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Résultats de la recherche

Résultat n°2
Résultat n°3
Résultat n°4

Le Ballon d'Alsace et ses environs

Date

1887

Cote

A/393/BIS

Résultat n°5
Résultat n°6

Belfort et ses environs

Date

1891

Cote

Br/1674

Résultat n°7

Belfort et ses environs

Date

1896

Cote

Br/1675

Résultat n°9

L'Alsace

Date

1919

Cote

C/883

Résultat n°10

Colmar, Mulhouse, Schlestadt

Date

1920

Cote

Br/1260

Résultat n°11
Résultat n°12
Résultat n°13

Le Territoire de Belfort

Date

1927

Cote

Br/1662

Résultat n°14

Plan de Belfort

Date

1930

Cote

Br/1668

Résultat n°15

Belfort et ses environs

Date

1930

Cote

A/135

Résultat n°16

Belfort

Date

1936

Cote

Br/404

Résultat n°18
Résultat n°20

Belfort

Date

1956

Cote

Br/1754

Résultat n°21

Belfort, Territoire de Belfort

Date

1957

Cote

Br/296

Résultat n°22

Vosges Alsace

Date

1959

Cote

A/160

Résultat n°26

Belfort

Date

1976

Cote

Br/1669

Résultat n°27

Belfort

Date

1977

Cote

Br/1670

Résultat n°29

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'EQUIPEMENT HÔTELIER DE BELFORT (SAIEHB) - Fonctionnement et financement de la SAIEHB (1977-1992) : délibération de 1977 ("Société Anonyme Immobilière pour l'Equipement Hôtelier de Belfort - Désignation des représentants de la Ville aux Assemblées générales - Habilitation à exercer les fonctions de président"), fiches financières et fiscales, pièces comptable, notes, documents de séance-N° 89-102 : SAI pour l'équipement hôtelier de Belfort - Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'Administration-N° 91-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - ALTEA Hôtel du Lion-N° 91-121 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices-N° 92-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices.Négociations portant sur la réaffectation de l'immeuble et l'avenir de la SAIEHB (1992-1994) : baux (1967, 1987), bilan financier (Groupe COMPTEX, 1992), protocole d'accord relatif à la liquidation, état des surfaces, rapport, documentation (ESPACE 2), plans, notes. Négociations aves Groupe ACCOR (1994-1995) : inventaire, convention (SAIEHB/Société Pullman International Hotels-PIH), compte rendu (Centre d'Echange et de Communication de Belfort), pièces comptables, documentation (DATAR), correspondance. Liquidation et partage de la SAIEHB (1993-1995) : procès-verbaux (Assemblées Génarales et Conseils d'Administration), études ("Etude de faisabilité" / "Etude liquidation-partage"), compte rendu (Conseil Général), projet de bilan et bilan (Groupe COMPTEX), inventaire, pièces comptables, plans, contrat de mandat de syndic, règlement de copropriété, document de séance-N° 94-100 : Dissolution, liquidation et partage de la SAIEHB

Date

1977-1995

Cote

248W/109

Résultat n°30
Résultat n°31
Résultat n°32
Résultat n°34

Leonberg

Date

1980

Cote

C/58

Résultat n°35
Résultat n°36

Le beau pays d'Ajoie

Date

1982

Cote

A/197