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421 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Risler, rue Bourgeois) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN)
Cote
8WCAB/92
 Date
1984
 Lieu
BOURGEOIS (Rue Léon), RISLER (Rue Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°2

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/180
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°3

Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.
Cote
279W/15
 Date- Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...
Résultat n°4

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOTS 1, 2) - Renforcement du collecteur rive gauche (siphon Leclerc) à BELFORT : marché (groupement SCANZI-EBBTP)
Cote
8WCAB/161
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOTS 1, 2) - Renforcement...
Résultat n°5

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994 (BELFORT : quai Vallet, rues de Copenhague, Albert Thomas - CRAVANCHE - BAVILLIERS) : marchés (groupement EBBTP/...)
Cote
3WCAB/208
 Date
1994
 Lieu
THOMAS (Rue Albert), COPENHAGUE (rue de), CRAVANCHE, BAVILLIERS, VALLET (Quai Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance
Cote
13WCAB/260
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Travaux d'amélioration du réseau eaux pluviales - Programme 2003 - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/39
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séanceLe dossier N° 7.01 : "Ordures Ménagères - Convention SIVOM /CAB - Reprise des emprunts", est manquant.
Cote
13WCAB/265
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°9

ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire des Ecarts de DENNEY : marché (S.A.E.C.)
Cote
3WCAB/182
 Date
1975-1976
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire...
Résultat n°10

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance
Cote
8WCAB/183
 Date
1977-1981
 Lieu
PAYOT (rue René), STROLZ (Rue du Général), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), AS DE CARREAU (Rue de l'), CORBIS (Place Georges), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FERRY (Rue Jules)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°11

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)
Cote
8WCAB/111
 Date
1986
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°12

EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (S.C.E.R.G. EST)
Cote
3WCAB/224
 Date
1980-1981
 Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station...
Résultat n°13

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/110
 Date
1986
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement : documents de séance
Cote
13WCAB/268
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT...
Résultat n°15

Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).
Cote
1N/102
 Date
1921-1959
 Lieu
PERCHES (Les), LUNETTE 18, CASERNES DE RETHENANS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 14/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Rénovation d'un poste de refoulement des eaux pluviales.
Cote
15WCAB/209
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°17

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/39
 Date
1977
 Lieu
PERCHES (Rue des), CRAVANCHE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°18

DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis
Cote
198W/263
 Date
1979-1997
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...
Résultat n°19

CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire du Champ de Mars de Belfort : marché (PETIZON)
Cote
8WCAB/142
 Date
1991
 Lieu
CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 20/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la Station de Traitement des Eaux, avenue du Maréchal Juin.
Cote
15WCAB/119
 Date
2003
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-62 : Direction des Finances - Budget annexe assainissement - Décision modificative n° 1.
Cote
16WCAB/217
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°22

CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue Leclerc / DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/154
 Date
1993
 Lieu
VALDOIE, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°23

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : rue du Stade) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/135
 Date
1990
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°24

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)
Cote
3WCAB/191
 Date
1983
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), ROSEMONT (Rue du), PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, BAVILLIERS, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...
Résultat n°25

DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE (SERVICE ASSAINISSEMENT) -Fonctionnement du Service Assainissement ; Demandes de subvention ; Travaux d'assainissement ; Exploitation commerciale du réseau : délibérations CAB (2002-2004), convention canalisation eaux usées (CAB/SA Francelot, 2002), convention transfert de boues (CAB/SERTRID, 2004), convention eaux pluviales (CAB/Conseil Général, 2004), convention technico-financière (Réseau Ferré de France/CAB, 2004), avenants aux contrats d'affermage (2004), contrat d'assistance juridique et technique (2004), schéma directeur assainissement (2004), programme d'assainissement (2003-2004), rapport d'activités (SERTRID, 2002), dossier ("Désordre sur le génie civil du bassin d'orage", 2003), rapports, tableaux, graphiques, texte officiel, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/25
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE (SERVICE...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 30/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de fournitures "Réactifs pour la station de dépollution des eaux usées de Belfort, années 2004 et 2005" - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/91
 Date
2003
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°27

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux usées (CRAVANCHE : rue V. Hugo) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/84
 Date
1983
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°28

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)
Cote
8WCAB/65
 Date
1981
 Lieu
PERGAUD (Rue Louis), DANJOUTIN, MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT - Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales à Chèvremont ; Reprise de la maîtrise d'oeuvre par la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/185
 Date
2000
 Lieu
CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 35/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Anticipation de programme à Sermamagny - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/134
 Date
2003
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°31

CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : Chemin des Mines / VALDOIE : rue G. Charpentier) : marché (groupement COLAS-SCANZI-MARTIN-EST RECYCLAGE)
Cote
8WCAB/174
 Date
1996
 Lieu
VALDOIE, ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 33/5.10, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / ASSAINISSEMENT - Assainissement non collectif ; Création d'un Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) : documents de séance
Cote
14WCAB/247
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 33/5.10, DIRECTION...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance
Cote
14WCAB/118
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des installations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD - Années 2004-2005-2006 - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/173
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°35

CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande de subvention auprès de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : rapport (Commission Géographique Doubs), correspondance
Cote
8WCAB/97
 Date
1983-1984
 Lieu
CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande...
Résultat n°36

5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (VETRIGNE : rue de la Fontaine, Grand'rue) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/59
 Date
1980
 Lieu
VETRIGNE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°37

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations électriques : rapport APAVELes rapports des années 1973, 1978 et 1983 sont conservés à titre historique
Cote
8WCAB/1
 Date
1973-1983
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 13/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Travaux d'interconnexion du réseau d'assainissement - Opérations de maîtrise d'œuvre.
Cote
15WCAB/208
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Schéma Directeur d'Assainissement ; Marché passé avec le Cabinet BEREST ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
13WCAB/107
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX /ASSAINISSEMENT - Communes rurales ; Subventions Fond National de Développement des Adductions d'Eau (FNDAE) : documents de séance
Cote
13WCAB/68
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX...
Résultat n°41

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : ilot Gounod) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP-MARTIN)
Cote
8WCAB/137
 Date
1990
 Lieu
GOUNOD (Rue Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°42

CAMPAGNE D'EGOUTS 1996 - Construction d'égouts eaux usées (EVETTE SALBERT : rue du Malsaucy) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/177
 Date
1996
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1996 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION - Marché relatif à la fourniture de réactifs pour la Station de Dépollution des Eaux Usées (STEP) de Belfort ; Lot n° 2 "Fourniture de 700 tonnes de chaux vive" ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/63
 Date
2001
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION...
Résultat n°44

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : Emissaire rue des Champs) : marché (groupement BAUMANN-EBBTP-SCANZI-MARTIN)
Cote
8WCAB/106
 Date
1985
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°45

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : rue du Cdt Arnaud) : marché (CLIMENT)
Cote
8WCAB/86
 Date
1983
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°46

ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ de Mars : marché (PETIZON)
Cote
3WCAB/202
 Date
1991
 Lieu
CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ...
Résultat n°47

TECHNOPOLE, construction et adaptation du réseau d'assainissement
Cote
242W/37
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • TECHNOPOLE, construction et adaptation du réseau d'assainissement
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT - Travaux d'extension du réseau eaux usées ; Programme 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/206
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°49

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Marché de prestations de services ; Transport et traitement des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/262
 Date
2001
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°50

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)
Cote
3WCAB/211
 Date
1995
 Lieu
LAVANDIÈRES (Rue des), MASEVAUX (Rue de), SCHAD (Rue Christ), OBSERVATOIRE (Impasse de l'), PEROUSE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...
Résultat n°51

5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Jeanne d'Arc, décharge Pépinière) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/70
 Date
1981
 Lieu
JEANNE D'ARC (Rue), PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°52

CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1992 (LOT 4 B) - Construction d'égouts eaux pluviales (BAVILLIERS : rue Kromer) : marché (DODIVERS-EST BTP)
Cote
8WCAB/150
 Date
1992
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1992 (LOT 4 B) - Construction...
Résultat n°53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.03,EAUX - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement : documents de séance
Cote
13WCAB/205
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.03,EAUX -...
Résultat n°54

CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché de maîtrise d'oeuvre (cabinet BEREST), études (cabinets BEREST, IHR ENVIRONNEMENT)
Cote
8WCAB/180
 Date
1995-1997
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des...
Résultat n°55

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) : marché (BAUMANN)
Cote
3WCAB/178
 Date
1973-1978
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) :...
Résultat n°56

