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48 résultats

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Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 7/1.07 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre de la compétence "voirie".

Date

2004

Cote

15WCAB/317

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 7/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Orientations pour la définition de la compétence "voirie".

Date

2004

Cote

15WCAB/188

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 19/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Valdoie - Contournement Est de Valdoie et réseaux eaux pluviales.

Date

2004

Cote

15WCAB/271

Résultat n°4

AXES ROUTIERS -Aménagement de la RN19 (1984-1997) : avant-projet sommaire (APS, 1993-1994), rapport municipalité, rapport ("Nouvelle RN19", Patrick PINCET, 1997), motion (CCI, 1988), articles de presse, plans, correspondance, notes.Signalisation et aménagement de l'A36 (1986-2001) : étude ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'A36, 1990), rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Liaison RN83-A36 (1993-1997) : comptes rendus, correspondance, notes.

Date

1984-2001

Cote

264W/186

Résultat n°5

VOIE PUBLIQUE, maintenance et aménagement, construction de chaussées, trottoirs et parkings, lot n° 1 : marché, pièces comptables.

Date

1996-2001

Cote

308W/35

Résultat n°6

Travaux de voirie (reconstruction de la passerelle de l'Arsot, aménagement de la place de la Liberté, ZAC Bougenel et front 3/4, carrefour des fusillés, Belfort technopôle, boulevard Kennedy, quai militaire, place de la Petite Fontaine et Grand Rue, place d'Armes, place Corbis, pistes cyclables, divers espaces publics, pose mains courantes place Saget, aménagement pied de la tour rue Dorey) : notes, comptes rendus de réunions, plans, rapports, coupures de presse, correspondance

Date

1982-2000

Cote

330W/31

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES GENERAUX - Eaux pluviales ; Curage des fossés le long des voies communales ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/87

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Pré-étude de réaménagement des échangeurs de Sévenans et Danjoutin ; Rapport d'information : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/127

Résultat n°9

DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - "Desserte du pays sous-vosgien et circulation dans Belfort" : étude

Date

1999

Cote

334W/1

Résultat n°10

VOIE PUBLIQUE, construction et aménagement, construction de chaussées, trottoirs et parkings, lot n° 2 : marché, pièces comptables

Date

1996-1999

Cote

308W/36

Résultat n°11

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport (1992-1996) : rapport ("Desserte par transport collectif de l'Euroairport"), projet de convention, comptes rendus, notes, documentation, correspondance. Création d'une Banque de données (1993-1994) : étude ("Banque de données promotionnelle"), comptes rendus, notes. Réalisation des liaisons intervilles (1993-1994) : étude ("Les liaisons intervilles du Réseau Rhin Sud"), bilan, notes. Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) (1996-1997) : étude, notes. Projet ASTRID (Agence Scientifique et Technique de Recherche Industrielle et de Développement) (1996-1997) : rapport (ASTRID), étude (ANTID), relevés de décisions et de conclusions, dossier de candidature (poste Directeur de l'ASTRID), articles de presse, notes, correspondance. Création de Téléservices (1998-1999) : rapport (URBA 2000), compte rendu, documentation, notes, correspondance. Recrutement de l'Animateur du Réseau Rhin Sud (1994-1995) : dossiers de candidatures, projet CRISTAL, rapports, documentation ("Le Technopôle de Mulhouse"), tableaux, notes, correspondance. Activités du Réseau Rhin Sud (1995-1999) : comptes rendus d'activités

Date

1992-1999

Cote

198W/194

Résultat n°12

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal

Date

1991-1998

Cote

254W/195

Résultat n°13

AMENAGEMENT CARREFOUR ESPERANCE, concours sur esquisse resté sans suite, d'où contentieux : correspondance, notes

Date

1992-1998

Cote

284W/8

Résultat n°14

Versement subventions du FEDER pour divers travaux (aménagement liaison Champ de Mars-Jean Jaurès, place Parmentier, desserte technopôle, espace loisirs Champ de Mars, réhabilitation fortifications), suivi : dossiers d'opérations, états récapitulatifs des dépenses réalisées, certificats de paiement et décomptes définitifs, factures, acte de vente Petiteau/Ville de Belfort immeuble place Parmentier du 19 décembre 1995

Date

1991-1997

Cote

302W/210

Résultat n°15

RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC, modernisation : marché, pièces comptables.

Date

1994-1997

Cote

308W/34

Résultat n°16

ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique

Date

1990-1997

Cote

275W/2

Résultat n°17

PISTES CYCLABLES QUAI VAUBAN, AVENUE FOCH ET QUAI SCHNEIDER, aménagement, 2ème tranche

Date

1995-1996

Cote

242W/20

Résultat n°18

Déneigement, organisation, bilan et information de la population : plans de viabilité hivernale, notes, coupures de presse, dossier conférence de presse, demandes des habitants.

Date

1985-1996

Cote

251W/9

Résultat n°19

Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers : photographies- Vieille Ville / Fourneau (dont inauguration du pont Denfert-Rochereau)- Résidences (Locomotive, explosion rue Baumann...)- Glacis (construction ZAC de la Justice et passerelle...)- Centre / Faubourg de Montbéliard (pose de la passerelle des arts, inauguration de la Poste puis de la Poste rénovée, incendie de l'Hôtel de l'Europe, inauguration du passage de France et du passage sous rails...)- Le Mont / Les Barrres- Miotte / Forges (inauguration du Général Gambiez...)- Pépinière (inauguration de la place des Tirailleurs marocains)- Jean Jaurès (reconstruction du pont du Magasin...)- Divers

Date

1980-1996

Cote

332W/49

Résultat n°20

VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM

Date

1987-1994

Cote

277W/47