ALTKIRCH (Avenue d')

Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Christian JOURNET, 1er février 2006), document de séance-N° 04-12 : Echange de terrain Ville de Belfort / Monsieur JOURNET - Avenue d'Altkirch.

Date

2004-2006

Cote

314W/301
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°2
Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

1989

Cote

181W/8
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°3
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

1983

Cote

3WCAB/191
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°4
Chaufferie centrale de la ZUP du faubourg d'Altkirch, conversion partielle au charbon : étude de faisabilité, pré-étude d'impact.

Date

1987

Cote

62W/5
- Contexte : 62W
- Chaufferie centrale de la ZUP du faubourg d'Altkirch,...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°5
Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1990

Cote

181W/12
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°6
Construction d'un gymnase ZUP avenue d'Altkirch

Date

1972-1975

Cote

4W/191
- Contexte : 4W
- Construction d'un gymnase ZUP avenue d'Altkirch
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°7
- Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation, plans (1964)- Elargissement CD16 (Cravanche sortie Bois Joli) : cession de terrain (1967)- Forêt du Mont : cession aux HLM (1964) ; concession d'une parcelle, renouvellement demande de M. Calzolari (1931) ; concession à M. Kalst (1950) ; carrière lot. n° 4, location à M. Schmitt (1936)- Distraction de terrains du régime forestier : demande de l'office public départementald'habitat (1927)- Cession d'une parcelle de terrain communal : distraction du régime forestier, cession à l'association diocésaine (1951)- Projet d'établissement de 2 décharges publiques : demande du maire au Préfet, plans, extrait cartes, dossier chemin de fer de l'est (1932)- Terrain à l'angle de l'avenue d'Altkirch et chemin de défruitement de l'usine Jacquey Muller : location à M. Thomas (1920)- Aménagement colonie de Vescemont : marché, magasin régional des académies de Besançon (1947), acquisition du terrain (1968)

Date

1927-1968

Cote

9W/61
- Contexte : 9W
- - Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation,...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°8
Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

Date

1989

Cote

181W/1
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°9
Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

1988

Cote

143W/9
- Contexte : 143W
- Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°10
Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1986

Cote

96W/36
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°11
- Lotissement simplifié Haderer, Sous le Mont (1966)- Lotissement "les Prés sous le Mont" : demande de la société coopérative Le Foyer, plans, programme, cahier des charges, correspondances (1952)- Lotissement Beauseigneur avenue d'Altkirch (1953)- Projet de lotissement jardin avenue d'Altkirch : demande des propriétaires, plans, rapports, cahier des charges (1954-1959)

Date

1952-1966

Cote

9W/95
- Contexte : 9W
- - Lotissement simplifié Haderer, Sous le Mont (1966)-...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°12
Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

Date

1990

Cote

181W/18
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°13
Vente de l'ancienne décharge de Réthenans avenue d'Altkirch : délibérations du conseil municipal.

Date

1962-1963

Cote

4W/245
- Contexte : 4W
- Vente de l'ancienne décharge de Réthenans avenue d'Altkirch...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°14
ZUP et ZAC d'Altkirch : bilan financier au 31/12/1976.

Date

1976

Cote

4W/320
- Contexte : 4W
- ZUP et ZAC d'Altkirch : bilan financier au 31/12/1976.
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°15
Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

Date

1987

Cote

134W/2
- Contexte : 134W
- Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°16
Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

Date

1988

Cote

143W/7
- Contexte : 143W
- Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°17
Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans- crèche ZUP d'Altkirch (1973-1974)- foyer de post-cure, annexe du quartier psychiatrique, boulevard Renaud de Bourgogne (1971)

Date

1971-1974

Cote

39W/232
- Contexte : 39W
- Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Producteur :

SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)
Résultat n°18
Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir et blanc

Date

1964

Cote

8Fi/179
- Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm
- Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir...
Résultat n°19
Plan d'une propriété appartenant aux Hrs. Jacquez-Müller, Avenue d'Altkrich.Echelle 1/200e.Service topographique.