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/172
 Date
1995
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES GENERAUX - Eaux pluviales ; Curage des fossés le long des voies communales ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/87
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES...
Résultat n°58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT - Marché de fournitures de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/261
 Date
2001
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU / ASSAINISSEMENT - Mise en place d'un turbidimètre sur le puits de Morvillars ; Convention avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : documents de séance
Cote
14WCAB/168
 Date
2002
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU...
Résultat n°60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT - Suivi des épandages de boues des stations de dépollution de la CAB dans le département 90 ; Dénonciation de la convention passée avec la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort ; Conventionnement avec la SEDE Environnement : documents de séance
Cote
14WCAB/115
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 18/2.05 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la station de traitement des eaux avenue du Maréchal Juin.
Cote
15WCAB/79
 Date
2003
 Lieu
JUIN (Avenue du Maréchal), STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°62

5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : rue du Cdt Arnaud) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/114
 Date
1986
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION - Sécurisation des installations de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) : documents de séance
Cote
13WCAB/188
 Date
2000
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION...
Résultat n°64

Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/32
 Date
1926
 Lieu
FERRETTE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle...
Résultat n°65

ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées (VETRIGNE - OFFEMONT) : marché (ENTREPOSE-MONTALEV)
Cote
3WCAB/207
 Date
1993
 Lieu
VETRIGNE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées...
Résultat n°66

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Schweitzer / DANJOUTIN : Canal Kronberg) : marché (COLAS)
Cote
8WCAB/108
 Date
1985
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°67

CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Foch) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-MARTIN-BAUMANN)
Cote
8WCAB/139
 Date
1991
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 24/6.02, ASSAINISSEMENT - Etablissement d'un collecteur d'eaux usées en fonte intégral DN 200 mm ; Grande Rue et rue de la Fontaine à Méziré ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/147
 Date
2002
 Lieu
MÉZIRÉ
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 24/6.02, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°69

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (VETRIGNE : Grand'rue) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/38
 Date
1977
 Lieu
VETRIGNE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance
Cote
13WCAB/257
 Date
2001
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT...
Résultat n°71

STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération, procès-verbal de bornage, plans, dossier technique, correspondance,
Cote
8WCAB/15
 Date
1975-1998
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération,...
Résultat n°72

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés (Marguerite GIRARDEY/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts GALHER/CAB, 8 novembre 2005 ; Clémentine CABARDI/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts VALBERT/CAB, 31 mars 2006 ; Jean-Luc MARI/CAB, 27 novembre 2006 ; Consorts PREVOT/CAB, 9 décembre 2008), document de séance-N° 26/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Construction de bassins de régulation des eaux pluviales.
Cote
15WCAB/238
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés...
Résultat n°73

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 29/5.06, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Demande de subventions ; Interconnexion des réseaux Argiésans/Bavilliers : documents de séance
Cote
14WCAB/243
 Date
2002
 Lieu
ARGIESANS, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 29/5.06, DIRECTION...
Résultat n°74

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VETRIGNE : rue de la Versenne, rue des Grands Champs) : marché (KIEFFER)
Cote
8WCAB/77
 Date
1982
 Lieu
VETRIGNE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Etude sur l'assainissement des communes du Sud de l'Agglomération.
Cote
16WCAB/153
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
Résultat n°76

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Schad, rue de Masevaux, rue des Lavandières) : marché (groupement MARTIN-EBBTP-COLAS-EST BTP-SCANZI)
Cote
8WCAB/165
 Date
1995
 Lieu
LAVANDIÈRES (Rue des), MASEVAUX (Rue de), SCHAD (Rue Christ)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 1) - Construction...
Résultat n°77

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : de la Station d'Epuration à la rue des Saules) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/43
 Date
1978
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°78

Services publics de l'eau et de l'assainissement de la CAB, fonctionnement : rapports annuels sur le prix et la qualité des services (1998-2000), planning triennal des travaux à réaliser par le service pour les années 2001-2003, propositions de zonage d'assainissement collectif et non collectif faites dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur d'assainissement, rapports passés en conseil communautaire.
Cote
365W/32
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Services publics de l'eau et de l'assainissement de...
Résultat n°79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.04,ASSAINISSEMENT - Programme 2000 ; Communes de Bourogne-Méziré ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/108
 Date
2000
 Lieu
MÉZIRÉ, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.04,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°80

CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (RAYMOND)
Cote
8WCAB/51
 Date
1980
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...