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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Cote
2WCAB/273
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Résultat n°2

Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service et par secteur.
Cote
6H/194
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • REMUNERATION, 1940-1945.
  • Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service...
Résultat n°3

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).
Cote
2WCAB/284
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).
Résultat n°4

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-avril).
Cote
2WCAB/288
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-avril).
Résultat n°5

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Cote
2WCAB/267
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Résultat n°6

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Cote
2WCAB/274
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Résultat n°7

PERSONNEL DU DISTRICT: Régime indemnitaire, Mouvements Sociaux, Gestion des carrières.
Cote
1WCAB/194
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PERSONNEL DU DISTRICT: Régime indemnitaire, Mouvements...
Résultat n°8

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).
Cote
2WCAB/278
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).
Résultat n°9

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).
Cote
2WCAB/281
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).
Résultat n°10

PRIMES - Primes du personnel du D.A.B. : Service du personnel (1983-1989) : Directeur Général des services techniques, ingénieur en chef, prime de responsabilité (arrêtés du président du D.A.B., liste des avantages, rapports, correspondance ; Primes de technicité (1949-1991) : extraits du Journal Officiel (1949, 1952), circulaires ministérielles, rapports, budgets, extraits du registre des délibérations de la ville de Belfort, listes nominatives ; Divers : rapports, bulletin officiel du D.A.B., revendications syndicales (1989), prime de croissance (novembre 1989).
Cote
2WCAB/305
 Date
1949-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • PRIMES - Primes du personnel du D.A.B. : Service du...
Résultat n°11

BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par agent.
Cote
2WCAB/208
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par...
Résultat n°12

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).
Cote
2WCAB/279
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).
Résultat n°13

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin)
Cote
2WCAB/277
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin)
Résultat n°14

Salaire, demande d'augmentation: délibération du Conseil municipal (1920-1931); paiments des gardes d'incendie: états des effectifs, états des sommes à régler, correspondance (1906-1911).
Cote
3H/61
 Date
1920-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Personnel
  • Conditions de vie
  • Salaire, demande d'augmentation: délibération du Conseil...
Résultat n°15

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Cote
2WCAB/268
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Résultat n°16

BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par agent.
Cote
2WCAB/207
 Date
1974-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par...
Résultat n°17

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).
Cote
2WCAB/283
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).
Résultat n°18

COMPTES INDIVIDUELS TRIMESTRIELS : Comptes individuels trimestriels des agents du D.A.B.
Cote
2WCAB/264
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • COMPTES INDIVIDUELS TRIMESTRIELS : Comptes individuels...
Résultat n°19

Registre des arrêtés du Président du District portant sur les régimes indemnitaires du personnel du District
Cote
5D/3/46, 1WCAB/171
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • Registre des arrêtés du Président du District portant...
Résultat n°20

COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU DISTRICT DE BELFORT (C.O.S.) - Primes C.O.S. : listes par agent.
Cote
2WCAB/397
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE...
Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 24/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2003.
Cote
15WCAB/123
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 19/4.01, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire ; Modifications : documents de séance
Cote
14WCAB/233
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 19/4.01, DIRECTION...
Résultat n°23

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (mai-décembre).
Cote
2WCAB/289
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (mai-décembre).
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 19/4.02, PERSONNEL - Modification du régime indemnitaire : documents de séance
Cote
14WCAB/107
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 19/4.02, PERSONNEL...
Résultat n°25

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).
Cote
2WCAB/282
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).
Résultat n°26

APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte de lois sur la réduction du temps de travail (19/01/2000), protocole d'accord, réunions, commission d'étude et de gestion, régime indemnitaire, divers: déclarations, tracts et revendications, simulation Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M.), compte-rendu de réunion, coupure de presse.
Cote
1WCAB/195
 Date
1998-2000
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte...
Résultat n°27

REGIME INDEMNITAIRE, PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique pour les agents du D.A.B. : rapports, listes nominatives, textes officiels, feuilles de calculs individuelles, notes de service.
Cote
2WCAB/307
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • REGIME INDEMNITAIRE, PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique...
Résultat n°28

Société des transports urbains de Belfort, hausse des salaires : procès-verbaux de conseil d'administration, tableaux, documentation, correspondance.
Cote
7F/15
 Date
1966-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/15 - Hausse des salaires
  • Société des transports urbains de Belfort, hausse des...
Résultat n°29

INDEMNITES DE FONCTION - Indemnités de fonction perçues par les élus du D.A.B. : extraits du registre de délibération du conseil de district, rapports, courriers, détails des indemnités, coupures de presse.
Cote
2WCAB/301
 Date
1982-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • INDEMNITES DE FONCTION - Indemnités de fonction perçues...
Résultat n°30

Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes de répartition de la main d'œuvre, carnets de pointage, état des horaires de travail, états des sommes à payer, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, certificat de salaire, attestations d'indemnités.
Cote
6H/143
 Date
1939-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.03,PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2001 : documents de séance
Cote
13WCAB/282
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.03,PERSONNEL...
Résultat n°32

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juillet).
Cote
2WCAB/275
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juillet).
Résultat n°33

JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal de paie des agents du D.A.B. (juin à décembre).
Cote
2WCAB/263
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal de paie...
Résultat n°34

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (août-décembre).
Cote
2WCAB/276
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (août-décembre).
Résultat n°35

DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998) ; Revendications, grèves et sanctions (1983-1997) ; Régime indemnitaire (1994-1996) : organigramme, pétition, rapport, cahier de revendications, compte rendu (Bureau, Comission Paritaire), préavis de grève, bilan social, tableau des effectifs, arrêté du Maire, arrêté du Président, notes
Cote
198W/259
 Date
1983-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998)...
Résultat n°36

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Cote
2WCAB/269
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.02, PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/140
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.02, PERSONNEL...
Résultat n°38

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).
Cote
2WCAB/271
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-juin).
Résultat n°39

INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des agents du D.A.B. : Liaison avec la C.R.A.M. (Caisse Régionale d'Assurance Maladie Bourgogne-Franche Comté) ; Attestations et indemnités journalières (1985-1989 et 1990-1993) ; Divers : attestations, bordereaux de versements C.P.A.M. (Caisse Primaire d'Assurance Maladie), fiches individuelles des agents du D.A.B., correspondance avec le Trésor Public.
Cote
2WCAB/302
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des...
Résultat n°40

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Cote
2WCAB/270
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B.
Résultat n°41

INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des agents du D.A.B. : Attestations et indemnités (1994) ; Bordereaux de règlement (1994-1999).
Cote
2WCAB/303
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des...
Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Indemnités de Fonction au Président et aux Vice-Présidents : documents de séance
Cote
13WCAB/5
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES...
Résultat n°43
Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance (1991). Revendication de meilleures conditions de travail et de salaires pour les salariés de Gec Alstom : tracts syndicaux, communiqués, notes manuscrites, coupures de presse (1994). Reclassement de salariés victimes de suppression de postes : notes manuscrites, notes, correspondance (2001). Etude de la situation financière de l'entreprise: rapport (2004-2005). Etude des données économiques d'Alstom, Bull, Peugeot et autres activités industrielles et commerciales (1972). Divers : notes, documentation (1975-1976).