Cote

279W/54
- Contexte : 279W
- Plan d'une propriété appartenant aux Hrs. Jacquez-Müller,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°20
Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

Date

1985

Cote

96W/23
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°21
- Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin : demande, programme, plans, rapports (1929)- Lotissement en bordure de l'avenue d'Altkirch et rue de Danjoutin : demande de M. Deshaies frères, demande M. Oudard, plans, programme, cahier des charges, rapports (1953)- Lotissement Deshaies Frères (1934)- Lotissement de la Résidence à Cravanche : autorisation (1958)

Date

1953-1958

Cote

9W/98
- Contexte : 9W
- - Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°22
CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement et vente de terrain RUE STRACTMAN (1990-1991) : documents de séance-N° 90-69 : Questions diverses - Rue Stractman - Déclassement et vente d'un terrain + acte notarié (Ville/Société Civile Immobilière PSL, 30 septembre 1991)-N° 90-120 : Rue Stractman - Approbation après enquête du déclassement d'une parcelle.Classement et déclassement de la RD 13 (1990) : documents de séance-N° 90-90 : Déclassement et classement en voie communale d'une partie de la RD 13 située entre la RN 83 et la RD 419 sise avenue de la Laurencie-N° 90-221 : Déclassement et classement de la RD 13 du PK11490 au PK11980 à Belfort en voie communale.Déclassement AVENUE DE LORRAINE et ACCES EST AU SOUTERRAIN DES TROIS CHÊNES (1990-1992) : documents de séance-N° 90-188 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération et mise à l'enquête-N° 91-19 : Avenue de Lorraine et accès Est au souterrain des 3 Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public-N° 91-196 : Questions diverses - Souterrain des 3 Chênes - Déclassement partiel du domaine public - Prise en considération - Mise à l'enquête-N° 92-10 : Souterrain des Trois Chênes - Approbation après enquête du déclassement partiel du domaine public.Déclassement RUE D'AMSTERDAM (1992) : documents de séance-N° 92-119 : Déclassement de la rue d'Amsterdam-N° 92-183 : Rue d'Amsterdam - Approbation après enquête du déclassement du domaine public.Classement de l'IMPASSE 145 BIS AVENUE JEAN JAURES (1992) : correspondance, notes.Déclassement de terrain AVENUE D'ALTKIRCH (1993-1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 93-296 : Déclassement d'une parcelle de terrain avenue d'Altkirch-N° 94-49 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise avenue d'Altkirch.Déclassement de terrain RUE DE LA MECHELLE (1994) : dossier enquête publique, documents de séance-N° 94-18 : Déclassement d'une parcelle de terrain rue de la Méchelle-N° 94-77 : Approbation après enquête du déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain sise rue de la Méchelle à Belfort.Classement de la COUR DE L'ECOLE LES BARRES (1994) : document de séance-N° 94-78 : Classement de la cour de l'école primaire "Les Barres".Déclassement de terrains RUE DU VIEIL ARMAND (1995) : document de séance-N° 95-186 : Déclassement de parcelles de terrain rue du Vieil Armand.Déclassement du PARKING DE LA MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL (1996) : document de séance-N° 96-124 : Demande de déclassement d'une partie du parc de stationnement de la Maison des Arts et du Travail.Déclassement d'une parcelle BOULEVARD RICHELIEU (1998) : document de séance-N° 98-185 : Déclassement d'une parcelle Boulevard Richelieu - Mise à l'enquête publique.

