Filtrer les résultats
Multimédias
  • 20
Nom de l'inventaire
  • 17
  • 2
  • 1
Sujets
  • 20
  • 19
  • 1
Lieux
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 19
  • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières
Cote
2WCAB/424
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...
Résultat n°2

HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières
Cote
2WCAB/427
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...
Résultat n°3

HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Affaires classées (1990-1991) : correspondances, factures, notes, litiges réglés ; Pièces administratives et techniques : acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires ; Correspondance, liste des fournisseurs ; Fournisseurs selon les lots : offres, correspondance.
Cote
2WCAB/429
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...
Résultat n°4

HABILLEMENT /FOURNISSEURS (L) - Relations entre le D.A.B. et ses fournisseurs en vêtements de travail et protections individuelles : Factures, bons de commande, bons de livraison, correspondance, fiches nominatives de mensurations des agents du D.A.B., fiches de stock des services du D.A.B., rapport, contrat de fourniture, brochures.
Cote
2WCAB/421
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • HABILLEMENT /FOURNISSEURS (L) - Relations entre le...
Résultat n°5

HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières
Cote
2WCAB/428
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...
Résultat n°6

COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène et Sécurité du D.A.B. : compte rendu de réunion.
Cote
2WCAB/384
 Date
1979-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène...
Résultat n°7

HABILLEMENT /FOURNISSEURS (P à V) - Relations entre le D.A.B. et ses fournisseurs en vêtements de travail et protections individuelles : Factures, bons de commande, bons de livraison, correspondance, fiches nominatives de mensurations des agents du D.A.B., fiches de stock des services du D.A.B., rapport, contrat de fourniture, brochures.
Cote
2WCAB/422
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • HABILLEMENT /FOURNISSEURS (P à V) - Relations entre...
Résultat n°8

INTERVENTION D'UN INGENIEUR SECURITE - Contrat de travail avec la C.D.G. 90 (Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale); Calendrier prévisionnel des interventions; Factures du C.D.G. 90; Convention entre le C.D.G. 90 et le D.A.B.; Comptes rendus de réunions de bureau du D.A.B. .
Cote
2WCAB/189
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • INTERVENTION D'UN INGENIEUR SECURITE - Contrat de travail...
Résultat n°9

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène et de sécurité (STEIN INDUSTRIE)
Cote
6WCAB/75
 Date
1988
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène...
Résultat n°10

HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Notification des marchés au préfet ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Marchés habillement : acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B. ; Dossier par fournisseur (C à G): acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B.
Cote
2WCAB/425
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...
Résultat n°11

HABILLEMENT /FOURNISSEURS (B à J) - Relations entre le D.A.B. et ses fournisseurs en vêtements de travail et protections individuelles : Factures, bons de commande, bons de livraison, correspondance, fiches nominatives de mensurations des agents du D.A.B., fiches de stock des services du D.A.B., rapport, contrat de fourniture, brochures.
Cote
2WCAB/420
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • HABILLEMENT /FOURNISSEURS (B à J) - Relations entre...
Résultat n°12

HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés (1992) ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières
Cote
2WCAB/423
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...
Résultat n°13

HABILLEMENT /COURRIER - Correspondance du service habillement du D.A.B. : chrono des courriers.
Cote
2WCAB/431
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • HABILLEMENT /COURRIER - Correspondance du service habillement...
Résultat n°14

COMMISSION D'HABILLEMENT - Réunions des 21/03/2001, 10/10/2002 : comptes rendus, tableaux récapitulatifs, réglement d'habillement, notes
Cote
10WCAB/6
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10WCAB

  • COMMISSION D'HABILLEMENT - Réunions des 21/03/2001,...
Résultat n°15

COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE (C.H.S.) - Réunions des 03/07/2001, 17/05/2002 : composition du CHS, comptes rendus, rapports d'activité 2000 et 2001, statistiques, notes
Cote
10WCAB/4
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10WCAB

  • COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE (C.H.S.) - Réunions...
Résultat n°16

COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène et Sécurité du D.A.B. : compte rendu de réunion.
Cote
2WCAB/387
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène...
Résultat n°17

COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène et Sécurité du D.A.B. : compte rendu de réunion.
Cote
2WCAB/386
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène...
Résultat n°18

HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Originaux des documents : acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, liste des entreprises ; Réponses des entreprises aux appels d'offres : acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires.
Cote
2WCAB/430
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...
Résultat n°19

COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène et Sécurité du D.A.B. : compte rendu de réunion.
Cote
2WCAB/385
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène...
Résultat n°20

HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Dossier par fournisseur (L à V) : acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B.
Cote
2WCAB/426
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...