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1

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-129 : Motion - Défense du Service Public de la Poste.

Date

2006

Cote

319W/396

2

Enveloppes premier jour, enveloppes illustrées, cachets postaux concernant des événements belfortains (Denfert-Rochereau, bicentenaire de la Révolution)

Date

-

Cote

1Z/84

3

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-195 : Motion - Défense du service public de la Poste.

Date

2004

Cote

314W/481

4

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-282 : Motion - Avenir du service public de la Poste.

Date

2003

Cote

314W/288

5

ZAC Gérard, extension de la recette principale et Direction départementale des postes : plans.

Date

1977

Cote

28W/18

6

LA POSTE - Relations entre la Ville et La Poste (1994-1997) : convention type (La Poste/Communes), rapport, procès-verbal (Commission Départementale de Concertation Postale), plans, bulletin de paie, notes ; Suppression de la franchise postale (1995-1996) : rapport (Assemblée Nationale), notes

Date

1994-1997

Cote

248W/164