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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-126 : Marché pour la fourniture de produits laitiers.
Cote
319W/128
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°2

Pain et viandes, taxes et réglementation : registres, arrêtés, mémoire, pétition, correspondance (1789-1932). Autres denrées, taxes : arrêtés (1918).Le registre couvrant la période révolutionnaire contient également les procès-verbaux des séances du comité permanent de l'hôtel de ville de Belfort du 17 septembre 1789 au 13 janvier 1790.
Cote
4F/5
 Date
1789-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/5 - Taxes et réglementation
  • Pain et viandes, taxes et réglementation : registres,...
Résultat n°3

Belfort, pasteurisation du lait : communiqué de presse, rapports, arrêtés, comptes rendus de commission, correspondance (1936-1942); projet de création d'un centre de pasteurisation : étude, rapports, délibérations du conseil municipal (1941-1942).
Cote
4F/50
 Date
1936-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/50-51 - Coopérative laitière
  • Belfort, pasteurisation du lait : communiqué de presse,...
Résultat n°4

Coopérative laitière, modernisation : devis, rapport, documentation, correspondance (1939-1941); projet d'agrandissement : plans, devis, rapports, documentation (1941-1942); projet de rachat du bâtiment "Le Chabrol" : rapports, délibérations du conseil municipal, correspondance (1942-1943).
Cote
4F/51
 Date
1939-1943
 Lieu
LAVOIR (Rue du), LE CHABROBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/50-51 - Coopérative laitière
  • Coopérative laitière, modernisation : devis, rapport,...