INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une zone industrielle intercommunale Bessoncourt, Chèvremont, Denney et Pérouse (1988) : convention d'étude (Département /SODEB, 1988), statuts (Syndicat intercommunal...), projet de phasage des travaux, comptes rendus, notes.Comité de développement industriel local du Territoire de Belfort (CODIL) (1989-1994) : procès-verbaux, rapport ("Les 12 mesures pour l'emploi", Jean-Pierre SOISSON, 1989), fiche d'information (Préfecture Franche-Comté), notes.Fonds de Redéveloppement Industriel (FRI) (1990-1992) : compte rendu (Conseil Général, 1991), bilan des investissements aidés (1992), notes.Situation de la Société ALCERA-GAMBIN de Delle (1995) : correspondance (Ministère de l'Industrie...).Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (1995-2001) : projet ("Mission de conseiller technologique en énergétique", INTER UNIC, 1996), documents d'information (DRIRE, 1995), dossiers ("DATAR Franche-Comté", 1995 / "BATICOL", 2001), documentation, notes
Date
1988-2001
Cote
254W/190
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Contexte : 254W
- INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une...
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)