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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Boulangerie, fermetures hebdomadaires et annuelles : arrêtés, rectificatifs, correspondance.
Cote
7F/5
 Date
1931-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/2-6 - Horaires de travail
  • 7F/2-5 - Fermeture hebdomadaire
  • Boulangerie, fermetures hebdomadaires et annuelles...
Résultat n°2

Fermeture hebdomadaire, réglementation : arrêtés (1934-1936); législation : textes de loi, circulaires, extraits du Code du travail (1906-1934).
Cote
7F/2
 Date
1906-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/2-6 - Horaires de travail
  • 7F/2-5 - Fermeture hebdomadaire
  • Fermeture hebdomadaire, réglementation : arrêtés (1934-1936);...
Résultat n°3

Fermeture hebdomadaire, demandes de suspension : projets d'arrêtés municipaux, arrêtés, correspondance.
Cote
7F/4
 Date
1906-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/2-6 - Horaires de travail
  • 7F/2-5 - Fermeture hebdomadaire
  • Fermeture hebdomadaire, demandes de suspension : projets...
Résultat n°4

Fermeture hebdomadaire, commerçants ouvrant le dimanche : liste, correspondance (1929); demandes de dérogations : arrêtés, pétitions, délibérations du conseil municipal, décisions du Conseil d'Etat, procès-verbal du commissariat de police, correspondance (1906-1957).
Cote
7F/3
 Date
1906-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/2-6 - Horaires de travail
  • 7F/2-5 - Fermeture hebdomadaire
  • Fermeture hebdomadaire, commerçants ouvrant le dimanche...