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157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan propreté renforcé
Cote
Br/1629
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Plan propreté renforcé
Résultat n°2

Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel
Cote
Br/1700
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur...
Résultat n°3

Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel
Cote
Br/1700bis
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur...
Résultat n°4

Collecte des encombrants
Cote
Br/1704
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Collecte des encombrants
Résultat n°5

Guide du tri sélectif
Cote
Br/1705
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Guide du tri sélectif
Résultat n°6

Le brûlage à l'air libre
Cote
Br/1706
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le brûlage à l'air libre
Résultat n°7

Le brûlage à l'air libre
Cote
Br/1706bis
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le brûlage à l'air libre
Résultat n°8

Vers un chauffage au bois performant
Cote
Br/1707
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Vers un chauffage au bois performant
Résultat n°9

Vers un chauffage au bois performant
Cote
Br/1707bis
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Vers un chauffage au bois performant
Résultat n°10

DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance
Cote
198W/261
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...
Résultat n°11

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes
Cote
248W/159
 Date
1998-2002
 Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...
Résultat n°12

GESTION DES DECHETS : comptes rendus de réunions et rapport d'étude sur l'opération "Gloutox" (collecte des déchets toxiques ménagers", "la gestion des déchets dans le Territoire de Belfort : bilan et propositions"
Cote
258W/6
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • GESTION DES DECHETS : comptes rendus de réunions et...
Résultat n°13

COOPERATION FRANCO-JAPONAISE SUR LES AMENITES URBAINES (AMELIORATION DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN) : comtpes rendus de réunions, rapport d'évaluation
Cote
258W/8
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • COOPERATION FRANCO-JAPONAISE SUR LES AMENITES URBAINES...
Résultat n°14

ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie à Belfort (1990-1994) : étude de faisabilité (1992), rapports municipalité, comptes rendus, rapport de synthèse (ASCOMADE, 1992), plans, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 93-127 : Création d'une déchetterie à Belfort.Implantation des Points d'Apport Volontaire (PAV) ou Ecopoints (1993-2000) : rapport municipalité ("Collecte sélective des papiers-cartons - Choix de conteneurs", 1994), compte rendu, rapport, pétition, plans, listes, article de presse, documentation, correspondance, notes.Recyclage et revalorisation des sources lumineuses usagées (2000) : rapport municipalité, note, document de séance-N° 00-230 : Recyclage/revalorisation des sources lumineuses usagées : tubes fluorescents et lampes à décharges usagés - Cadre législatif et subventionnement des déchets classés "dangereux".
Cote
264W/273
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie...
Résultat n°15

ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement : comptes rendus de réunions, assemblées générales, conseils d'administration, visites, statuts, courriers, études
Cote
285W/3
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-29 : Réhabilitation des décharges brutes situées dans l'agglomération - Lancement des appels d'offres inhérents aux études - Autorisation de traiter.
Cote
314W/30
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-132 : Convention portant sur la mise en place de bennes à déchets végétaux.
Cote
314W/136
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-270 : Etude diagnostique de 12 décharges en vue de leur réhabilitation - Avenant n° 1 - Modification de la répartition des coûts par commune.
Cote
314W/276
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-113 : Marché de prestations de service - Transport et traitement des déchets sableux de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Belfort - Années 2005 à 2007 - Reconduction d'un groupement de commandes avec la Ville et autorisation de traiter.
Cote
314W/397
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-114 : Déchets verts.
Cote
319W/116
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...