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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Section canoë-kayak « Back 90 » de l'ASMB (Association Sportive Municipale de Belfort), conflit au sein de l’équipe dirigeante : correspondance, éléments financiers, ordonnance de référé rendue par le Tribunal de Grande Instance de Belfort
Cote
381W/54
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • Section canoë-kayak « Back 90 » de l'ASMB (Association...
Résultat n°2

A.S.M.B. tennis : revue trimestrielle
Cote
Br/1427
 Date
1976
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • A.S.M.B. tennis : revue trimestrielle
Résultat n°3

ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension et réhabilitation des terrains du Parc : conventions avec la Ville et avenants, bilans financiers, compte de résultats, grand livre global, délibération du Conseil municipal, plans, règlement intérieur, comptes rendus du comité de gestion, enquête de satisfaction et résultats, réponses Réseau Villes Moyennes sur le mode de gestion, coupures de presse, plans, correspondance et notice de présentation pour l'extension, diagnostice et projet général de réhabilitation
Cote
322W/94
 Date
1975-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-123 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).
Cote
319W/125
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°5

ASMB, attribution subvention, ASSOCIATION SPORTIVE GENERALE DE LA VILLE DE BELFORT, création et dissolution : délibération, convention, compte rendu assemblée générale, statuts.
Cote
308W/78
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ASMB, attribution subvention, ASSOCIATION SPORTIVE...
Résultat n°6

Section football de l’ASMB (Association Sportive Municipale de Belfort), fonctionnement : brochure de présentation pour la saison 2002-2003, coupure de presse, correspondance, dossier assemblée générale du 24 juin 2005 (rapport moral, rapport d’activité, comptes), délibération de Territoire Habitat sur le partenariat avec la section football
Cote
381W/53
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • Section football de l’ASMB (Association Sportive Municipale...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-95 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).
Cote
319W/361
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-191 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).
Cote
314W/477
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°9

SPORT, aménagement d'un équipement sportif de proximité aux Glacis, organisation manifestation sportive, situation de l'ASMB : délibération du Conseil municipal, fiche technique, plan, correspondance, note, convention avec Préfecture
Cote
311W/65
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SPORT, aménagement d'un équipement sportif de proximité...
Résultat n°10

ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE (ASMB) ET SES SECTIONS -Fonctionnement et financement de l'ASMB (1984-2000) : conventions (Ville/ASMB Générale, ASMB-Football, 1992-1996 ; Ville-Département/BAUHB, 1996), rapport d'activité (1984), rapport moral (Assemblée Générale, 1998), communiqué de presse, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-92 : Convention en vue de l'attribution de subventions pour les actions sportives au titre de l'année 1992-N° 93-93 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1993-N° 94-91 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1994-N° 96-145 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1996-N° 99-83 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB-N° 00-123 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB.Fonctionnement et financement de l'ASMB-TENNIS (1975-2000) : conventions (Ville/ASMB-Tennis, 1975-1996), bilans financiers, délibération (27 février 1975), rapports municipalité, statistiques, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-26 : Nouvelle convention de mise à disposition des installations de tennis du Parc des Loisirs des Résidences au profit de l'ASMB Section Tennis-N° 96-167 : Convention de partenariat entre la Ville de Belfort et l'ASMB Section Tennis pour la réhabilitation des courts de tennis du Parc des Loisirs des Résidences.Fonctionnement de l'ASMB-NATATION (1985-1993) : conventions et avenants (Ville/ASMB-Natation, 1985-1987), compte rendu de visite, rapport municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-169 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel-N° 87-168 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel.Fonctionnement et financement de l'ASMB-FOOTBALL (1988-2000) : rapport municipalité, rapport financier, fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement de l'ASMB-ATHLETISME (1989) : convention de partenariat, document de séance-N° 98-233 : Convention de partenariat entre la Ligue de Franche-Comté Athlétisme, l'ASMB-Athlétisme et la Ville de Belfort.Fonctionnement de l'ASMB-RUGBY (1989-1993) : convention de partenariat (Ville/ASMB-Rugby-Italia RP Sportive, 1991), délibération, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-VOLLEY-BALL (1990-1998) : rapport municipalité, projet, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-SPORT BOULES LYONNAISES (1990-2000) : correspondance, notes.Problèmes posés par les jeunes à l'ASMB-BOXE (1998) : pétition, correspondance.Fonctionnement, financement et localisation de l'ASMB-JUDO (1998-2000) : rapport municipalité, étude de faisabilité, fiches budgétaires, notes.Participation de l'ASMB-PETANQUE à l'organisation des compétitions (1998-2001) : rapport municipalité, correspondance.Organisation des compétitions par l'ASMB-HOCKEY SUR GLACE (1999-2000) : correspondance.
Cote
264W/121
 Date
1975-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE (ASMB)...
Résultat n°11

Section karaté de l’ASMB (Association Sportive Municipale de Belfort), suivi de courriers anonymes des parents et utilisation du gymnase Diderot : correspondance
Cote
381W/52
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • Section karaté de l’ASMB (Association Sportive Municipale...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-222 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).
Cote
314W/227
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°13

Section hockey sur glace de l’ASMB (Association Sportive Municipale de Belfort), fonctionnement particulièrement situation financière : compte rendu d’activité, notes, correspondance, documents budgétaires, document de présentation
Cote
381W/51
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • Section hockey sur glace de l’ASMB (Association Sportive...