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  1. Résultat n°1

    FONCTIONNEMENT DU SERVICE DES EAUX - Production, distribution et facturation : rapport, comptes rendus, tableaux, graphiques, bilans d'exploitation

    Date

    1980-1991

    Cote

    7WCAB/95

    • Contexte : 7WCAB

    • FONCTIONNEMENT DU SERVICE DES EAUX - Production, distribution...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre des arrêtés (Ville de Belfort), délibérations (Ville de Belfort, DAB), texte du réglement, circulaire préfectorale, rapport

    Date

    1907-1988

    Cote

    7WCAB/92

    • Contexte : 7WCAB

    • REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT