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23 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.
Cote
18Z/157
 Date
1969-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°2

Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt. 1. Cadrage
Cote
Br/1746
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Charte d'aménagement et de développement de l'Aire...
Résultat n°3

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard
Cote
Br/1883
 Date
1973
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
Résultat n°4

Quartier du Fort Monceau
Cote
Br/1887
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Quartier du Fort Monceau
Résultat n°5

Du projet 2001-2010 au Contrat d'agglomération 2002-2006
Cote
Br/1991
 Date
2002
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Du projet 2001-2010 au Contrat d'agglomération 2002-2006
Résultat n°6

Du projet 2001-2010 au Contrat d'agglomération 2002-2006
Cote
Br/1861
 Date
2002
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Du projet 2001-2010 au Contrat d'agglomération 2002-2006
Résultat n°7

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard
Cote
Br/1884
 Date
1973
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
Résultat n°8

Statuts de l'association Aire urbaine 2000
Cote
Br/1885
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Statuts de l'association Aire urbaine 2000
Résultat n°9

Pour relever le défi économique
Cote
Br/1960
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Pour relever le défi économique
Résultat n°10

Vers une agglomération métropolitaine
Cote
Br/1863
 Date
2012
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Vers une agglomération métropolitaine
Résultat n°11

Actes du Haut conseil de l'Aire urbaine 2000
Cote
Br/1895
 Date
1988
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Actes du Haut conseil de l'Aire urbaine 2000
Résultat n°12

Assises du Pays de l'Aire urbaine
Cote
Br/2081
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Assises du Pays de l'Aire urbaine
Résultat n°13
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).
Cote
18Z/158
 Date
1967-1973
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°14
Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

1 media

Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.
Cote
18Z/167
 Date
2003
 Lieu
CHARMOIS, CHATENOIS-LES-FORGES, ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...
Résultat n°15
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).
Cote
18Z/156
 Date
1974-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...
Résultat n°16

Projet d'agglomération 2009-2013
Cote
Br/1862
 Date
2009
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Projet d'agglomération 2009-2013
Résultat n°17
Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

1 media

Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.
Cote
18Z/160
 Date
2002
 Lieu
HÉRICOURT, DELLE, MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.-...
Résultat n°18

La région Belfort Montbéliard vous accueille
Cote
Br/1902
 Date
1979
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • La région Belfort Montbéliard vous accueille
Résultat n°19

DAB / CAB, fonctionnement : comptes rendus de réunions (comité de pilotage, commission Etudes et gestion, commission départementale de coopération intercommunale...), études (plan de développement urbain, plan local d'habitat, "Marché belfortain de l'accession", "Réflexion sur la question des échangeurs de la RN 1019"...), dossiers de candidatures, courriers
Cote
278W/5
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 278W

  • DAB / CAB, fonctionnement : comptes rendus de réunions...
Résultat n°20

Projet d'agglomération 2001-2010
Cote
Br/2074
 Date
2001
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Projet d'agglomération 2001-2010