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44 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Marchés :- Gsitel services : précablage informatique 1993-95- Essor informatique : fourniture divers matériels informatiques 1995-96- Causeret : ravalement façades école maternelle Aubert 1994-95- Régie de quartier des Glacis : réfection couloir, sanitaires et pose jeux école St Exupéry 1994-95- Soprores : travaux maçonnerie aménagement locaux techniques rue des Carrières 1994-96- FCIE : illumination château 1993-1994
Cote
226W/39
 Date
1993-1996
 Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), PAIX (Rue de la), CARRIÈRES (Rue des), BELFORT, ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY, CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM), CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- Gsitel services : précablage informatique...
Résultat n°2

[[Serres municipales,]] construction de serres rue des Carrières et restructuration de l'atelier de voirie : dossiers de séance et annexes, extraits de délibérations, notice technique, programme, fiches budgétaires, rapports, plans, fiches d'instruction des parcelles, devis descriptif du mobilier, article de presse, plaquette d'inauguration (2000), notes, correspondance.dossiers de séance-N° 99-35 du 13/03/1999 : Transfert du Service Espace Verts et des productions horticoles - Autorisation de traiter - Construction du bâtiment administratif-atelier et garage. En annexe : dossier de consultation des entreprises (DCE)-N° 99-36 du 13/03/1999 : Transfert du Service Espace Verts et des productions horticoles - Autorisation de traiter la restructuration de l'atelier Voirie. En annexe : DCE-N° 99-123 du 02/07/1999 : Transfert des serres municipales rue des Carrières - Terrassements généraux et remblais - Avenant n° 1 au marché de travaux du groupement d'entreprises ALBIZZATI / Jean LEFEBVRE n° 99015. En annexe : avenant n° 1-N° 99-269 du 17/12/1999 : Transfert des serres municipales - Construction de serres - Avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise MARCHEGAY n° 99042. En annexe : avenant n° 1.
Cote
363W/79
 Date
1998-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • BIENS COMMUNAUX
  • Serres municipales
  • [[Serres municipales,]] construction de serres rue...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.
Cote
319W/22
 Date
2005
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°4

Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC
Cote
134W/5
 Date
1987
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BRUNHAMMER (Rue Eugène), MONIN (Rue Georges), LAVOIR (Rue du), MENDÈS-FRANCE (Boulevard Pierre), RHÔNE (Rue du), DESCARTES (Rue René), STROLZ (Rue du Général), GAMBETTA (Rue Léon), EINSTEIN (Rue Albert), CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 134W

  • Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric NABETH, 4 août 2006 ; Consorts NABETH, KORBOSLI, SCHMITT, GUTZWILLER/Ville, 13 novembre 2006), document de séance-N° 05-93 : Echange de terrains et constitution d'une servitude, rue des Carrières à Essert.
Cote
319W/96
 Date
2005-2006
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric...
Résultat n°6

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : marché, plans, rapports techniques
Cote
292W/2
 Date
1999-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...
Résultat n°7

SERVICES GENERAUX - Participation aux dépenses de fonctionnement des ateliers municipaux (rue des Carrièires) : convention (DAB/Ville)
Cote
3WCAB/141
 Date
1991
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SERVICES GENERAUX - Participation aux dépenses de fonctionnement...
Résultat n°8

RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/230
 Date
1987
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.
Résultat n°9

Chantier municipal rue des Carrières, construction 2ème tranche (pavillon jumelé, garage poids lourds, garage véhicules légers, bâtiment stockage peinture, parc couvert, aire de lavage, VRD et clôture, équipement fixe) : plans, cahier des charges, devis descriptifs et estimatifs.
Cote
55W/44
 Date
1976-1977
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 55W

  • Chantier municipal rue des Carrières, construction...
Résultat n°10

Aménagement de parking rue des Carrières : marché avec le groupement d'entreprises Albizzati ENBBTP
Cote
3W/47
 Date
1978-1980
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 3W

  • Aménagement de parking rue des Carrières : marché avec...
Résultat n°11

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : rapport d'étude géotechnique, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes de service, rapports techniques de vérification, factures
Cote
292W/1
 Date
1996-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...
Résultat n°12

Rue des Carrières : aménagement d'un parking.
Cote
70W/17
 Date
1977-1980
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 70W

  • Rue des Carrières : aménagement d'un parking.
Résultat n°13

Marché pour le transfert des serres municipales, pièces communes, lots 1 et 2 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, factures, contrat, avenants, correspondance.
Cote
239W/13
 Date
1999-2001
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché pour le transfert des serres municipales, pièces...
Résultat n°14

Chantier municipal rue des Carrières 2ème tranche, lot J électricité : marché société Guerineau
Cote
49W/4
 Date
1977-1982
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)
 Type de document -

  • Contexte : 49W

  • Chantier municipal rue des Carrières 2ème tranche,...
Résultat n°15

CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades, toiture, faux plafond suite à dégats des eaux (plan, devis, factures)
Cote
197W/75
 Date
1993-1994
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades,...
Résultat n°16

Serres municipales rue des Carrières, aménagement : correspondance
Cote
335W/6
 Date
1998-2001
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Serres municipales rue des Carrières, aménagement :...
Résultat n°17

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Carrières, rue Dégombert / ESSERT : rue du Port, décharge station de refoulement / CRAVANCHE : rue A. Briand, rue J. Ferry) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/31
 Date
1974
 Lieu
DEGOMBERT (Rue du Capitaine), CRAVANCHE, ESSERT, CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°18

Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)
Cote
91W/1
 Date
1959-1982
 Lieu
SENTIER (Rue du), GROSJEAN (Rue Jules), QUAND-MÊME (Rue), BAUMANN (Rue du Peintre), BERGER (Rue Philippe), VIEIL ARMAND (Rue du), MARSEILLE (Rue de), GRANDS PRÉS (Allée des), FOLTZ (Rue du Général), SONNTAG (Rue du Colonel), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), HELSINKI (Rue d'), LAVANDIÈRES (Rue des), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), VESOUL (Rue de), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), AUXELLES (Via d'), TROIS DUGOIS (Rue des), CARRIÈRES (Rue des), MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 91W

  • Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même,...
Résultat n°19

Stade omnisports rue des Carrières (non réalisé) : étude Sevraiste, correspondance, plans de réalisations antérieures, plans d'implantation du stade.
Cote
1M/59
 Date
1964-1965
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 1M - Édifices publics

  • 1M/59 - Stade omnisports rue des carrières
  • Stade omnisports rue des Carrières (non réalisé) :...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-140 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour INSERVET.
Cote
319W/143
 Date
2005
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...