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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contribution nationale et impôt cédulaire, versement : barême de calcul, bordereaux des retenues, instruction.
Cote
6H/147
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Contribution nationale et impôt cédulaire, versement...
Résultat n°2

Chien, taxation : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports.
Cote
2L/64
 Date
1920-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Droits divers
  • Chien, taxation : correspondance, extraits du registre...
Résultat n°3

Véhicules automobiles, taxation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, avis de versement du produit des taxes municipales, état des frais, correspondance.
Cote
2L/69
 Date
1929-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Droits divers
  • Véhicules automobiles, taxation : extrait du registre...