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23 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

Date

1969-1976

Cote

18Z/157

Résultat n°2

Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt. 1. Cadrage

Date

2001

Cote

Br/1746

Résultat n°3

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

Date

1973

Cote

Br/1883

Résultat n°4

Quartier du Fort Monceau

Date

s.d.

Cote

Br/1887

Résultat n°5

Du projet 2001-2010 au Contrat d'agglomération 2002-2006

Date

2002

Cote

Br/1991

Résultat n°6

Du projet 2001-2010 au Contrat d'agglomération 2002-2006

Date

2002

Cote

Br/1861

Résultat n°7

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

Date

1973

Cote

Br/1884

Résultat n°8

Statuts de l'association Aire urbaine 2000

Date

s.d.

Cote

Br/1885

Résultat n°9

Pour relever le défi économique

Date

s.d.

Cote

Br/1960

Résultat n°10

Vers une agglomération métropolitaine

Date

2012

Cote

Br/1863

Résultat n°11

Actes du Haut conseil de l'Aire urbaine 2000

Date

1988

Cote

Br/1895

Résultat n°12

Assises du Pays de l'Aire urbaine

Date

2002

Cote

Br/2081

Résultat n°13
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

Date

1967-1973

Cote

18Z/158

Résultat n°14
Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

1 media

Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

Date

2003

Cote

18Z/167

Résultat n°15
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

Date

1974-1976

Cote

18Z/156

Résultat n°16

Projet d'agglomération 2009-2013

Date

2009

Cote

Br/1862

Résultat n°17
Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

1 media

Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

Date

2002

Cote

18Z/160

Résultat n°18

La région Belfort Montbéliard vous accueille

Date

1979

Cote

Br/1902

Résultat n°19

DAB / CAB, fonctionnement : comptes rendus de réunions (comité de pilotage, commission Etudes et gestion, commission départementale de coopération intercommunale...), études (plan de développement urbain, plan local d'habitat, "Marché belfortain de l'accession", "Réflexion sur la question des échangeurs de la RN 1019"...), dossiers de candidatures, courriers

Date

1998-2000

Cote

278W/5

Résultat n°20

Projet d'agglomération 2001-2010

Date

2001

Cote

Br/2074