Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 4
    • 1
    • 1
    • 4
    • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fort de la Miotte, restauration des remparts : marché, correspondance, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions de chantier, pièces comptables, avenants, pièces comptables, devis, plans, étude préalable pour la mise en valeur du fort, plans

Date

1988-1992

Cote

317W/26

Résultat n°2

PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique

Date

1970-1991

Cote

309W/52

Résultat n°3

AIDE A L'EQUIPEMENT DES COMMUNES - Aménagement du Fort de la Miotte (1990) : pièces comptables. Modalités d'intervention du Département (1991) : rapport ("Modalités de l'aide apportée par le Département à l'équipement des Communes"), note, document de séance-N° 90-180 : Aide du Département à l'Equipement des Communes - Programme Ville de Belfort.Nouveau dispositif d'aide (1995) : projet du Département, rapports (Association des Maires Ruraux, Association des Maires du Département du Territoire de Belfort), compte rendu ("Un nouveau partenariat avec les communes pour l'emploi, la solidarité et la sécurité", Conseil Général), rapport municipalité, tableau ("Programme d'investissement"), liste des communes, notes. Modification du Revenu Minimum Communal (RMC) (1997) : note (Conseil général)

Date

1990-1997

Cote

248W/78

Résultat n°4
Siège de Belfort (1870-71)

2 medias

Siège de Belfort (1870-71)

Date

-

Cote

4Fi/368

Résultat n°5

FORT DE LA MIOTTE -Restauration des remparts et divers travaux : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1990), dossier de marché (1991), avenants au marché, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 90-20 : Fort de la Miotte - Réfection des remparts - Autorisation de traiter-N° 90-67 : Questions diverses - Fort de la Miotte - Réfection des remparts - Demande de subvention à l'Etat-N° 91-90 : Restauration des remparts du Fort de la Miotte - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux de l'entreprise RICHERT-N° 91-146 : Restauration des remparts du Fort de la Miotte - Adoption de l'avenant n° 2 au marché de travaux de l'entreprise RICHERT.

Date

1990-1995

Cote

264W/62