UNIVERSITE - Recherche

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1

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement et financement (1974-2001) : convention (Ville/Université de Franche-Comté, 1974), fiche d'opérations FEDER, rapport ("Situation actuelle de l'IUT...", 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec Christian PHILIPPE", 1994), dossiers ("Financement", 1991-1994 / "Démission et nomination Directeur", 1993 / "Gymnase Engel Gros", 2001), rapports municipalité, documentation, notes.Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" (1981-1985) : étude ("Petit Lycée, Diagnostic sur l'état du bâtiment et ses possibilités d'aménagement", P. BONNAN & ARIA, 1981), rapport ("Premier équipement Petit Lycée, Lycée Roosevelt", Université de Franche-Comté, 1985), document de séance-N° 85-106 : Mise à disposition de l'université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" du Lycée Roosevelt.Création des unités de formation (Section Organisation et Gestion de la Production-OGP, 1986-1992 / Département Mesures Physiques et DEUG Lettres et Langages, 1989-1991 / Département tertiaire dont Technique de Commercialisation, 1989-1990 / Département Génie de Télécommunication et Réseaux-GTR, 1993 / Diplôme Universitaire Création et Gestion d'Entreprises, 1994) : rapports, étude, arrêté ministériel, comptes rendus, tableaux, programme, demande de financement, notes

Date

1974-2001

Cote

254W/95

2

Colloque « Socialisme et université, préparation : textes préparatoires, notes manuscrites.

1 media

Colloque « Socialisme et université, préparation : textes préparatoires, notes manuscrites.

Date

1975

Cote

18Z/311

3

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

Date

1977-1996

Cote

245W/54

4

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG Administration Economique et Sociale (DEUG-AES) (1984-1991) : projet (" Implantation de premiers cycles universitaires dans le Nord-Est Franche-Comté", Académie de Besançon, 1989), comptes rendus (1984-1990), fiches, note (Domaine, 1991), documentation, notes, documents de séance-N° 87-193 : Implantation d'un DEUG-AES à Belfort - Participation de la Ville de Belfort.Aménagement de l'Ancien musée rue Roussel et l'équipement de la 6ème UFR de Franche-Comté (1989-1992) : avant-projet (1989), dossier d'appel d'offres, plans, pièces comptables, notes.Financement des travaux (1990-1995) : conventions (Etat/Ville, 1992 ; Département/Ville, 1991-1992 ; Région/Ville, 1993), comptes rendus, fiches financières, notes, documents de séance-N° 92-29 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement de l'opération de développement universitaire -N° 92-207 : Financement de l'aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort + N° 91-154 : Financement de travaux de l'équipement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort-N° 93-54 : Aménagement de La Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté.Fonctionnement et suivi (1990-1996) : dossiers ("Inauguration de locaux rue Roussel", 1990-1991 / "Personnel", 1990-1991 / "Habilitation du DEUG-AES", 1995-1996), rapport, convention (Etat/Ville, 1993 ; Ville/Université de Franche-Comté, 1990), comptes rendus, graphiques, notes, documents de séance-N° 90-164 [Rapport] : Rapport d'information sur l'ouverture du DEUG-AES à Belfort-N° 90-197 : Convention à passer avec l'Université de Franche-Comté sur la mise à disposition des locaux à la Faculté de Droit Léon Delarbre-N° 93-54 : Aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec l'Etat

Date

1984-1996

Cote

254W/92

5

Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

Date

1984-1998

Cote

18Z/175

6

ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.

Date

1984-1999

Cote

254W/90

7

INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création d'une antenne de l'Université de Technologie de Compiègne à Sévenans (UTCS) (1985-1988) : études ("Centre universitaire de recherche de Sévenans", AUTB, 1985 / "Création du Centre d'Etudes Supérieures et de Recherches de Belfort-Montbéliard à Sévenans...", HCB, 1985), comptes rendus, rapports ("De l'UTCS à l'UTS, Bilan et perspectives An I", 1986 / "Point sur les constructions", 1988), charte de développement (Ministère de l'Education Nationale/Conseil Général/Université de Franche-Comté, 1987), arrêté ministériel, avenant au Contrat de plan Etat-Région (1986), plan de financement (1985), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Situation financière et financement de l'IPSé (Etat, 1987-1996 / Région, 1987-1988 / Département, 1991-1995 / Aire Urbaine, 1990 / Ville, 1986-1994 / DUPM, 1989) : comptes rendus, plans de financement, fiches budgétaire, rapport ("Bilan financier", Académie de Besançon, 1996), planning prévisionnel, délibération (DUPM, 1989), avant-projet sommaire ("Construction de l'UTCS, 2ème phase", 1992), articles de presse, rapport municipalité, tableaux, notes

Date

1985-1996

Cote

254W/88

8

RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv

Date

1985-1995

Cote

273W/1

9

ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA) - Création de l'ESTA (1985-1987) : dossier de présentation ("Formation supérieure de vendeurs pour l'industrie", CCI, 1985), comptes rendus, fiches budgétaires, documentation, notes.Travaux d'extension et d'aménagement (1987-1990) : rapport municipalité ("Extension de la Chambre de Commerce - Démolition des Bains-Douches", 1987), projet ("Construction de l'immeuble consulaire de formation", CCI, 1987), plans, notes.Financement de l'ESTA (1989-2000) : conventions (Département/Ville/CCI, 1989 ; ESTA/Ville, 2000), fiches budgétaires et financières, notes, documents de séance-N° 89-95 : Convention Ville-Département-Chambre de Commerce et d'Industrie relative au financement de l'ESTA-N° 00-70 : Ecole Supérieure de Technologies et des Affaires (ESTA) - Convention avec la Ville de Belfort

Date

1985-2000

Cote

254W/96

10

INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux de construction (1988-1995) ; Fonctionnement de l'Institut et financement des opérations (1986-1999) : calcul de l'effort fiscal (1986), demande de formation (1986), rapports ("La technologie des produits sportifs", 1989 / "Projet d'évaluation de structures de l'UTCS", M. KARPMAN, 1988 / "Eléments de synthèse sur l'UTCS", 1988), délibérations Conseil Général ("Equipement de restauration scolaire et du parking de l'UTCS", 1988 / "Désignation des représentants du Département", 1989), dossiers ("Campagne présidentielle de François Mitterrand", 1988 / "Alsthom, Taxe d'apprentissage en faveur de l'UTCS", 1989 / "Desserte de l'UTCS par la CTRB, 1990-1991 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT à l'Assemblée Nationale", 1994 / "Création DEA Conception de produits et Ingénierie simultanée", 1994 / "Fonctionnaires d'Etat affectés à l'IPSé", 1994), dossiers de travaux ("1ère et 2ème tranches", 1988 / "2ème phase", 1991-1995), dossier bilan ("Symposium international du comité pour la sidérurgie ancienne", UTCS & Université de Paris I, 1990), comptes rendus de rencontres (Jean-Pierre CHEVENEMENT/Christian PHILIPPE, 1994 ; Jean-Pierre CHEVENEMENT/Jean BULLABOIS, 1995), statut ("Sévenans, Statut de l'établissement d'enseignement supérieur", Ministère de l'Education Nationale, 1990), circulaire ("Création de l'Institut Polytechnique de Sévenans", 1991), contrat quadriennal de développement (Etat/IPSé, 1993), effectifs IPSé (1993-1994), rapport de présentation (Association pour la Promotion de l'Enseignement et de la Recherche à Sévenans et dans son Environnement Economique-PERSEE, 1993), contrat pédagogique (Ville/PERSEE, 1995), dossier de candidature (1994), note ("Modification d'appellation de l'IPSé en Université de Technologie Belfort-Montbéliard-UTBM", 1995), arrêté ("Indemnisation du préjudice subi par le Cabinet Schneider...", Ministère de l'Education Nationale, 1999), demande de subvention (Groupement des Anciens de l'UTCS-GAUSS, 1991), compte rendu ("Inauguration de l'Institut Régional de Conception et d'Innovation-IRéCI", conseil Général, 1995), schéma directeur PRéCI (Pôle Régional de Conception et d'Innovation, 1996), conventions (Département/Ville, 1987 ; Ville/UTCS, 1988), convention-autorisation et avenants (Etat/Ville, 1994, 1997), dossier de marché (1988), fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-221 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans-N° 87-48 : Convention Ville/Département pour le financement de la 2ème tranche d'extension des locaux provisoires de l'UTCS-N° 87-83 : Université de Technologie de Compiègne-Département de Sévenans - Mise en place d'un préfinancement pour l'acquisition d'une torche à plasma-N° 88-127 : Aménagement d'un préfabriqué restauration à l'Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Participatrion de la Ville-N° 88-142 : Université de technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avance de trésorerie-N° 89-110 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avenant à la convention d'avance de trésorerie-N° 89-196 : Participation de la Ville de Belfort au surcoût relatif à première phase des travaux de l'UTCS-N° 90-98 : Création d'une formation de premier cycle à Sévenans préparant au DEUTEC-N° 95-263 : Schéma directeur des Télécommunications -Contrat pédagogique à intervenir avec l'Association PERSEE-N° 97-69 : Institut Polytechnique de Sévenans - Deuxième phase de construction - Avenant n° 1 à la convention-autorisation de programme prévisionnel en date du 14 décembre + N° 94-226 : Participation de la Ville au financement de la deuxième phase de la construction de l'IPSé à Sévenans

Date

1986-1999

Cote

254W/89

11

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC et relations avec la Ville (1987-1994) : convention et avenant (UFC/Ville, 1994), dossier secteurs ("Groupe de Recherche en Génie Thermique", 1987 / "Secteur Microtechnique et Sciences pour l'ingénieur" / "Laboratoire de Géographie Humaine et Régionale", 1990 / "Faculté de Médecine", 1990 / "Licence d'Ingénierie Electrique", 1992 / "Institut National Polytechnique de Franche-Comté", 1993), relevé de décisions (UFC, 1990), comptes rendus (UFC, 1991 / Groupe de Travail Technique du DUPM, 1991 / Conseil Général, 1991), dossiers ("Institut d'Etudes Politiques de Paris", 1988-1991 / "Rentrée universitaire", 1989-1993 / "Association Sup'Aire Urbaine...", 1991 / "Création de postes", 1992, 1994 / "Sport universitaire", 1993), rapport d'étude ("Difficulté de recrutement et gestion de l'emploi, Le rôle d'une entreprise d'insertion, Le cas de la SOPRORES à Belfort", Claude DARGAUD, 1991), documentation, notes, document de séance-N° 94-142 : Convention avec l'Université de Franche-Comté pour la mise à disposition de personnel par la Ville de Belfort.Conseils d'Administration de l'UFC (19/09/1990, 28/11/1990, 11/03/1992, 29/05/1995) : procès-verbaux, contrat quadriennal de développement (1992-1995), budgets, rapport, correspondance, dossier ("Election du Vice-Président", 1994), notes

Date

1987-1995

Cote

254W/93

12

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 89-67 : Implantation d'un DEUG AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 90-234 : DEUG AES - Aménagement des locaux de la rue Roussel - Passation d'avenants-N° 91-125 : DEUG-AES - Passation d'un avenant de transfert de marché-N° 91-181 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG-AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 1ère tranche

Date

1989-1991

Cote

198W/237

13

LOCAUX DEUG A.E.S., RUE ROUSSEL, aménagement : marché, plans, notes, courriers

Date

1989-1993

Cote

203W/11

14

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, dossier d'appel d'offres, pièces de marchés, plans, document de séance-N° 89-187 : Implantation d'un DEUG-AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres

Date

1989-1990

Cote

198W/238

15

Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

Date

1990-1995

Cote

18Z/174

16

FACULTE LEON DELARBRE, aménagement locaux DEUG AES, 1ère tranche, lots 1 à 9 : marché

Date

1990-1992

Cote

277W/4

17

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires des conseils d'administration des 24 mars et 26 mai 1997, PV du conseil d'administration du 24 mars 1997, statuts et règlement intérieur, compte rendu de bureau du 8 juillet 1991, PV de l'assemblée générale du 5 juin 1991, rapport de la Chambre régionale des comptes, convention avec les universités étrangères, correspondance, notes, rapports

Date

1990-1997

Cote

327W/33

18

INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE) - Fonctionnement et financement de l'IGE : rapport ("Mission de conseil technologique en énergétique", 1995), correspondance ("Campagne de dénigrement à l'encontre de l'IGE", 1991), notes, documents de séance-N° 90-135 : Attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle à l'Institut de Génie Energétigue-N° 91-110 : Aide financière à l'Institut de génie Energétique (IGE) pour le transfert de matériels d'enseignement et de recherche

Date

1990-1995

Cote

254W/97

19

UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans : menuiserie, électricité, charpente, chauffage, béton, fer, architecturaux, voirie ; documentation technique sur système étanchéité Unofix et éléments de construction Dossolan 2000 S)

Date

1990-1993

Cote

197W/48

20

FACULTE LEON DELARBRE, ravalement de façades, aménagement amphithéâtre, 1ère tranche : marché

Date

1991-1993

Cote

277W/5

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