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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-126 : Marché pour la fourniture de produits laitiers.

    Date

    2005

    Cote

    319W/128

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Pain et viandes, taxes et réglementation : registres, arrêtés, mémoire, pétition, correspondance (1789-1932). Autres denrées, taxes : arrêtés (1918).Le registre couvrant la période révolutionnaire contient également les procès-verbaux des séances du comité permanent de l'hôtel de ville de Belfort du 17 septembre 1789 au 13 janvier 1790.

    Date

    1789-1932

    Cote

    4F/5

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/5 - Taxes et réglementation
    • Pain et viandes, taxes et réglementation : registres,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Belfort, pasteurisation du lait : communiqué de presse, rapports, arrêtés, comptes rendus de commission, correspondance (1936-1942); projet de création d'un centre de pasteurisation : étude, rapports, délibérations du conseil municipal (1941-1942).

    Date

    1936-1942

    Cote

    4F/50

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/50-51 - Coopérative laitière
    • Belfort, pasteurisation du lait : communiqué de presse,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    Coopérative laitière, modernisation : devis, rapport, documentation, correspondance (1939-1941); projet d'agrandissement : plans, devis, rapports, documentation (1941-1942); projet de rachat du bâtiment "Le Chabrol" : rapports, délibérations du conseil municipal, correspondance (1942-1943).

    Date

    1939-1943

    Cote

    4F/51

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/50-51 - Coopérative laitière
    • Coopérative laitière, modernisation : devis, rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES