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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire de la sous-commission départementale de sécurité ; procès-verbaux, rapports, délibérations du conseil d'administration ; procès-verbaux du Comité Technique Paritaire (1996-97) ; note sur répartition du financement de la départementalisation par collectivités
Cote
257W/8
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire...
2

DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory
Cote
250W/22
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory
3

Rapport de la place: registre.
Cote
3H/42
 Date
1915-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Organisation et fonctionnement
  • Rapport de la place: registre.
4

DOSSIER PERSONNEL : Gérard MOUGIN
Cote
193W/130
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Gérard MOUGIN
5

DOSSIER PERSONNEL : Claude KOHLER
Cote
193W/115
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Claude KOHLER
6

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 mai 1996
Cote
244W/32
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 mai...
7

DOSSIER PERSONNEL : Rémy HENCHES
Cote
193W/128
 Date
1978-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Rémy HENCHES
8

DOSSIER PERSONNEL : Michel MULLER
Cote
193W/150
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Michel MULLER
9

Remerciements et félicitations adressés au Corps des Sapeurs-pompiers : correspondance.
Cote
244W/42
 Date
1956-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • Remerciements et félicitations adressés au Corps des...
10

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 18 avril au 1er mai 1995
Cote
244W/15
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 18 avril au...
11

Rapport de la place: registre.
Cote
3H/31
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Organisation et fonctionnement
  • Rapport de la place: registre.
12

CAHIERS MINUTE du 2 septembre 1991 au 2 juin 1992
Cote
193W/18
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • CAHIERS MINUTE du 2 septembre 1991 au 2 juin 1992
13

DOSSIER PERSONNEL : Michel René Pacifique BILLET
Cote
193W/122
 Date
1962-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Michel René Pacifique BILLET
14

Rapport de la place: registre.
Cote
3H/34
 Date
1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Organisation et fonctionnement
  • Rapport de la place: registre.
15

RAPPORTS D'INTERVENTIONS de juin 1994, n°1469-1864
Cote
193W/99
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • RAPPORTS D'INTERVENTIONS de juin 1994, n°1469-1864
16

SDIS : délibérations du Conseil d'administration
Cote
278W/4
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 278W

  • SDIS : délibérations du Conseil d'administration
17

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 décembre 1996
Cote
244W/39
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 décembre...
18

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.
Cote
1WCAB/250
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...
19

SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (1993-1994) : convocations, comptes-rendus de réunion ; Textes officiels sur la sécurité civile, les services d'incendie et de secours et la départementalisation ; Documentation générale sur les Services d'Incendie et de Secours (S.I.S.), la sécurité civile et la départementalisation ; Coupures de presse (1991-1996) ; Expérience de départementalisation : coupures de presse (1995), rapport de la direction de la sécurité civile (avril 1992).
Cote
2WCAB/419
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative...
20

Compagnie des sapeurs-pompiers, correspondance du 26 février 1917 au 16 mars 1918 : 1 cahier.
Cote
5H/21
 Date
1917-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Guerre de 1914-1918

  • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
  • Sécurité des personnes
  • Compagnie des sapeurs-pompiers, correspondance du 26...
21

Déroulement des interventions: procès-verbaux de réunions, rapports, états des interventions et moyens d'intervention, plans, correspondance.
Cote
3H/66
 Date
1876-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Interventions des sapeurs-pompiers
  • Description
  • Déroulement des interventions: procès-verbaux de réunions,...
22

DOSSIER PERSONNEL : Lionel ROBERT
Cote
193W/125
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Lionel ROBERT
23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.
Cote
13WCAB/237
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...
24

RAPPORTS D'INTERVENTIONS d'août 1989, n°2106-2592
Cote
193W/41
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • RAPPORTS D'INTERVENTIONS d'août 1989, n°2106-2592
25

RAPPORTS D'INTERVENTIONS de juin 1989, n°1318-1650
Cote
193W/39
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • RAPPORTS D'INTERVENTIONS de juin 1989, n°1318-1650
26

SAPEURS POMPIERS - Informations générales : comptes-rendus de réunions sécurité incendie, rapports d'activité des services d'incendie et de secours (rapports, notes de service, correspondance), brochures publicitaires, coupures de presse, pièces comptables, participation financière du district (comptes administratifs, textes officiels, rapports de l'Association des Maires de France), récapitulatifs des interventions (rapport, coupures de presse), effectifs 1977-1988 (tableaux, rapport et enquête de l'Association des Maires de France) ; Budget : participation financière des communes (délibérations du conseil de district, correspondance 1984-1986), budget 1982-1987(correspondance, notes de service, budget des Services d'Incendie et de Secours dont extraits des comptes administratifs, comptes rendus de commissions, documentation) ; Participation du D.A.B. : comptes rendus de réunion de commission (20 septembre 1984 et 13 mai 1985), convocations, correspondance ; Conflits des pompiers de janvier 1981 et janvier 1982 : tracts syndicaux, coupures de presse, rapports (dont point sur la grève, effectifs et durée du travail, retenue sur salaires, état des véhicules, état d'esprit du corps), notes de service, convention, compte-rendu de négociations.
Cote
2WCAB/415
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Informations générales : comptes-rendus...
27

SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports, coupures de presse, discours du ministre de l'intérieur, procès verbaux de réunion, délibérations de la commission administrative des Services d'Incendie et de Secours, budget primitif ; Sapeurs pompiers professionnels : mouvement social de mars-avril 1991 (revendications, protocole d'accord, coupures de presse), rapport et tableaux sur les sapeurs pompiers du district du pays de Montbéliard, logements et indemnités (textes officiels, rapports, délibérations du conseil municipal de Belfort), projets de réglementation (1990) : rapports dont projet de création d'un corps de sapeurs pompiers commun pour Bavillier et Danjoutin (comptes rendus de réunions, projets) ; Divers : coupure de presse, compte rendu de colloque, correspondance, rapport dont taxe capitation, S.I.S. (1994-1996) : correspondance, rapports, coupures de presse).
Cote
2WCAB/416
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports,...
28

CAHIER MINUTE : du24 février au 19 décembre 1997
Cote
250W/19
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • CAHIER MINUTE : du24 février au 19 décembre 1997
29

Effectifs et horaires, règlementation: arrêtés, rapports, procès-verbaux, plans, correspondance.
Cote
3H/65
 Date
1933-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Interventions des sapeurs-pompiers
  • Règlementation
  • Effectifs et horaires, règlementation: arrêtés, rapports,...
30

RAPPORTS D'INTERVENTIONS d'août 1993, n°2440-2851
Cote
193W/89
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • RAPPORTS D'INTERVENTIONS d'août 1993, n°2440-2851
31

CONSEIL D'ADMINISTRATION DES SAPEURS PROFESSIONNELS ET VOLONTAIRES : délibérations
Cote
244W/8
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • CONSEIL D'ADMINISTRATION DES SAPEURS PROFESSIONNELS...
32

RAPPORTS D'INTERVENTIONS de septembre 1989, n°2593-2937
Cote
193W/42
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • RAPPORTS D'INTERVENTIONS de septembre 1989, n°2593-2937
33

S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.
Cote
1WCAB/247
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE...
34

Rapport de la place: registre.
Cote
3H/40
 Date
1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Organisation et fonctionnement
  • Rapport de la place: registre.
35

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 30 septembre 1996
Cote
244W/38
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 30 septembre...
36

RAPPORTS D'INTERVENTIONS de juillet 1991, n°15000-1858
Cote
193W/64
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • RAPPORTS D'INTERVENTIONS de juillet 1991, n°15000-1858
37

DOSSIER PERSONNEL : Jean-Marie AMSALLEM
Cote
193W/140
 Date
1964-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Jean-Marie AMSALLEM
38

DOSSIER PERSONNEL : Stéphane MARCELLIN
Cote
193W/145
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • DOSSIER PERSONNEL : Stéphane MARCELLIN
39

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 29 février 1996
Cote
244W/29
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 29 février...
40

CAHIERS D'OPERATIONS du 15 juin au 21 octobre 1985
Cote
193W/6
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 193W

  • CAHIERS D'OPERATIONS du 15 juin au 21 octobre 1985