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48 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 7/1.07 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre de la compétence "voirie".
Cote
15WCAB/317
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 19/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Valdoie - Contournement Est de Valdoie et réseaux eaux pluviales.
Cote
15WCAB/271
 Date
2004
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 7/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Orientations pour la définition de la compétence "voirie".
Cote
15WCAB/188
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Pré-étude de réaménagement des échangeurs de Sévenans et Danjoutin ; Rapport d'information : documents de séance
Cote
13WCAB/127
 Date
2000
 Lieu
SEVENANS, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES GENERAUX - Eaux pluviales ; Curage des fossés le long des voies communales ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/87
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES...
Résultat n°6

AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance
Cote
8WCAB/30
 Date
1973-1977
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...
Résultat n°7

REGLEMENT DE VOIRIE: arrêtés, délibérations du conseil municipal de Belfort, décret, directive.
Cote
1WCAB/254
 Date
1966-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • REGLEMENT DE VOIRIE: arrêtés, délibérations du conseil...
Résultat n°8

DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - "Desserte du pays sous-vosgien et circulation dans Belfort" : étude
Cote
334W/1
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION...
Résultat n°9

Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers : photographies- Vieille Ville / Fourneau (dont inauguration du pont Denfert-Rochereau)- Résidences (Locomotive, explosion rue Baumann...)- Glacis (construction ZAC de la Justice et passerelle...)- Centre / Faubourg de Montbéliard (pose de la passerelle des arts, inauguration de la Poste puis de la Poste rénovée, incendie de l'Hôtel de l'Europe, inauguration du passage de France et du passage sous rails...)- Le Mont / Les Barrres- Miotte / Forges (inauguration du Général Gambiez...)- Pépinière (inauguration de la place des Tirailleurs marocains)- Jean Jaurès (reconstruction du pont du Magasin...)- Divers
Cote
332W/49
 Date
1980-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers :...
Résultat n°10

Parc technologie, aménagement de l'accès : délibération du Conseil municipal, compte rendu de réunion, convention avec le Département
Cote
330W/93
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Parc technologie, aménagement de l'accès : délibération...
Résultat n°11

Travaux de voirie (reconstruction de la passerelle de l'Arsot, aménagement de la place de la Liberté, ZAC Bougenel et front 3/4, carrefour des fusillés, Belfort technopôle, boulevard Kennedy, quai militaire, place de la Petite Fontaine et Grand Rue, place d'Armes, place Corbis, pistes cyclables, divers espaces publics, pose mains courantes place Saget, aménagement pied de la tour rue Dorey) : notes, comptes rendus de réunions, plans, rapports, coupures de presse, correspondance
Cote
330W/31
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Travaux de voirie (reconstruction de la passerelle...
Résultat n°12

VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction de chaussées, trottoirs et parkings, lot n° 2 : marché, pièces comptables
Cote
308W/36
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction...
Résultat n°13

VOIE PUBLIQUE, maintenance et aménagement, construction de chaussées, trottoirs et parkings, lot n° 1 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/35
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • VOIE PUBLIQUE, maintenance et aménagement, construction...
Résultat n°14

RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC, modernisation : marché, pièces comptables.
Cote
308W/34
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC, modernisation : marché, pièces...
Résultat n°15

Versement subventions du FEDER pour divers travaux (aménagement liaison Champ de Mars-Jean Jaurès, place Parmentier, desserte technopôle, espace loisirs Champ de Mars, réhabilitation fortifications), suivi : dossiers d'opérations, états récapitulatifs des dépenses réalisées, certificats de paiement et décomptes définitifs, factures, acte de vente Petiteau/Ville de Belfort immeuble place Parmentier du 19 décembre 1995
Cote
302W/210
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions du FEDER pour divers travaux...
Résultat n°16

VOIRIE : délibérations, arrêté du Maire, factures, délibération du Conseil général, convention District / Ville de Belfort pour élaboration avant projet sommaire concernant travaux construction égoûts eaux pluviales.
Cote
298W/9
 Date
1923-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 298W

  • VOIRIE : délibérations, arrêté du Maire, factures,...
Résultat n°17

AMENAGEMENT CARREFOUR ESPERANCE, concours sur esquisse resté sans suite, d'où contentieux : correspondance, notes
Cote
284W/8
 Date
1992-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l')
 Type de document -

  • Contexte : 284W

  • AMENAGEMENT CARREFOUR ESPERANCE, concours sur esquisse...
Résultat n°18

Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt du Salbert. Echelle1/5000e.
Cote
279W/76
 Date- Lieu
MONT (Quartier du), ESSERT, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt...
Résultat n°19

Plan topographique de Belfort, Bavilliers, Bois de la Charmée.Echelle 1/5000.
Cote
279W/51
 Date- Lieu
CHARMEE (Bois de la), BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Bavilliers, Bois de...
Résultat n°20

Plan topographique de Belfort.Echelle 1/200e.Office departemental d'Habitation à Bon Marché.
Cote
279W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort.Echelle 1/200e.Office...