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69 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Restaurants scolaires, réalisation de travaux principalement de mise aux normes : arrêté ministériel fixant les conditions d'hygiène applicable dans les établissements de restauration collective à caractère social, correspondance, notes de service, compte-rendu de visite d'inspection sanitaire, plans des postes de lavage
Cote
366W/9
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Restaurants scolaires, réalisation de travaux principalement...
Résultat n°2

Restaurants scolaires, réalisation de travaux : notes de service, devis
Cote
366W/8
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Restaurants scolaires, réalisation de travaux : notes...
Résultat n°3

Restauration, fonctionnement (tarification, projet d'agrandissement des locaux de stockage à la cuisine centrale, recrutement du chef cuisinier et gestion du personnel, confection de repas pour la venue de François Mitterand le 31 mars 1987, le FIMU...) : notes, comptes rendus de réunions, statistiques, règlement intérieur des restaurants scolaires
Cote
347W/10
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Restauration, fonctionnement (tarification, projet...
Résultat n°4

Restauration scolaire, réforme de la tarification : comptes rendus de municipalité, compte rendu de réunion, étude, comparatif avec d'autres villes, simulation
Cote
347W/9
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Restauration scolaire, réforme de la tarification :...
Résultat n°5

Ecole maternelle des Barres, construction d'un restaurant scolaire : permis de construire, plans, marché, correspondance, notes, comptes rendus de réunions de chantier, dossier règlements
Cote
335W/22
 Date
1997-2002
 Lieu
AUXELLES (Via d'), ECOLE MATERNELLE DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Ecole maternelle des Barres, construction d'un restaurant...
Résultat n°6

Restaurants scolaires, aménagement et travaux : plans, notes, délibération, correspondance
Cote
330W/63
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Restaurants scolaires, aménagement et travaux : plans,...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-128 : Restauration scolaire 2006-2007 - Fixation des tarifs - Relations avec les Francas.
Cote
319W/395
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-96 : Fourniture et livraison de repas pour la Commune de Danjoutin.
Cote
319W/362
 Date
2006
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-259 : Marché pour la fourniture de barquettes alimentaires pour le conditionnement de plats cuisinés et plats froids, de films et d'étiquettes - Marché à bons de commande.
Cote
319W/262
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-171 : Restauration scolaire 2005-2006 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.
Cote
319W/173
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-170 : Restauration scolaire 2005-2006 - Révision des tarifs.
Cote
319W/172
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-140 : Restauration scolaire 2004-2005 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.
Cote
314W/424
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-139 : Restauration scolaire 2004-2005 - Révision des tarifs - Facturation des usagers.
Cote
314W/423
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-122 : Création d'un restaurant scolaire des Résidences Ouest au groupe scolaire Louis Pergaud - Avenant n° 1 au lot n° 6 pour la modification de la ventilation.
Cote
314W/406
 Date
2004
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.
Cote
314W/333
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-170 : Création du restaurant scolaire du groupe scolaire Louis Pergaud - Approbation du projet - Approbation du Règlement de Consultation des Entreprises - Autorisation de traiter par appel d'offres.
Cote
314W/174
 Date
2003
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-144 : Restauration scolaire 2003-2004 - Révision des tarifs.
Cote
314W/148
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-143 : Restauration scolaire 2003-2004 - Convention de prestations de service à intervenir avec les FRANCAS pour l'encadrement des équipes d'animation.
Cote
314W/147
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-40 : Restauration scolaire - Approbation du règlement actualisé applicable aux familles.
Cote
314W/41
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-39 : Restauration scolaire - Création d'un tarif dépannage - Accueil des enfants du voyage.
Cote
314W/40
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°21

GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école maternelle 2ème tranche et aménagement restaurant scolaire : dossier de consultation des entreprises, plans
Cote
311W/73
 Date
1992
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration école...
Résultat n°22

BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET RUE DE ZAPOROJIE, aménagement : notes, plans, comptes rendus de réunions.
Cote
311W/34
 Date
1991-1993
 Lieu
BASTIE (Rue Maryse), CLE DES CHAMPS (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE...
Résultat n°23

RESTAURANTS SCOLAIRES, fonctionnement : note sur formation des animateurs, comptes rendus de réunions sur bilan 1991/92 à Résidences II, règlement intérieur et règlement intérieur des agents de service.
Cote
311W/22
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • RESTAURANTS SCOLAIRES, fonctionnement : note sur formation...
Résultat n°24

RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, fonctionnement, suivi financier, relations avec parents, respect des règles d'hygiène : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite des restaurants scolaires et cuisine centrale, statistiques sur les coûts, historique, rapports sur activité cuisine centrale et restauration scolaire, projet aménagement restaurant salle des fêtes, réponse à questionnaire sur coût prestations.
Cote
310W/39
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, fonctionnement,...
Résultat n°25

RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, gestion financière et fixation des tarifs (dont gratuité pour enfants des employés grévistes Alstom, accès des stagiaires de la Mission départementale des jeunes, réponse à un questionnaire sur aides aux cantines scolaires, contrôle de la Préfecture sur tarification) : tableaux de bord, tableaux mensuels des coûts, coupures de presse, délibérations, correspondance
Cote
310W/38
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • RESTAURATION MUNICIPALE ET SCOLAIRE, gestion financière...
Résultat n°26

RESTAURANT SCOLAIRE LOUIS PERGAUD, construction : comptes rendus de réunions de chantier, délibérations, plans, marché (cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, actes d'engagement)DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/5
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 306W

  • RESTAURANT SCOLAIRE LOUIS PERGAUD, construction : comptes...
Résultat n°27

Restauration universitaire (cuisine centrale, restaurants Rabelais et Duvillard), développement et financement : dossier d'appel d'offres, délibérations, convention, procès-verbal des opérations préalables à la réception des travaux, correspondance.
Cote
302W/190
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Restauration universitaire (cuisine centrale, restaurants...
Résultat n°28

Restaurant universitaire UTBM Sévenans, construction : correspondance, comptes rendus de réunions, notes de service, programme technique de construction, comptes rendus de municipalités, délibération 00-278 du 22/12/2000 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans
Cote
291W/10
 Date
1998-2001
 Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 291W

  • Restaurant universitaire UTBM Sévenans, construction...
Résultat n°29

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par T
Cote
289W/4
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 289W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°30

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B
Cote
289W/3
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 289W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°31

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par T
Cote
289W/2
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 289W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°32

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B
Cote
289W/1
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 289W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°33

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T
Cote
269W/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 269W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°34

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T
Cote
269W/2
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 269W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°35

DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par B ou T
Cote
269W/1
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 269W

  • DOSSIERS D'INSCRIPTION dont le patronyme commence par...
Résultat n°36

RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM) - Construction du restaurant universitaire Rabelais ; Restructuration de la cuisine centrale du site Duvillard ; Construction du restaurant de l'UTBM : études (Architecte GOMEZ, 1990), bilan prévisionnel d'investissement, estimation des travaux, fiches financières, rapport municipalité, rapport physique et financier (SODEB, 1992), bilan de clôture ("Restaurant Rabelais & Site Duvillard", 2001), comptes rendus, convention de mandat et avenants (Ville/SODEB, 1991-1992), conventions (Etat/Ville, 1991, 1992, 1994, 2000 ; Ville/Département, 1993-1994 ; Ville/DUPM, 1994), notes, documents de séance-N° 90-237 : Convention de mandat pour la réalisation d'un restaurant universitaire en centre ville-N° 91-229 : Construction du restaurant universitaire de Bougenel - Convention à passer avec l'Etat-N° 92-30 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement du développement de la restauration universitaire à Belfort-N° 92-31 : Convention à passer entre la SODEB et la Ville de Belfort - Avenant à la convention de mandat portant sur la restructuration du restaurant universitaire Duvillard à Belfort-N° 92-73 : Restaurant universitaire de Bougenel - Acquisition du terrain d'assiette - Adoption du plan de financement de l'opération acte notarié (SODEB/Ville, 14 septembre 1992)-N° 93-255 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative à la restauration universitaire-N° 94-85 : Rénovation de la salle du restaurant Duvillard - Convention à passer avec l'Etat-N° 94-260 : Convention à passer avec le District Urbain du Pays de Montbéliard et le Département du Territoire de Belfort concernant l'aménagement de la cuisine centrale universitaire du site Duvillard-N° 00-278 : Participation de la Ville de Belfort au financement de la construction du restaurant universitaire de l'UTBM - Site de Sévenans-N° 01-25 : Opérations universitaires - Restaurant Rabelais et Cuisine Centrale Duvillard - Bilan de clôture
Cote
254W/87
 Date
1990-2001
 Lieu
RESTAURANT UNIVERSITAIRE RABELAIS, CITE UNIVERSITAIRE DUVILLARD
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURANTS UNIVERSITAIRES (RABELAIS, DUVILLARD, UTBM)...
Résultat n°37

GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD - Construction d'un restaurant scolaire (1990-1991) : programme, comptes rendus de chantier, rapport municipalité, plans, dossier ("Relations Ville/CEVIRGEN", 1990), notes.Mise en place d'études dirigées (1990-1993) : conventions (Ville/IREP 90, IDEE, 1990-1993), délibération (N° 90-191), document de séance-N° 93-251 : Etudes dirigées au Groupe Scolaire Louis PERGAUD des Résidences - Convention de régularisation à intervenir avec IDEE.Fonctionnement et équipement (1991) : tableaux des effectifs, notes
Cote
254W/66
 Date
1990-1993
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD - Construction d'un restaurant...
Résultat n°38

GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT - Remplacement de chaudières (1990-1991) : dossier de marché, avenant n° 1 au marché, documents de séance-N° 91-55 : Remplacement de chaudières aux groupes scolaires Dreyfus-Schmidt et Hubert Metzger-N° 92-57 : Groupes scolaires Dreyfus-Schmidt et Hubert Metzger - Remplacement de chaudières - Avenant n° 1 au marché passé avec la SAB.Mise en place d'un atelier informatique expérimental (1992) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole Maternelle (1993) : document de séance-N° 93-193 : Restructuration en 2ème tranche de l'Ecole Maternelle Dreyfus-Schmidt - Passation d'avenant n° 2 de régularisation.Construction d'un restaurant et inauguration de l'école rénovée (1993) : avenants, notes, document de séance-N° 93-194 : Construction du restaurant scolaire Dreyfus-Schmidt - Passation d'avenants de régularisation.Désaffectation de locaux scolaires en raison de la démolition de l'immeuble "La Locomotive" (1998) : délibération (N° 98-186 : Implantation de la tête de réception du réseau câblé - Désaffectation de locaux scolaires), notes.Vol avec effraction à l'école (1999) : correspondance
Cote
254W/65
 Date
1991-1999
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT - Remplacement de chaudières...
Résultat n°39

GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe Scolaire au n° 112 avenue Jean Jaurès et travaux d'aménagement (1990-1995) : rapport municipalité, notes.Pose d'une plaque en hommage à Jean Jaurès (1994) : plaquette, correspondance, note.Accident survenu en cours (1995) : rapport.Création d'un restaurant scolaire (1995) : dossier de marché, note, document de séance-N° 95-72 : Création d'un restaurant scolaire à l'Ecole Primaire Jean JaurèsOuverture du Centre de Loisirs Périscolaire (1996) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès (Tranches 1 & 2) (2000-2001) : avenants au marché, dossier de consultation des entreprises (DCE), notification d'attribution de subvention, programme, pièces comptables, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 00-17 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès-N° 00-73 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Avant-Projet-N° 00-105 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Autorisation de traiter-N° 00-279 : Restructuration du 112, avenue Jean Jaurès - Demande de subvention-N° 01-26 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Projet-N° 01-72 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - 2ème tranche - Autorisation de traiter
Cote
254W/64
 Date
1990-2001
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe...
Résultat n°40

RESTAURATION SCOLAIRE - Fourniture de repas aux communes et organismes : rapport municipalité ("Fourniture de repas à la Commune d'Essert - Examen du cahier des charges", 1998), conventions et avenants, documents de séance-N° 90-23 : Fourniture de repas au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole de Valdoie par la Cuisine Centrale -N° 90-63 : Fourniture de repas au Centre de Loisirs d'Essert par la Cuisine Centrale-N° 90-64 : Avenant à la convention relative à la vente de repas au Centre Culturel de Giromagny par la Ville de Belfort-N° 90-193 : Fourniture de repas aux Centres d'Aide par le Travail du Territoire de Belfort-N° 90-194 : Fourniture de repas - Révision de la convention du Collège de Châteadun-N° 90-195 : Fourniture de repas - Révision de la convention pour la Mairie de Bavilliers-N° 91-29 : Fourniture de repas à la Mairie de Rougegoutte-N° 91-151 : Fourniture de repas au CCAS-N° 91-152 : Fourniture de repas à la Mairie d'Eguenigue-N° 91-153 : Fourniture de repas à la Mairie de Foussemagne-N° 92-88 : Avenants communs aux conventions de repas passées avec les Communes et Services municipaux-N° 92-138 : Fourniture de repas à la Commune de Pérouse-N° 92-139 : Fourniture de repas à la Commune de Chenebier-N° 92-140 : Fourniture de repas à la Commune d'Evette-Salbert-N° 92-141 : Fourniture de repas au Centre Culturel et Social de Belfort-Nord -N° 92-142 : Fourniture de repas au Centre Culturel et Social des Barres et du Mont-N° 92-143 : Fourniture de repas à l'Association Val d'Oye-N° 92-144 : Fourniture de repas au Foyer de l'Enfance-N° 94-24 : Fourniture de repas à l'Institut médico-éducatif "Les Eparses"-N° 97-223 : Convention à passer avec le Centre Culturel et Social de la Pépinière pour la fourniture de repas-N° 99-74 : Convention à passer avec le Centre Culturel et Social des Barres et du Mont pour la fourniture de repas
Cote
254W/31
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURATION SCOLAIRE - Fourniture de repas aux communes...