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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

    1 media

    Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    18Z/26

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
    • Réflexions et prises de position
    • Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Terrains militaires : négociations Bougenel-Hatry.

    Date

    1979-1981

    Cote

    28W/36

    • Contexte : 28W

    • Terrains militaires : négociations Bougenel-Hatry.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Terrains militaires, restructuration de la garnison de Belfort / politique des échanges compensés : correspondance avec l'administration militaire et l'AUTB, plans

    Date

    1981-1982

    Cote

    28W/35

    • Contexte : 28W

    • Terrains militaires, restructuration de la garnison...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME