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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Camping municipal des Promenades d'Essert, fonctionnement : règlement intérieur, plaquette de présentation, comptes rendus de visites de la DDASS, statistiques sur la fréquentation, enquête de l'INSEE, plans, coupures de presse, délibération sur les échanges de terrains, rapports, comptes rendus de municipalités, plaintes des utilisateurs, procès-verbaux de vérification du Trésorier

    Date

    1961-1995

    Cote

    322W/57

    • Contexte : 322W

    • Camping municipal des Promenades d'Essert, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  2. Résultat n°2

    CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement : plans, notes, correspondance, étude, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    1991-1999

    Cote

    276W/31

    • Contexte : 276W

    • CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    Camping municipal, implantation dans le cadre de l'aménagement de l'étang des Forges : compte rendu de municipalité et rapports du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude, note de présentation, étude de la FFCC, comptes rendus de réunions, plans, contrat d'affermage

    Date

    1980-1998

    Cote

    322W/58

    • Contexte : 322W

    • Camping municipal, implantation dans le cadre de l'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  4. Résultat n°4

    Plan topographique d'un terrain de camping, Rue Bussière.Echelle 1/500e.Service topographique.

    Date

    1969

    Cote

    279W/21

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique d'un terrain de camping, Rue Bussière.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    TERRAIN DE FOOTBALL RUE BETHOUART, projet d'implantation suite à incidents au camping des Forges : correspondance, compte rendu visite de terrain

    Date

    1998

    Cote

    260W/5

    • Contexte : 260W

    • TERRAIN DE FOOTBALL RUE BETHOUART, projet d'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  6. Résultat n°6

    Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

    Date

    1994-1999

    Cote

    326W/3

    • Contexte : 326W

    • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  7. Résultat n°7

    Camping étang des Forges, suivi administratif et technique des travaux d'aménagement :comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes, plans, étude géotechnique, appel d'offres, pièces du marché.

    Date

    1995-1999

    Cote

    247W/3

    • Contexte : 247W

    • Camping étang des Forges, suivi administratif et technique...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI