Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).
Date
1989-1994
Cote
18Z/26
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
- Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
- Réflexions et prises de position
- Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...
Producteur :
PRODUCTEURS DIVERS