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  1. Résultat n°1
    Sous lieutenant de réserve mis à la disposition du consulat de France à Oran pour la guerre d’Algérie : carte membre de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, coupures de presse, script d’interview, photographie, documentation, correspondance.

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    Sous lieutenant de réserve mis à la disposition du consulat de France à Oran pour la guerre d’Algérie : carte membre de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, coupures de presse, script d’interview, photographie, documentation, correspondance.

    Date

    1961-1973

    Cote

    18Z/407

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • VIE PERSONNELLE
    • SERVICE MILITAIRE
    • Sous lieutenant de réserve mis à la disposition du...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

    1 media

    Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    18Z/383

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
    • Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Journée de réflexion sur les problèmes internationaux (12 avril 1980) : projet de motion, ordre du jour, canevas politiques, rapport général, rapports, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Journée de réflexion sur les problèmes internationaux (12 avril 1980) : projet de motion, ordre du jour, canevas politiques, rapport général, rapports, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1980

    Cote

    18Z/320

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Vie du CERES
    • Journées de réflexions
    • Journée de réflexion sur les problèmes internationaux...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    Développement des relations internationales (projet de coopération culturelle avec Varna et Sisak, proposition d'adhésion par le Conseil de l'Europe au réseau des villes refuges pour intellectuels) et de la coopération décentralisée à travers Med Urbs, particulièrement projet du tourisme du Patrimoine : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, liste des programmes communautaires 1996, rapport et projet de résolution sur la charte des villes refuges, dossier de présentation du projet "Heritage Tourism"

    Date

    1994-1997

    Cote

    341W/26

    • Contexte : 341W

    • Développement des relations internationales (projet...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  5. Résultat n°5

    Echanges culturels internationaux par le biais de l'Association Française d'Action Artistique et adhésion de la Région : correspondance, documentation, compte rendu de réunion

    Date

    1995-1997

    Cote

    341W/22

    • Contexte : 341W

    • Echanges culturels internationaux par le biais de l'Association...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  6. Résultat n°6

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Projet de réception de médecins turcs dans le cadre d'échanges bilatéraux avec l'association "Agir ensemble pour notre santé", organisation : notes, correspondance, dossier de presse

    Date

    1994

    Cote

    334W/12

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Programme Med Urbs de coopération décentralisée dans le cadre du réseau Med Developp, mise en oeuvre : conventions, contrat avec l'Agence pour les Réseaux Transméditerranéens, programme et correspondance sur la visite de Madame Zakia Ghanem (Maire de la ville de Cheraga), "L'avenir de la zone méditerranéenne. Conférence de Barcelone des 27 et 28 novembre 1995"

    Date

    1994-1996

    Cote

    334W/11

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  8. Résultat n°8

    Programme d'amélioration de la gestion de l'eau au Maroc : documents de présentation des projets

    Date

    1997

    Cote

    327W/97

    • Contexte : 327W

    • Programme d'amélioration de la gestion de l'eau au...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    Colloques, réunions... sur l'immigration, les droits de l'Homme, la question palestinienne... : invitations, programmes, documentation

    Date

    1991-1996

    Cote

    327W/90

    • Contexte : 327W

    • Colloques, réunions... sur l'immigration, les droits...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    Mise en oeuvre de la coopération décentralisée dans le cadre du réseau Med-Develop, notamment organisation du colloque "les politiques urbaines : quelles pratiques et quels enjeux ?" et accueil de délégations étrangères : correspondance, intervention du Maire, rapport pédagogique, notes, programmes, avant projet sommaire de compostage des ordures ménagères à Mohammédia, bilan d'activité de la coopération décentralisée

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/89

    • Contexte : 327W

    • Mise en oeuvre de la coopération décentralisée dans...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  11. Résultat n°11

    Affaires relevant du service Citoyenneté (relations avec le collectif Femmes contre l'intégrisme et pour la démocratie en Algérie, Cités Unies, comité de jumelage de Belfort / Dassouri, réseau Inforace, Réseau Citoyenneté Développement, association de service social spécialisé ; protestation contre la tournée des Gnawa en Franche-Comté) : "Cinq ans de regroupement familial en Franche-Comté. Diagnostic social. (1990(1995)", rapport d'activité et bilan financier du forum "nourrir la planète", correspondance, lettres-pétition

    Date

    1993-1998

    Cote

    327W/83

    • Contexte : 327W

    • Affaires relevant du service Citoyenneté (relations...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  12. Résultat n°12

    Cités unies, fonctionnement : documents préparatoires ou PV du bureau exécutif, du conseil national, du conseil international de la FMCU, invitations et programmes de diverses réunions, actes du colloque "la coopération non gouvernementale franco-burkinabé", projet 1997 "réseau méd-dévelop", "La coopération décentralisée. Bilan des pratiques"

    Date

    1996-1999

    Cote

    327W/82

    • Contexte : 327W

    • Cités unies, fonctionnement : documents préparatoires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-185 : Subvention de l'Ambassade de France au Burkina Faso pour l'école Bangr'Zaka de Bazoulé (Tanghin-Dassouri - Burkina Faso).

    Date

    2006

    Cote

    319W/454

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-183 : Participation de la Ville de Belfort à des programmes d'appui d'urgence pour les municipalités palestiniennes et libanaises.

    Date

    2006

    Cote

    319W/452

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-147 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Programme d'actions 2006 - Demande de subvention au Ministère des Affaires Etrangères.

    Date

    2006

    Cote

    319W/415

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-36 : Coopération scientifique et universitaire entre l'Université de Technologie Belfort-Montbéliard et des Universités des Pays du Maghreb - Réunions de concertation à Belfort du 29 mars au 1er avril 2006.

    Date

    2006

    Cote

    319W/301

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-249 : Convention-cadre de partenariat entre la Ville de Belfort et la Commune Urbaine de Mohammedia (Maroc).

    Date

    2005

    Cote

    319W/252

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-218 : Subvention du Ministère des Affaires Etrangères pour le projet "Deuxième chance alphabétisation", Burkina Faso.

    Date

    2005

    Cote

    319W/220

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-141 : Organisation des manifestations diverses par le service Relations Internationales de la Ville de Belfort - Principe de remboursement des frais éventuels des personnes participant aux manifestations.

    Date

    2005

    Cote

    319W/144

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-17 : Coopération décentralisée - Echanges scolaires.

    Date

    2005

    Cote

    319W/17

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

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