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3 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion à l'ARPAM, extension parc technologique, permanence des assitantes sociales, réunions du Conseil général à propos du budget.

    Date

    1989-1993

    Cote

    218W/73

    • Contexte : 218W

    • Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  2. Résultat n°2

    CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES : statistiques sur fréquentation, personnel (dont proposition des assistantes maternelles d'un contrat de travail), budget, modification de l'accueil en crèche, évolution de la politique Enfance / Petite Enfance de 1989 à 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    245W/76

    • Contexte : 245W

    • CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  3. Résultat n°3

    CRECHES FAMILIALES, fonctionnement (dont gestion du personnel, création jardin d'enfants) : règlement commun aux parents et aux associations maternelles, contrat d'objectif de 1991 à 1994, réunion bilan des stages en crèches collectives des associations maternelles, procès-verbal de l'assemblée générale de l'association des familles d'accueil du Territoire de Belfort, correspondance, notes, documentation sur mesures d'aide aux familles relative aux prestations familiales.

    Date

    1990-1995

    Cote

    311W/39

    • Contexte : 311W

    • CRECHES FAMILIALES, fonctionnement (dont gestion du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE