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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières

    Date

    1994

    Cote

    2WCAB/424

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  2. Résultat n°2

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières

    Date

    1995-1996

    Cote

    2WCAB/427

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  3. Résultat n°3

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Affaires classées (1990-1991) : correspondances, factures, notes, litiges réglés ; Pièces administratives et techniques : acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires ; Correspondance, liste des fournisseurs ; Fournisseurs selon les lots : offres, correspondance.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2WCAB/429

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  4. Résultat n°4

    HABILLEMENT /FOURNISSEURS (L) - Relations entre le D.A.B. et ses fournisseurs en vêtements de travail et protections individuelles : Factures, bons de commande, bons de livraison, correspondance, fiches nominatives de mensurations des agents du D.A.B., fiches de stock des services du D.A.B., rapport, contrat de fourniture, brochures.

    Date

    1989-1994

    Cote

    2WCAB/421

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /FOURNISSEURS (L) - Relations entre le...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  5. Résultat n°5

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières

    Date

    1995-1996

    Cote

    2WCAB/428

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  6. Résultat n°6

    COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène et Sécurité du D.A.B. : compte rendu de réunion.

    Date

    1979-1987

    Cote

    2WCAB/384

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  7. Résultat n°7

    HABILLEMENT /FOURNISSEURS (P à V) - Relations entre le D.A.B. et ses fournisseurs en vêtements de travail et protections individuelles : Factures, bons de commande, bons de livraison, correspondance, fiches nominatives de mensurations des agents du D.A.B., fiches de stock des services du D.A.B., rapport, contrat de fourniture, brochures.

    Date

    1989-1994

    Cote

    2WCAB/422

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /FOURNISSEURS (P à V) - Relations entre...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  8. Résultat n°8

    INTERVENTION D'UN INGENIEUR SECURITE - Contrat de travail avec la C.D.G. 90 (Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale); Calendrier prévisionnel des interventions; Factures du C.D.G. 90; Convention entre le C.D.G. 90 et le D.A.B.; Comptes rendus de réunions de bureau du D.A.B. .

    Date

    1990-1998

    Cote

    2WCAB/189

    • Contexte : 2WCAB

    • INTERVENTION D'UN INGENIEUR SECURITE - Contrat de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  9. Résultat n°9

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène et de sécurité (STEIN INDUSTRIE)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/75

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  10. Résultat n°10

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Notification des marchés au préfet ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Marchés habillement : acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B. ; Dossier par fournisseur (C à G): acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B.

    Date

    1994

    Cote

    2WCAB/425

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  11. Résultat n°11

    HABILLEMENT /FOURNISSEURS (B à J) - Relations entre le D.A.B. et ses fournisseurs en vêtements de travail et protections individuelles : Factures, bons de commande, bons de livraison, correspondance, fiches nominatives de mensurations des agents du D.A.B., fiches de stock des services du D.A.B., rapport, contrat de fourniture, brochures.

    Date

    1989-1994

    Cote

    2WCAB/420

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /FOURNISSEURS (B à J) - Relations entre...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  12. Résultat n°12

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés (1992) ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières

    Date

    1992-1993

    Cote

    2WCAB/423

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  13. Résultat n°13

    HABILLEMENT /COURRIER - Correspondance du service habillement du D.A.B. : chrono des courriers.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2WCAB/431

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /COURRIER - Correspondance du service habillement...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  14. Résultat n°14

    COMMISSION D'HABILLEMENT - Réunions des 21/03/2001, 10/10/2002 : comptes rendus, tableaux récapitulatifs, réglement d'habillement, notes

    Date

    2000-2002

    Cote

    10WCAB/6

    • Contexte : 10WCAB

    • COMMISSION D'HABILLEMENT - Réunions des 21/03/2001,...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  15. Résultat n°15

    COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE (C.H.S.) - Réunions des 03/07/2001, 17/05/2002 : composition du CHS, comptes rendus, rapports d'activité 2000 et 2001, statistiques, notes

    Date

    2001-2002

    Cote

    10WCAB/4

    • Contexte : 10WCAB

    • COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE (C.H.S.) - Réunions...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  16. Résultat n°16

    COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène et Sécurité du D.A.B. : compte rendu de réunion.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2WCAB/387

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  17. Résultat n°17

    COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène et Sécurité du D.A.B. : compte rendu de réunion.

    Date

    1993-1996

    Cote

    2WCAB/386

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  18. Résultat n°18

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Originaux des documents : acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, liste des entreprises ; Réponses des entreprises aux appels d'offres : acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires.

    Date

    1998

    Cote

    2WCAB/430

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  19. Résultat n°19

    COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène et Sécurité du D.A.B. : compte rendu de réunion.

    Date

    1988-1992

    Cote

    2WCAB/385

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  20. Résultat n°20

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Dossier par fournisseur (L à V) : acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B.

    Date

    1994

    Cote

    2WCAB/426

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES