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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Risques majeurs, prévention : dossier communal synthétique, correspondance

    Date

    1999

    Cote

    330W/108

    • Contexte : 330W

    • Risques majeurs, prévention : dossier communal synthétique,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-116 : Sécurité aux abords des écoles - Bilan des aménagements 2005 et proposition de programme 2006.

    Date

    2006

    Cote

    319W/383

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    Recensement et récupération : liste du personnel et du matériel, état numérique des appareils existants, cahier des masques délivrés, état des masques récupérés, correspondance.

    Date

    1938-1943

    Cote

    6H/13

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
    • MASQUES A GAZ, 1934-1945.
    • Recensement et récupération : liste du personnel et...
  4. Résultat n°4

    PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement : PV de la commission départementale de sécurité pour visite des établissements recevant du public (1995-2000), CA du SDIS (1999), PV de visite et correspondance de la commission communale de sécurité, coupures de presse, rapports

    Date

    1991-2001

    Cote

    271W/3

    • Contexte : 271W

    • PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Conservation et entretien : instruction, plan de la Maison du Peuple, plan de casiers de stockage, état des masques révisés, détail estimatif, correspondance.

    Date

    1939-1945

    Cote

    6H/12

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
    • MASQUES A GAZ, 1934-1945.
    • Conservation et entretien : instruction, plan de la...
  6. Résultat n°6

    Distribution des masques. - Population civile, organisation : état prévisionnels, états des masques distribués par secteur, fiche de distribution, tracts, correspondance ; personnel municipal, organisation : listes du personnel, état des masques nécessaires au personnel municipal actif, liste de distribution, état des essais ; enseignants et élèves, organisation : états prévisionnels, état des masques distribués, liste des bénéficiaires de l'Ecole Pratique de Garçons, correspondance ; localités et établissements désignés, organisation : état prévisionnel, état des masques distribués, correspondance.

    Date

    1934-1945

    Cote

    6H/10

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
    • MASQUES A GAZ, 1934-1945.
    • Distribution des masques. - Population civile, organisation...
  7. Résultat n°7

    Exercices, organisation : plan de localisation des chambres à gaz, état de passage en chambre à gaz, correspondance.

    Date

    1940-1944

    Cote

    6H/11

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
    • MASQUES A GAZ, 1934-1945.
    • Exercices, organisation : plan de localisation des...
  8. Résultat n°8

    Protection civile, vie religieuse, vues aériennes de Belfort et des environs, photographies extérieures à Belfort : photographies

    Date

    1986-1998

    Cote

    332W/56

    • Contexte : 332W

    • Protection civile, vie religieuse, vues aériennes de...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  9. Résultat n°9

    Acquisition : liste d'évaluation de la population sans masque, liste des industriels agréés, rapport, appel d'offres, marchés de gré à gré, facture de cession de l'armée, correspondance.

    Date

    1934-1940

    Cote

    6H/9

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
    • MASQUES A GAZ, 1934-1945.
    • Acquisition : liste d'évaluation de la population sans...
  10. Résultat n°10

    Centre de secours, restructuration et divers travaux, départementalisation : notes, comptes rendus de réunions de chantier

    Date

    1995-1998

    Cote

    330W/2

    • Contexte : 330W

    • Centre de secours, restructuration et divers travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) - Réunions du Conseil d'Administration du SDIS : comptes rendus, rapports, notes

    Date

    2000-2003

    Cote

    11WCAB/2

    • Contexte : 11WCAB

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-158 : Plan Communal de Sauvegarde (PCS).

    Date

    2006

    Cote

    319W/426

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités du SDIS (mensuel) et du Service d'Incendie et de secours, PV de la commission communale de sécurité et de la sous-commission départementale de sécurité (dont étude des permis de construire, visites des établissements recevant du public), liste des établissements recevant du public répertoriés sur Belfort, délibérations de 2000 du CA du SDIS, documentation (bulletins d'information du SDIS, bulletin de l'amicale des sapeurs pompiers)

    Date

    1995-2001

    Cote

    271W/2

    • Contexte : 271W

    • PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME