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64 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance (1991). Revendication de meilleures conditions de travail et de salaires pour les salariés de Gec Alstom : tracts syndicaux, communiqués, notes manuscrites, coupures de presse (1994). Reclassement de salariés victimes de suppression de postes : notes manuscrites, notes, correspondance (2001). Etude de la situation financière de l'entreprise: rapport (2004-2005). Etude des données économiques d'Alstom, Bull, Peugeot et autres activités industrielles et commerciales (1972). Divers : notes, documentation (1975-1976).

    1 media

    Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance (1991). Revendication de meilleures conditions de travail et de salaires pour les salariés de Gec Alstom : tracts syndicaux, communiqués, notes manuscrites, coupures de presse (1994). Reclassement de salariés victimes de suppression de postes : notes manuscrites, notes, correspondance (2001). Etude de la situation financière de l'entreprise: rapport (2004-2005). Etude des données économiques d'Alstom, Bull, Peugeot et autres activités industrielles et commerciales (1972). Divers : notes, documentation (1975-1976).

    Date

    1972-2005

    Cote

    18Z/170

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Politique économique et sociale
    • Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 24/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/123

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 19/4.01, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire ; Modifications : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/233

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 19/4.01, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 19/4.02, PERSONNEL - Modification du régime indemnitaire : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/107

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 19/4.02, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/201

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.03,PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2001 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/282

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.03,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/216

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.03,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.09,FINANCES - Indemnité de conseil attribuée au Trésorier Principal Municipal : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/251

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.09,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-avril).

    Date

    2000

    Cote

    2WCAB/288

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-avril).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  10. Résultat n°10

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (mai-décembre).

    Date

    2000

    Cote

    2WCAB/289

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (mai-décembre).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  11. Résultat n°11

    APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte de lois sur la réduction du temps de travail (19/01/2000), protocole d'accord, réunions, commission d'étude et de gestion, régime indemnitaire, divers: déclarations, tracts et revendications, simulation Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M.), compte-rendu de réunion, coupure de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/195

    • Contexte : 1WCAB

    • APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.02, PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/140

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.02, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Indemnités de Fonction au Président et aux Vice-Présidents : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/5

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.03, PERSONNEL - Instauration de l'Indemnité Spécifique de Service en remplacement de l'Indemnité de Participation aux Travaux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/141

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.03, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des agents du D.A.B. : Attestations et indemnités (1994) ; Bordereaux de règlement (1994-1999).

    Date

    1994-1999

    Cote

    2WCAB/303

    • Contexte : 2WCAB

    • INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  16. Résultat n°16

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-avril).

    Date

    1999

    Cote

    2WCAB/285

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-avril).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  17. Résultat n°17

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (août-décembre).

    Date

    1999

    Cote

    2WCAB/287

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (août-décembre).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  18. Résultat n°18

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (avril-août).

    Date

    1999

    Cote

    2WCAB/286

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (avril-août).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  19. Résultat n°19

    REGIME INDEMNITAIRE - Régime indemnitaire du personnel du D.A.B. : tableaux, listes du personnel.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2WCAB/308

    • Contexte : 2WCAB

    • REGIME INDEMNITAIRE - Régime indemnitaire du personnel...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  20. Résultat n°20

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).

    Date

    1998

    Cote

    2WCAB/284

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  21. Résultat n°21

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).

    Date

    1998

    Cote

    2WCAB/283

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  22. Résultat n°22

    DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998) ; Revendications, grèves et sanctions (1983-1997) ; Régime indemnitaire (1994-1996) : organigramme, pétition, rapport, cahier de revendications, compte rendu (Bureau, Comission Paritaire), préavis de grève, bilan social, tableau des effectifs, arrêté du Maire, arrêté du Président, notes

    Date

    1983-1998

    Cote

    198W/259

    • Contexte : 198W

    • DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    PERSONNEL DU DISTRICT: Régime indemnitaire, Mouvements Sociaux, Gestion des carrières.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1WCAB/194

    • Contexte : 1WCAB

    • PERSONNEL DU DISTRICT: Régime indemnitaire, Mouvements...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  24. Résultat n°24

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).

