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44 résultats

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Résultat n°1

Marchés :- Gsitel services : précablage informatique 1993-95- Essor informatique : fourniture divers matériels informatiques 1995-96- Causeret : ravalement façades école maternelle Aubert 1994-95- Régie de quartier des Glacis : réfection couloir, sanitaires et pose jeux école St Exupéry 1994-95- Soprores : travaux maçonnerie aménagement locaux techniques rue des Carrières 1994-96- FCIE : illumination château 1993-1994

Date

1993-1996

Cote

226W/39

Résultat n°2

[[Serres municipales,]] construction de serres rue des Carrières et restructuration de l'atelier de voirie : dossiers de séance et annexes, extraits de délibérations, notice technique, programme, fiches budgétaires, rapports, plans, fiches d'instruction des parcelles, devis descriptif du mobilier, article de presse, plaquette d'inauguration (2000), notes, correspondance.dossiers de séance-N° 99-35 du 13/03/1999 : Transfert du Service Espace Verts et des productions horticoles - Autorisation de traiter - Construction du bâtiment administratif-atelier et garage. En annexe : dossier de consultation des entreprises (DCE)-N° 99-36 du 13/03/1999 : Transfert du Service Espace Verts et des productions horticoles - Autorisation de traiter la restructuration de l'atelier Voirie. En annexe : DCE-N° 99-123 du 02/07/1999 : Transfert des serres municipales rue des Carrières - Terrassements généraux et remblais - Avenant n° 1 au marché de travaux du groupement d'entreprises ALBIZZATI / Jean LEFEBVRE n° 99015. En annexe : avenant n° 1-N° 99-269 du 17/12/1999 : Transfert des serres municipales - Construction de serres - Avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise MARCHEGAY n° 99042. En annexe : avenant n° 1.

Date

1998-2000

Cote

363W/79

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

Date

2005

Cote

319W/22

Résultat n°4

Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1987

Cote

134W/5

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric NABETH, 4 août 2006 ; Consorts NABETH, KORBOSLI, SCHMITT, GUTZWILLER/Ville, 13 novembre 2006), document de séance-N° 05-93 : Echange de terrains et constitution d'une servitude, rue des Carrières à Essert.

Date

2005-2006

Cote

319W/96

Résultat n°6

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : marché, plans, rapports techniques

Date

1999-2000

Cote

292W/2

Résultat n°7

SERVICES GENERAUX - Participation aux dépenses de fonctionnement des ateliers municipaux (rue des Carrièires) : convention (DAB/Ville)

Date

1991

Cote

3WCAB/141

Résultat n°8

RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.

Date

1987

Cote

1WCAB/230

Résultat n°9

Chantier municipal rue des Carrières, construction 2ème tranche (pavillon jumelé, garage poids lourds, garage véhicules légers, bâtiment stockage peinture, parc couvert, aire de lavage, VRD et clôture, équipement fixe) : plans, cahier des charges, devis descriptifs et estimatifs.

Date

1976-1977

Cote

55W/44

Résultat n°10

Aménagement de parking rue des Carrières : marché avec le groupement d'entreprises Albizzati ENBBTP

Date

1978-1980

Cote

3W/47

Résultat n°11

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : rapport d'étude géotechnique, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes de service, rapports techniques de vérification, factures

Date

1996-2000

Cote

292W/1

Résultat n°12

Rue des Carrières : aménagement d'un parking.

Date

1977-1980

Cote

70W/17

Résultat n°13

Marché pour le transfert des serres municipales, pièces communes, lots 1 et 2 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, factures, contrat, avenants, correspondance.

Date

1999-2001

Cote

239W/13

Résultat n°14

Chantier municipal rue des Carrières 2ème tranche, lot J électricité : marché société Guerineau

Date

1977-1982

Cote

49W/4

Résultat n°15

CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades, toiture, faux plafond suite à dégats des eaux (plan, devis, factures)

Date

1993-1994

Cote

197W/75

Résultat n°16

Serres municipales rue des Carrières, aménagement : correspondance

Date

1998-2001

Cote

335W/6

Résultat n°17

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Carrières, rue Dégombert / ESSERT : rue du Port, décharge station de refoulement / CRAVANCHE : rue A. Briand, rue J. Ferry) : marché (MARTIN)

Date

1974

Cote

8WCAB/31

Résultat n°18

Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

Date

1959-1982

Cote

91W/1

Résultat n°19

Stade omnisports rue des Carrières (non réalisé) : étude Sevraiste, correspondance, plans de réalisations antérieures, plans d'implantation du stade.

Date

1964-1965

Cote

1M/59

Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-140 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour INSERVET.

Date

2005

Cote

319W/143