions d'application ; Régime indemnitaire ; Locaux : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/14

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.12, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.03,PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2001 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/282

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.03,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)