    Date

    1997

    Cote

    2WCAB/281

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  25. Résultat n°25

    Registre des arrêtés du Président du District portant sur les régimes indemnitaires du personnel du District

    Date

    1995-1997

    Cote

    5D/3/46, 1WCAB/171

    • Contexte : 1WCAB

    • Registre des arrêtés du Président du District portant...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  26. Résultat n°26

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).

    Date

    1997

    Cote

    2WCAB/282

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  27. Résultat n°27

    REGIME INDEMNITAIRE, PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique pour les agents du D.A.B. : rapports, listes nominatives, textes officiels, feuilles de calculs individuelles, notes de service.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2WCAB/307

    • Contexte : 2WCAB

    • REGIME INDEMNITAIRE, PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  28. Résultat n°28

    INDEMNITES DE FONCTION - Indemnités de fonction perçues par les élus du D.A.B. : extraits du registre de délibération du conseil de district, rapports, courriers, détails des indemnités, coupures de presse.

    Date

    1982-1997

    Cote

    2WCAB/301

    • Contexte : 2WCAB

    • INDEMNITES DE FONCTION - Indemnités de fonction perçues...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  29. Résultat n°29

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).

    Date

    1996

    Cote

    2WCAB/279

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  30. Résultat n°30

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).

    Date

    1996

    Cote

    2WCAB/280

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  31. Résultat n°31

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).

    Date

    1995

    Cote

    2WCAB/278

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  32. Résultat n°32

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin)

    Date

    1995

    Cote

    2WCAB/277

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin)

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  33. Résultat n°33

    PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique pour les agents du D.A.B. : rapports, listes nominatives, textes officiels, feuilles de calculs individuelles.

    Date

    1973-1995

    Cote

    2WCAB/306

    • Contexte : 2WCAB

    • PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique pour les agents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  34. Résultat n°34

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juillet).

    Date

    1994

    Cote

    2WCAB/275

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juillet).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  35. Résultat n°35

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (août-décembre).

    Date

    1994

    Cote

    2WCAB/276

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (août-décembre).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  36. Résultat n°36

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.

    Date

    1993

    Cote

    2WCAB/274

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  37. Résultat n°37

    INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des agents du D.A.B. : Liaison avec la C.R.A.M. (Caisse Régionale d'Assurance Maladie Bourgogne-Franche Comté) ; Attestations et indemnités journalières (1985-1989 et 1990-1993) ; Divers : attestations, bordereaux de versements C.P.A.M. (Caisse Primaire d'Assurance Maladie), fiches individuelles des agents du D.A.B., correspondance avec le Trésor Public.

    Date

    1985-1993

    Cote

    2WCAB/302

    • Contexte : 2WCAB

    • INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  38. Résultat n°38

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.

    Date

    1992

    Cote

    2WCAB/273

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  39. Résultat n°39

    PRIMES - Primes du personnel du D.A.B. : Service du personnel (1983-1989) : Directeur Général des services techniques, ingénieur en chef, prime de responsabilité (arrêtés du président du D.A.B., liste des avantages, rapports, correspondance ; Primes de technicité (1949-1991) : extraits du Journal Officiel (1949, 1952), circulaires ministérielles, rapports, budgets, extraits du registre des délibérations de la ville de Belfort, listes nominatives ; Divers : rapports, bulletin officiel du D.A.B., revendications syndicales (1989), prime de croissance (novembre 1989).

    Date

    1949-1991

    Cote

    2WCAB/305

    • Contexte : 2WCAB

    • PRIMES - Primes du personnel du D.A.B. : Service du...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  40. Résultat n°40

    ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).

    Date

    1991

    Cote

    2WCAB/271

    • Contexte : 2WCAB

    • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES