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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession à la Société de secours aux blessés militaire pour l'aménagement d'un poste de secours à l'abri des gaz : acte de cession de la l'Etat à la Ville, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du chef du Génie, plan, correspondance.
Cote
1N/88
 Date
1933-1934
 Lieu
MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession...
Résultat n°2

Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
Cote
B/630, Cote de rangement : K
 Date
2021
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
Résultat n°3

CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont réalisation aire de jeux, local air-oxygène, aire de lavage, ravalement bâtiment, modification installation électrique
Cote
197W/66
 Date
1987-1994
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont...
Résultat n°4

SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier et mai 2002, 2004, documents budgétairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/9
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 306W

  • SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier...
Résultat n°5

CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement lieux de vie dans les combles (additif au C.C.A.P., C.C.T.P., plans)
Cote
197W/71
 Date
1992
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement lieux...
Résultat n°6

PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement : PV de la commission départementale de sécurité pour visite des établissements recevant du public (1995-2000), CA du SDIS (1999), PV de visite et correspondance de la commission communale de sécurité, coupures de presse, rapports
Cote
271W/3
 Date
1991-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement...
Résultat n°7

CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (appel d'offres, permis de construire, règlements, contrôle technique, plans)
Cote
197W/70
 Date
1992-1994
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (appel...
Résultat n°8

Caserne Jean Moulin, restructuration : marché, plans, comptes rendus de réunions, notes.
Cote
251W/11
 Date
1992-1994
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Caserne Jean Moulin, restructuration : marché, plans,...
Résultat n°9

CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles en lieux de vie (délibération, P.V. ouverture plis, rapport de présentation, R.P.A.O., C.C.A.P., C.C.T.P., actes engagement, avenant n°1, plans)
Cote
197W/68
 Date
1992-1993
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles...
Résultat n°10

CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (faisabilité, notice descriptive, plans)
Cote
197W/69
 Date
1990-1992
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (faisabilité,...
Résultat n°11

Centre de secours, restructuration et divers travaux, départementalisation : notes, comptes rendus de réunions de chantier
Cote
330W/2
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre de secours, restructuration et divers travaux,...
Résultat n°12

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) - Réunions du Conseil d'Administration du SDIS : comptes rendus, rapports, notes
Cote
11WCAB/2
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11WCAB

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°13

CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : réfection cages escaliers (marché, avenant n°1, règlements)
Cote
197W/65
 Date
1989-1992
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : réfection cages escaliers...
Résultat n°14

Protection contre les gaz. - Réglementation : textes officiels, liste des établissements possédant des appareils de réanimation ; postes de secours, organisation : organigramme de répartition aux blessés et gazés, plans (dont la crèche municipale et l'Ecole primaire des Jeunes Filles), devis estimatif, correspondance.
Cote
6H/7
 Date
1933-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
  • Protection contre les gaz. - Réglementation : textes...
Résultat n°15

PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités du SDIS (mensuel) et du Service d'Incendie et de secours, PV de la commission communale de sécurité et de la sous-commission départementale de sécurité (dont étude des permis de construire, visites des établissements recevant du public), liste des établissements recevant du public répertoriés sur Belfort, délibérations de 2000 du CA du SDIS, documentation (bulletins d'information du SDIS, bulletin de l'amicale des sapeurs pompiers)
Cote
271W/2
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités...
Résultat n°16

CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles en lieux de vie (délibération, actes d'engagement, C.C.A.P., R.P.A.O., C.C.T.P., plans)
Cote
197W/67
 Date
1992
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles...