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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    1 media

    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/132

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour la protection de l’eau et des ressources...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Projet Mer du Nord-Méditerranée. - Construction d’un canal à grand gabarit du Rhône au Rhin, réunion : procès-verbal de réunions, rapports, comptes-rendus de réunions, notes, coupures de presse, documentation, correspondance.

    1 media

    Projet Mer du Nord-Méditerranée. - Construction d’un canal à grand gabarit du Rhône au Rhin, réunion : procès-verbal de réunions, rapports, comptes-rendus de réunions, notes, coupures de presse, documentation, correspondance.

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/88

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Aménagement du territoire
    • Projet Mer du Nord-Méditerranée. - Construction d’un...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat des 3 Rivières (1990) : correspondance.Aménagement des rivières de la Région (1990-1996) : bilan hydrologique, correspondance, notes.Travaux d'aménagement sur le Canal du Martinet (1990-1998) : rapport municipalité, compte rendu de chantier, article de presse, plan, correspondance, notes, document de séance-N° 97-144 : Constitution d'une servitude de passage - Canal du Martinet.Projet de réalisation du Grand Canal Rhin-Rhône et abandon de celui-ci (1994-1998) : compte rendu, motion, articles de presse, documentation, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1990-1998

    Cote

    264W/175

    • Contexte : 264W

    • RIVIERES ET CANAUX -Projet de création du Syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)