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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CITOYENS HANDICAPES, intégration : comptes rendus de réunions

    Date

    1989-1990

    Cote

    311W/62

    • Contexte : 311W

    • CITOYENS HANDICAPES, intégration : comptes rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  2. Résultat n°2

    Halte aux barrières, Belfort, 23-25 octobre 1981, premières rencontres des associations de personnes handicapées du Territoire de Belfort, colloque et exposition de travaux, centre culturel des Résidences : affiche 60X80 cm

    Date

    1981

    Cote

    15Z/274

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Manifestations diverses
    • Halte aux barrières, Belfort, 23-25 octobre 1981, premières...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    Accessibilité des handicapés, amélioration : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, rapports d'accessibilité, charte, liste des bâtiments municipaux accessibles

    Date

    1989-2000

    Cote

    330W/43

    • Contexte : 330W

    • Accessibilité des handicapés, amélioration : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-255 : ARIS - Subvention exceptionnelle d'équipement.

    Date

    2005

    Cote

    319W/258

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    HANDICAPES, relations avec les associations spécialisées, visite de Michel Gillibert à Belfort, préparation et bilan du programme de réalisation pour leur intégration : notes, correspondance, rapport sur congrès "Ville et handicap", rapport "Intégration scolaire en collège - Projet d'extension du service de soins et d'éducation spécialisée à domicile pour enfants et adolescents handicapés moteurs", délibérations90-203 09/11/1990 : Intégration des personnes handicapées dans vie de la cité - Programme de réalisation 1990-9191-176 15/11/1991 : Mise en place d'un service national pour l'accompagnement de personnes handicapées dépendantes vivant à domicile - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et l'Etat

    Date

    1988-1995

    Cote

    288W/9

    • Contexte : 288W

    • HANDICAPES, relations avec les associations spécialisées,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)