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Résultat n°1
Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance (1991). Revendication de meilleures conditions de travail et de salaires pour les salariés de Gec Alstom : tracts syndicaux, communiqués, notes manuscrites, coupures de presse (1994). Reclassement de salariés victimes de suppression de postes : notes manuscrites, notes, correspondance (2001). Etude de la situation financière de l'entreprise: rapport (2004-2005). Etude des données économiques d'Alstom, Bull, Peugeot et autres activités industrielles et commerciales (1972). Divers : notes, documentation (1975-1976).

1 media

Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance (1991). Revendication de meilleures conditions de travail et de salaires pour les salariés de Gec Alstom : tracts syndicaux, communiqués, notes manuscrites, coupures de presse (1994). Reclassement de salariés victimes de suppression de postes : notes manuscrites, notes, correspondance (2001). Etude de la situation financière de l'entreprise: rapport (2004-2005). Etude des données économiques d'Alstom, Bull, Peugeot et autres activités industrielles et commerciales (1972). Divers : notes, documentation (1975-1976).

Date

1972-2005

Cote

18Z/170

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 24/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2003.

Date

2003

Cote

15WCAB/123

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 19/4.01, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire ; Modifications : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/233

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 19/4.02, PERSONNEL - Modification du régime indemnitaire : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/107

Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2002 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/201

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.03,PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2001 : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/282

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/216

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.09,FINANCES - Indemnité de conseil attribuée au Trésorier Principal Municipal : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/251

Résultat n°9

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-avril).

Date

2000

Cote

2WCAB/288

Résultat n°10

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (mai-décembre).

Date

2000

Cote

2WCAB/289

Résultat n°11

APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte de lois sur la réduction du temps de travail (19/01/2000), protocole d'accord, réunions, commission d'étude et de gestion, régime indemnitaire, divers: déclarations, tracts et revendications, simulation Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M.), compte-rendu de réunion, coupure de presse.

Date

1998-2000

Cote

1WCAB/195

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.02, PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2000 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/140

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Indemnités de Fonction au Président et aux Vice-Présidents : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/5

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.03, PERSONNEL - Instauration de l'Indemnité Spécifique de Service en remplacement de l'Indemnité de Participation aux Travaux : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/141

Résultat n°15

INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des agents du D.A.B. : Attestations et indemnités (1994) ; Bordereaux de règlement (1994-1999).

Date

1994-1999

Cote

2WCAB/303

Résultat n°16

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-avril).

Date

1999

Cote

2WCAB/285

Résultat n°17

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (août-décembre).

Date

1999

Cote

2WCAB/287

Résultat n°18

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (avril-août).

Date

1999

Cote

2WCAB/286

Résultat n°19

REGIME INDEMNITAIRE - Régime indemnitaire du personnel du D.A.B. : tableaux, listes du personnel.

Date

1996-1999

Cote

2WCAB/308

Résultat n°20

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).

Date

1998

Cote

2WCAB/284

Résultat n°21

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).

Date

1998

Cote

2WCAB/283

Résultat n°22

DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998) ; Revendications, grèves et sanctions (1983-1997) ; Régime indemnitaire (1994-1996) : organigramme, pétition, rapport, cahier de revendications, compte rendu (Bureau, Comission Paritaire), préavis de grève, bilan social, tableau des effectifs, arrêté du Maire, arrêté du Président, notes

Date

1983-1998

Cote

198W/259

Résultat n°23

PERSONNEL DU DISTRICT: Régime indemnitaire, Mouvements Sociaux, Gestion des carrières.

Date

1995-1997

Cote

1WCAB/194

Résultat n°24

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).

Date

1997

Cote

2WCAB/281

Résultat n°25

Registre des arrêtés du Président du District portant sur les régimes indemnitaires du personnel du District

Date

1995-1997

Cote

5D/3/46, 1WCAB/171

Résultat n°26

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).

Date

1997

Cote

2WCAB/282

Résultat n°27

REGIME INDEMNITAIRE, PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique pour les agents du D.A.B. : rapports, listes nominatives, textes officiels, feuilles de calculs individuelles, notes de service.

Date

1995-1997

Cote

2WCAB/307

Résultat n°28

INDEMNITES DE FONCTION - Indemnités de fonction perçues par les élus du D.A.B. : extraits du registre de délibération du conseil de district, rapports, courriers, détails des indemnités, coupures de presse.

Date

1982-1997

Cote

2WCAB/301

Résultat n°29

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).

Date

1996

Cote

2WCAB/279

Résultat n°30

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).

Date

1996

Cote

2WCAB/280

Résultat n°31

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).

Date

1995

Cote

2WCAB/278

Résultat n°32

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin)

Date

1995

Cote

2WCAB/277

Résultat n°33

PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique pour les agents du D.A.B. : rapports, listes nominatives, textes officiels, feuilles de calculs individuelles.

Date

1973-1995

Cote

2WCAB/306

Résultat n°34

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juillet).

Date

1994

Cote

2WCAB/275

Résultat n°35

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (août-décembre).

Date

1994

Cote

2WCAB/276

Résultat n°36

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.

Date

1993

Cote

2WCAB/274

Résultat n°37

INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des agents du D.A.B. : Liaison avec la C.R.A.M. (Caisse Régionale d'Assurance Maladie Bourgogne-Franche Comté) ; Attestations et indemnités journalières (1985-1989 et 1990-1993) ; Divers : attestations, bordereaux de versements C.P.A.M. (Caisse Primaire d'Assurance Maladie), fiches individuelles des agents du D.A.B., correspondance avec le Trésor Public.

Date

1985-1993

Cote

2WCAB/302

Résultat n°38

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.

Date

1992

Cote

2WCAB/273

Résultat n°39

PRIMES - Primes du personnel du D.A.B. : Service du personnel (1983-1989) : Directeur Général des services techniques, ingénieur en chef, prime de responsabilité (arrêtés du président du D.A.B., liste des avantages, rapports, correspondance ; Primes de technicité (1949-1991) : extraits du Journal Officiel (1949, 1952), circulaires ministérielles, rapports, budgets, extraits du registre des délibérations de la ville de Belfort, listes nominatives ; Divers : rapports, bulletin officiel du D.A.B., revendications syndicales (1989), prime de croissance (novembre 1989).

Date

1949-1991

Cote

2WCAB/305

Résultat n°40

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).

Date

1991

Cote

2WCAB/271

Résultat n°41

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).

Date

1991

Cote

2WCAB/272

Résultat n°42

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.

Date

1990

Cote

2WCAB/270

Résultat n°43

INTEGRATION DES AGENTS DU D.A.B. A L'ECHELON SUPERIEUR - Décrets d'intégration (31/12/1987); Arrêtés d'intégration du président du D.A.B. (1978-1989); Intégration des ingénieurs (décret ministériel du 26/10/1990).

Date

1978-1990

Cote

2WCAB/188

Résultat n°44

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.

Date

1989

Cote

2WCAB/269

Résultat n°45

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.

Date

1988

Cote

2WCAB/268

Résultat n°46

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.

Date

1986-1987

Cote

2WCAB/267

Résultat n°47

JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal de paie des agents du D.A.B. (juin à décembre).

Date

1986

Cote

2WCAB/263

Résultat n°48

JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal de paie des agents du D.A.B. (janvier à mai).

Date

1986

Cote

2WCAB/262

Résultat n°49

COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU DISTRICT DE BELFORT (C.O.S.) - Primes C.O.S. : listes par agent.

Date

1985

Cote

2WCAB/397

Résultat n°50

BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par agent.

Date

1985

Cote

2WCAB/210

Résultat n°51

BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par agent.

Date

1984

Cote

2WCAB/209

Résultat n°52

BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par agent.

Date

1979-1983

Cote

2WCAB/208

Résultat n°53

COMPTES INDIVIDUELS TRIMESTRIELS : Comptes individuels trimestriels des agents du D.A.B.

Date

1983

Cote

2WCAB/266

Résultat n°54

JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal général de paie des agents du D.A.B.

Date

1982-1983

Cote

2WCAB/261

Résultat n°55

COMPTES INDIVIDUELS TRIMESTRIELS : Comptes individuels trimestriels des agents du D.A.B.

Date

1982

Cote

2WCAB/265

Résultat n°56

COMPTES INDIVIDUELS TRIMESTRIELS : Comptes individuels trimestriels des agents du D.A.B.

Date

1981

Cote

2WCAB/264

Résultat n°57

JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal général de paie des agents du D.A.B.

Date

1981

Cote

2WCAB/260

Résultat n°58

BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par agent.

Date

1974-1978

Cote

2WCAB/207

Résultat n°59

Société des transports urbains de Belfort, hausse des salaires : procès-verbaux de conseil d'administration, tableaux, documentation, correspondance.

Date

1966-1972

Cote

7F/15

Résultat n°60

Chantiers de chômage, embauches : état de bulletins d'embauche, carnets de chantiers, répertoire du personnel (1935-1944); salaires : arrêtés, état des sommes à payer, cahier d'acomptes (1936-1945). - Atelier pour l'enlèvement de la neige, hausse des salaires : arrêté, délibérations du conseil municipal (1935-1954).

Date

1933-1954

Cote

7F/19

Résultat n°61

Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes de répartition de la main d'œuvre, carnets de pointage, état des horaires de travail, états des sommes à payer, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, certificat de salaire, attestations d'indemnités.

Date

1939-1948

Cote

6H/143

Résultat n°62

Exercice 1944 : textes officiels, liste de dénombrement des postes des services, états des sommes à payer par service, état des dépenses à prévoir pour le paiement des vacations.

Date

1944-1945

Cote

6H/195

Résultat n°63

Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service et par secteur.

Date

1940-1944

Cote

6H/194

Résultat n°64

Salaire, demande d'augmentation: délibération du Conseil municipal (1920-1931); paiments des gardes d'incendie: états des effectifs, états des sommes à régler, correspondance (1906-1911).

Date

1920-1931

Cote

3H/61