Date

1990-1998

Cote

264W/173
- Contexte : 264W
- CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC -Déclassement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°23
Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1989

Cote

181W/10
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°24
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

8WCAB/34
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°25
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant-Altkirch - Attribution des marchés de travaux - Rapport d'information.[Ce rapport a été retiré avant la séance]

Date

2003

Cote

15WCAB/155
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°26
Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

Date

1983

Cote

96W/10
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°27
Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase :- Frossard Andrée 28/10/1991 28/10/1991- Consorts Scheliquet 26/08/1992- Mermet Bernard 17/09/1992- Consorts Boulanger 17/09/1992- Consorts Hantz 17/09/1992- Consorts Hantz 29/10/1992- Consorts Scheliquet 02/10/1992- Arcangeli David 25/05/1993- Beuret Denise 03/03/1994- Consorts Jemelen 25/04/1994- Patat René 27/02/1995- liste récapitulative 1988-1995actes notariés communicables à 75 ans

Date

1991-1993

Cote

226W/58
- Contexte : 226W
- Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°28
Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1946

Cote

279W/6
- Contexte : 279W
- Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°29
Groupe scolaire n°1 Avenue d'Altkirch, construction de préfabriqués : marché Repico.

Date

1977-1979

Cote

4W/261
- Contexte : 4W
- Groupe scolaire n°1 Avenue d'Altkirch, construction...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°30
Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

Date

1973

Cote

91W/3
- Contexte : 91W
- Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°31
Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

Date

1985

Cote

96W/29
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°32
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 10/2.03, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE / DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de liaison Parant-Paix-Altkirch ; Finalisation de l'itinéraire ; Mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/224
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 10/2.03, DIRECTION...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°33
Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

Date

1983

Cote

96W/13
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°34
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

3WCAB/183
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°35
Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

Date

1986

Cote

96W/32
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°36
Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

1990

Cote

181W/13
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°37
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-95 : Plan de circulation secteur Sud - Poursuite de l'aménagement - Carrefour Altkirch / Danjoutin.

Date

2003

Cote

314W/98
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°38
Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans magasin Suma avenue d'Altkirch

Cote

39W/213
- Contexte : 39W
- Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Producteur :

SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)
Résultat n°39
Permis de construire de 1990 (n°293 à 382) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1990

Cote

181W/17
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°293 à 382) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°40
Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

Date

1990

Cote

181W/19
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°41
Lotissement avenue d'Altkirch, réalisation : acquisition de terrains, mise en viabilité, vente de parcelles, appels d'offres, plans.

Date

1953-1963

Cote

54W/1
- Contexte : 54W
- Lotissement avenue d'Altkirch, réalisation : acquisition...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°42
Permis de construire de 1990 (n°714 à 730) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 4 PC

Date

1990

Cote

181W/23
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°714 à 730) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°43
RESEAU DE CHALEUR ZUP D'ALTKIRCH ET ZAC DE LA JUSTICE - Refacturation de la taxe professionnelle aux abonnés ; Mise aux normes et entretien des installations (1985-1990) : étude ("Une chaufferie à Belfort, Etude d'aménagement publicitaire", DAUPHIN, 1986), formulaire ("Taxe professionnelle"), certificat, procès-verbal (Conseil départemental d'hygiène, 1987), notes.Raccordement des entreprises au réseau (1986-1993) et relations de la Sociète MONTENAY (Le fermier) avec les entreprises (1988-1992) : comptes rendus ("Contrôle d'exploitation", BETURE-SETAM, 1989, 1991 / "Commerçants de la Justice", 1989), avenant n° 5 au contrat d'affermage, police d'abonnement, liste des clients, règlement de la zone, plan des réseaux, livret d'accueil, , documentation, , note d'infraction (MONTENAY), notes

Date

1985-1993

Cote

254W/294
- Contexte : 254W
- RESEAU DE CHALEUR ZUP D'ALTKIRCH ET ZAC DE LA JUSTICE...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°44
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Parant-Paix-Altkirch ; Choix de l'itinéraire : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/190
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 7/1.07, SERVICES...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°45
Avenue d'Altkirch, cession de terrains : actes notariés, plans, correspondance.- cession d'une parcelle de terrain à M. Beltzung (1950)- cession d'une parcelle à M. Goffinet (1950)- cession d'une parcelle à M. Meister (1950)- cession d'une parcelle à M. Boffy (1939)- cession d'une parcelle a M. Lucien (1952)- cession d'une parcelle à M. Philippe (1937)- cession d'une parcelle à M. Bourland (1947)

Date

1939-1950

Cote

9W/96
- Contexte : 9W
- Avenue d'Altkirch, cession de terrains : actes notariés,...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°46
Création de la ZAC avenue d'Altkirch

Date

1976-1983

Cote

8W/106
- Contexte : 8W
- Création de la ZAC avenue d'Altkirch
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°47
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Société LIDL, 4 mai 2005), document de séance-N° 04-11 : Cession de terrain à la Société LIDL - Avenue d'Altkirch.

Date

2004-2005

Cote

314W/300
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°48
Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue d'Altkirch : convention signée avec la SODEB, subventions, demandes de remboursement de la SODEB pour les différents corps d'état auprès de la recette des finances.

Date

1968-1981

Cote

3W/22
- Contexte : 3W
- Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°49
Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

Date

1989

Cote

181W/5
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°50
Permis de construire de 1987 (n° 180 à 245) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

Date

1987

Cote

134W/3
- Contexte : 134W
- Permis de construire de 1987 (n° 180 à 245) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°51
SODEB : réalisation du raccordement du gymnase avenue d'Altkirch au réseau de chauffage collectif

Date

1974-1977

Cote

3W/23
- Contexte : 3W
- SODEB : réalisation du raccordement du gymnase avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°52
Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

Date

1986

Cote

96W/33
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°53
Groupe scolaire n°2 ZUP avenue d'Altkirch : 10 plans

Date

1973

Cote

4W/223
- Contexte : 4W
- Groupe scolaire n°2 ZUP avenue d'Altkirch : 10 plans
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°54
CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

Date

1987-2001

Cote

264W/162
- Contexte : 264W
- CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°55
Groupe scolaire n°2 avenue d'Altkirch, construction d'un bâtiment préfabriqué : marché Repico.

Date

1976-1978

Cote

4W/285
- Contexte : 4W
- Groupe scolaire n°2 avenue d'Altkirch, construction...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°56
ZUP RUE D'ALTKIRCH / ZAC DE LA JUSTICE : convention d'affermage et avenants avec société Montenay pour chauffage collectif

Date

1978-1993

Cote

242W/19
- Contexte : 242W
- ZUP RUE D'ALTKIRCH / ZAC DE LA JUSTICE : convention...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°57
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue du Rosemont, rue Moppert) : marché (MARTIN)

Date

1983

Cote

8WCAB/85
- Contexte : 8WCAB
- 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°58
Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

Date

1985

Cote

96W/26
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°59
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 15/1.14 : Direction de la Solidarité Urbaine - Direction Générale des Services Technique - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Parant-Paix-Altkirch - Approbation du projet - Adoption du DCE - Dévolution des marchés de travaux - Nouveau plan de financement.

Date

2003

Cote

15WCAB/114
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°60
Permis de construire de 1980 (n° 104 à 133)

Date

1980

Cote

71W/4
- Contexte : 71W
- Permis de construire de 1980 (n° 104 à 133)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°61
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-226 : Questions diverses - Marchés de travaux du giratoire Altkirch / Danjoutin et aménagement du site Marc Bloch.

Date

2003

Cote

314W/230
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°62
Permis de construire de 1986 (n° 531 à 560) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1986

Cote

96W/37
- Contexte : 96W
- Permis de construire de 1986 (n° 531 à 560) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°63
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-281 : Aménagement esthétique des réseaux avenue De Gaulle (partie comprise entre le pont De Gaulle et la rue de Danjoutin) et rue de Danjoutin (partie comprise entre l'avenue De Gaulle et l'avenue d'Altkirch).

Date

2003

Cote

314W/287
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°64
Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1970 à 1973 - Immeuble 43 faubourg des Ancêtres Mme Willer : résiliation de bail et cession de bâtiment, acte du 02/10/1970 - ancienne caserne de gendarmerie : vente du terrain par le Département, revente d'une parcelle à la Caisse d'Epargne (1972-1974) - propriété Mettey, faubourg des Ancêtres, adjudication du 19/05/1972 (1972) - centre médico-psychopédagogique : vente Rebrassier 30/11/1971 ; caisse générale d'industrie et bâtiment 07/06/1972 ; vente Honeywell-bull, acte du 20/10/1972 (1971-1972) - terrain centre culturel provisoire à Dardel : vente par l'OPDHLM, acte du 25/05/1971 (1971) - immeuble 6 rue des Tanneurs : cession gratuite par l'Armée du Salut, acte du 11/01/1972 - terrain "sous la Miotte" : vente Couvet Loviton du 02/05/1972 (1972) - terrain "sous la Miotte" et "au Breuil" : vente Jehl, acte du 27/03/1972 - terrain sur Offemont lieu dit "au Breuil" : vente Jehl Louis} acte du 04/10/1972 (1972) - aménagement carrefour gendarmerie : vente Aubertin - Briqueleur, acte du 01/09/1972 ; vente Hufschmitt, acte du 25/09/1972 ; vente Michaillard, acte du 01/12/1972 - Prés de la Croix du Tilleul et prés du Martinet : vente Candel, acte du 25/09/1972 ; vente Simonnet, acte du 25/05/1973 - Foyer des travailleurs migrants : vente Schad-Houin, acte du 10/04/1972 ; cession à l'OPDHLM, acte du 16/03/1973 (1972-1973) - terrain "au Breuil" : vente par M. Albisser, acte du 08/06/1973 (1973) - terrain centre d'hébergement : cession par le Département, acte du 18/06/1973 (1973) - terrain pour extension caserne des pompiers : vente Picard, acte du 08/08/1973 (1973) - terrain avenue d'Altkirch, "sous les creux" : vente Beuglot, acte du 05/09/1973 (1973) - terrain sur Offemont "au martinet" : vente s.a. Deshaie, acte du 21/11/1973 (1973)

Date

1970-1973

Cote

91W/2
- Contexte : 91W
- Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°65
DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Désenclavement du quartier des Glacis du Château (Liaison rues Parant-Paix-Altkirch) dans le cadre du Programme ANRU : étude ("Analyse comparative multi-critères de 5 scénarios", Est-Ingénierie), délibérations CAB, comptes rendus, plan de financement, estimations budgétaires, cahier des charges étude, calendrier étude, relevé de décisions, plans, correspondance, notes.

Date

2002-2004

Cote

23WCAB/9
- Contexte : 23WCAB
- DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Désenclavement...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°66
Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

Date

1988

Cote

143W/3
- Contexte : 143W
- Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

Résultats de la recherche

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Christian JOURNET, 1er février 2006), document de séance-N° 04-12 : Echange de terrain Ville de Belfort / Monsieur JOURNET - Avenue d'Altkirch.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

Chaufferie centrale de la ZUP du faubourg d'Altkirch, conversion partielle au charbon : étude de faisabilité, pré-étude d'impact.

Date

Cote

Contexte : 62W

Producteur :

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

Construction d'un gymnase ZUP avenue d'Altkirch

Date

Cote

Contexte : 4W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 9W

Producteur :

Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

Cote

Contexte : 143W

Producteur :

Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

Cote

Contexte : 96W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 9W

Producteur :

Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

Date

Cote

Contexte : 181W

Producteur :

Vente de l'ancienne décharge de Réthenans avenue d'Altkirch : délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : 4W

Producteur :

ZUP et ZAC d'Altkirch : bilan financier au 31/12/1976.

Date

Cote

Contexte : 4W

Producteur :

Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

Date

Cote

Contexte : 134W

Producteur :

Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

Date

Cote

Contexte : 143W

Producteur :

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans- crèche ZUP d'Altkirch (1973-1974)- foyer de post-cure, annexe du quartier psychiatrique, boulevard Renaud de Bourgogne (1971)