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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Camping municipal des Promenades d'Essert, fonctionnement : règlement intérieur, plaquette de présentation, comptes rendus de visites de la DDASS, statistiques sur la fréquentation, enquête de l'INSEE, plans, coupures de presse, délibération sur les échanges de terrains, rapports, comptes rendus de municipalités, plaintes des utilisateurs, procès-verbaux de vérification du Trésorier
Cote
322W/57
 Date
1961-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Camping municipal des Promenades d'Essert, fonctionnement...
Résultat n°2

CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement : plans, notes, correspondance, étude, comptes rendus de réunions de chantier.
Cote
276W/31
 Date
1991-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement...
Résultat n°3

Camping municipal, implantation dans le cadre de l'aménagement de l'étang des Forges : compte rendu de municipalité et rapports du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude, note de présentation, étude de la FFCC, comptes rendus de réunions, plans, contrat d'affermage
Cote
322W/58
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Camping municipal, implantation dans le cadre de l'aménagement...
Résultat n°4

Plan topographique d'un terrain de camping, Rue Bussière.Echelle 1/500e.Service topographique.
Cote
279W/21
 Date
1969
 Lieu
BUSSIERE (Rue Auguste)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique d'un terrain de camping, Rue Bussière.Echelle...
Résultat n°5

TERRAIN DE FOOTBALL RUE BETHOUART, projet d'implantation suite à incidents au camping des Forges : correspondance, compte rendu visite de terrain
Cote
260W/5
 Date
1998
 Lieu
BETHOUART (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 260W

  • TERRAIN DE FOOTBALL RUE BETHOUART, projet d'implantation...
Résultat n°6

Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)
Cote
326W/3
 Date
1994-1999
 Lieu
EUROPE (Place de l'), FORGES (étang des), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...
Résultat n°7

Camping étang des Forges, suivi administratif et technique des travaux d'aménagement :comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes, plans, étude géotechnique, appel d'offres, pièces du marché.
Cote
247W/3
 Date
1995-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 247W

  • Camping étang des Forges, suivi administratif et technique...