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Résultat n°1

AFUL (association foncière urbaine libre du Centre de Congrès et d'affaires de Belfort), fonctionnement : PV AG, règlement intérieur

Date

1995-1996

Cote

283W/12

Résultat n°2

Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) du Centre des Congrès et d'Affaires de Belfort (Atria), assemblées générales : convocations, comptes rendus, bilans comptables des exercices 1999 et 2000), procès-verbal de visite de la commission de sécurité (15 mars 1999), étude comparative des équipements de sécurité

Date

1999-2001

Cote

365W/23