1 media

Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance (1991). Revendication de meilleures conditions de travail et de salaires pour les salariés de Gec Alstom : tracts syndicaux, communiqués, notes manuscrites, coupures de presse (1994). Reclassement de salariés victimes de suppression de postes : notes manuscrites, notes, correspondance (2001). Etude de la situation financière de l'entreprise: rapport (2004-2005). Etude des données économiques d'Alstom, Bull, Peugeot et autres activités industrielles et commerciales (1972). Divers : notes, documentation (1975-1976).
Cote
18Z/170
 Date
1972-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Politique économique et sociale
  • Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance...
Résultat n°44

Exercice 1944 : textes officiels, liste de dénombrement des postes des services, états des sommes à payer par service, état des dépenses à prévoir pour le paiement des vacations.
Cote
6H/195
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • REMUNERATION, 1940-1945.
  • Exercice 1944 : textes officiels, liste de dénombrement...
Résultat n°45

JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal général de paie des agents du D.A.B.
Cote
2WCAB/260
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal général...
Résultat n°46

COMPTES INDIVIDUELS TRIMESTRIELS : Comptes individuels trimestriels des agents du D.A.B.
Cote
2WCAB/265
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • COMPTES INDIVIDUELS TRIMESTRIELS : Comptes individuels...
Résultat n°47

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-avril).
Cote
2WCAB/285
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (janvier-avril).
Résultat n°48

PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique pour les agents du D.A.B. : rapports, listes nominatives, textes officiels, feuilles de calculs individuelles.
Cote
2WCAB/306
 Date
1973-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique pour les agents...
Résultat n°49

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (août-décembre).
Cote
2WCAB/287
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (août-décembre).
Résultat n°50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/201
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL...
Résultat n°51

Chantiers de chômage, embauches : état de bulletins d'embauche, carnets de chantiers, répertoire du personnel (1935-1944); salaires : arrêtés, état des sommes à payer, cahier d'acomptes (1936-1945). - Atelier pour l'enlèvement de la neige, hausse des salaires : arrêté, délibérations du conseil municipal (1935-1954).
Cote
7F/19
 Date
1933-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/16-20 - Lutte contre le chômage
  • 7F/16-19 - Programmes nationaux
  • Chantiers de chômage, embauches : état de bulletins...
Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents : documents de séance
Cote
13WCAB/216
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.03,SERVICES...
Résultat n°53

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).
Cote
2WCAB/272
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).
Résultat n°54

BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par agent.
Cote
2WCAB/210
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par...
Résultat n°55

COMPTES INDIVIDUELS TRIMESTRIELS : Comptes individuels trimestriels des agents du D.A.B.
Cote
2WCAB/266
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • COMPTES INDIVIDUELS TRIMESTRIELS : Comptes individuels...
Résultat n°56

JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal de paie des agents du D.A.B. (janvier à mai).
Cote
2WCAB/262
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal de paie...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.09,FINANCES - Indemnité de conseil attribuée au Trésorier Principal Municipal : documents de séance
Cote
13WCAB/251
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.09,FINANCES...
Résultat n°58

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (avril-août).
Cote
2WCAB/286
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (avril-août).
Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.03, PERSONNEL - Instauration de l'Indemnité Spécifique de Service en remplacement de l'Indemnité de Participation aux Travaux : documents de séance
Cote
13WCAB/141
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.03, PERSONNEL...
Résultat n°60

JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal général de paie des agents du D.A.B.
Cote
2WCAB/261
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • JOURNAL GENERAL DE PAIE (MENSUEL) : Journal général...
Résultat n°61

BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par agent.
Cote
2WCAB/209
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • BULLETIN DE PAIE ANNUEL : Dépense de rémunération par...
Résultat n°62

REGIME INDEMNITAIRE - Régime indemnitaire du personnel du D.A.B. : tableaux, listes du personnel.
Cote
2WCAB/308
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • REGIME INDEMNITAIRE - Régime indemnitaire du personnel...
Résultat n°63

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).
Cote
2WCAB/280
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (juillet-décembre).
Résultat n°64

INTEGRATION DES AGENTS DU D.A.B. A L'ECHELON SUPERIEUR - Décrets d'intégration (31/12/1987); Arrêtés d'intégration du président du D.A.B. (1978-1989); Intégration des ingénieurs (décret ministériel du 26/10/1990).
Cote
2WCAB/188
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

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