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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes des électeurs(C car volume faible, cf. circulaire 1993)
Cote
216W/2
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 216W

  • Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes des électeurs(C...
Résultat n°2

ELECTIONS PRUD'HOMALES : liste générale. (2 volumes)
Cote
205W/8
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 205W

  • ELECTIONS PRUD'HOMALES : liste générale. (2 volumes)
Résultat n°3

Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes d'émargement.(C car volume faible, cf circulaire 1993)
Cote
216W/1
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 216W

  • Elections prud'homales du 10/12/1997 : listes d'émargement.(C...
Résultat n°4

Conseil des prud'hommes, projet de réorganisation : délibérations du conseil municipal, états statistiques, listes (1901-1909) ; valeur du jeton de présence : délibérations du conseil municipal, correspondance (1911-1928) ; créations de postes de conseillers : délibérations du conseil municipal, correspondance (1933-1939) 
Cote
7F/7
 Date
1901-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/7-14 - Organismes
  • 7F/7 - Conseil des prud'hommes
  • Conseil des prud'hommes, projet de réorganisation :...